Équipements scénique et mobilier pour le pôle culturel Chabran

Communauté d'agglomération Dracénoise

La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et le montage d'équipement scénique, audiovisuel et d'éclairage, de mobilier d'agencement, administratif et d'archivage pour le conservatoire et la médiathèque (espaces d'environ 4000 mètres carrés) du pôle culturel Chabran.
Les marchés débutent à compter de leur notification jusqu'au parfait achèvement des prestations (démarrage des prestations prévu : mars 2014).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-12-31 Avis de marché
2014-05-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération dracénoise
Adresse postale: square Mozart – CS 90129
Code postal: 83004
Commune postale: Draguignan
Contact
Adresse Internet: http://www.dracenie.com 🌏
Courrier électronique: cadmarches@dracenie.com 📧
Téléphone: +33 494603493 📞
Fax: +33 494502381 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-31 📅
Date limite de soumission: 2014-02-11 📅
Date de publication: 2014-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 002-001349
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces demandées en application des articles 44 et 45 (dossier de candidature) ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions de l'alinéa précédent sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées. Pour le présent marché, le pouvoir adjudicateur n'impose de capacités minimum hormis des garanties financières techniques et professionnelles suffisantes. Prise en compte dans la justification des capacités du candidat d'autres opérateurs économiques : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Équivalence de la capacité des candidats : si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié. Conditions et mode de paiement : les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur la plateforme https://emarches.dracenie.com . Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures : outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via la plateforme https://emarches.dracenie.com avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : direction de la commande publique de la Communauté d'agglo+33 494603493 et no de télécopie : +33 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition, la livraison et le montage d'équipement scénique, audiovisuel et d'éclairage, de mobilier d'agencement, administratif et d'archivage pour le conservatoire et la médiathèque (espaces d'environ 4000 mètres carrés) du pôle culturel Chabran.
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Les marchés débutent à compter de leur notification jusqu'au parfait achèvement des prestations (démarrage des prestations prévu : mars 2014).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Équipements scéniques
Brève description:
Le marché a pour objet la fourniture et un complément d'équipements scéniques pour équiper les différents lieux (conservatoire et médiathèque) du pôle culturel Chabran à…
… Draguignan.Les équipements concernés sont notamment des matériels et équipements d'éclairage scénique, audiovisuel, de sonorisation, de régie numérique d'enregistrement et de montage.
… Draguignan.
Les équipements concernés sont notamment des matériels et équipements d'éclairage scénique, audiovisuel, de sonorisation, de régie numérique d'enregistrement et de montage.
Informations complémentaires sur les lots:
Concernant le lot 1 : équipements scéniques.Conformément à l'article 35 II 4° du code des marchés publics, pourront être passés des marchés de fournitures ayant pour objet soit un renouvellement partiel de fournitures ou d'installations d'usage courant, soit l'extension d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibilité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnés.La durée de ces marchés complémentaires, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser trois ans.
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Concernant le lot 1 : équipements scéniques.
Conformément à l'article 35 II 4° du code des marchés publics, pourront être passés des marchés de fournitures ayant pour objet soit un renouvellement partiel de fournitures ou d'installations d'usage courant, soit l'extension d'installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait le pouvoir adjudicateur à acquérir un matériel de technique différente entraînant une incompatibilité avec le matériel déjà acquis ou des difficultés techniques d'utilisation et d'entretien disproportionnés.
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La durée de ces marchés complémentaires, périodes de reconduction comprises, ne peut dépasser trois ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Équipements mobilier
Brève description:
Le présent a pour objet la fourniture, la fabrication éventuelle, la livraison et le montage de mobilier d'agencement, de mobilier de bureau, de mobilier d'archivage, de mobilier de médiathèque, de mobilier d'assise pour équiper les différents lieux (conservatoire 1 145 mètres carrés, médiathèque 2 492 mètres carrés) du pôle culturel Chabran à…
… Draguignan.Les équipements concernés sont notamment des tables, des plans de travail, des postes de consultation informatique, des éléments de rayonnage, des chaises, des fauteuils, des sofas, des armoires, des casiers vestiaires, une cuisine équipée.
… Draguignan.
Les équipements concernés sont notamment des tables, des plans de travail, des postes de consultation informatique, des éléments de rayonnage, des chaises, des fauteuils, des sofas, des armoires, des casiers vestiaires, une cuisine équipée.
Description des options:
Au sens du droit communautaire, des avenants pourront être conclus (le calendrier prévisionnel de ceux-ci ne peut être connu).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle culturel communataire – espace Chabran, 83300 Draguignan

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— pouvoir du signataire pour engager le candidat (individuel, habilitation du mandataire du groupement...).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (voir ci-après pour les équivalences acceptées) ;
— production éventuelle des justificatifs d'autres opérateurs économiques.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'effectif moyen annuel du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— production éventuelle des justificatifs d'autres opérateurs économiques.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par acompte mensuel par mandat administratif. Délai de paiement dans les conditions de l'article 98 du code des marchés publics. Prix forfaitaires fermes. Le présent marché est financé par la Communauté d'agglomération Dracénoise et par les subventions du Conseil général, du Conseil régional et de l'État. Avance forfaitaire conformément à l'article 87 du code des marchés publics possible.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint (si conjoint mandataire solidaire).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique de l'offre (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
M. le président de la Communauté d'agglomération dracénoise
Adresse du profil d'acheteur: https://emarches-dracenie.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics ou qui, le cas échéant après mise en oeuvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces demandées en application des articles 44 et 45 (dossier de candidature) ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché.
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Les candidatures qui n'ont pas été écartées en application des dispositions de l'alinéa précédent sont examinées au regard des niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence. Les candidatures qui ne satisfont pas à ces niveaux de capacité sont éliminées.
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Pour le présent marché, le pouvoir adjudicateur n'impose de capacités minimum hormis des garanties financières techniques et professionnelles suffisantes.
Prise en compte dans la justification des capacités du candidat d'autres opérateurs économiques : Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application du III de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
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En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Équivalence de la capacité des candidats : si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de l'une de ses capacités, l'un des renseignements ou documents demandés à ce titre par le pouvoir adjudicateur, la communauté d'agglomération dracénoise les autorise à justifier de leurs capacités par tout autre moyen approprié.
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Conditions et mode de paiement : les dossiers peuvent être demandés sur support papier au service indiqué au présent avis ou téléchargés selon les modalités prévues à l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics formalisés sur la plateforme https://emarches.dracenie.com .
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Les dossiers peuvent être obtenus jusqu'au dernier jour de consultation.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : outre la possibilité d'une remise sous format papier, en application de l'article 56 du code des marchés publics, les soumissionnaires auront la possibilité de répondre de manière dématérialisée via la plateforme https://emarches.dracenie.com avec possibilité de copie de sauvegarde. Les modalités de remise des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
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Autre service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : direction de la commande publique de la Communauté d'agglo+33 494603493 et no de télécopie : +33 494502381) dont l'adresse est indiquée au présent avis.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.12.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Jean Racin, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Jean Racine, BP 40510
Source: OJS 2014/S 002-001349 (2013-12-31)
Avis d'attribution de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 83 176,83 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159265
Se réfère à l'avis: 2014/S 2-001349
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le dispositif contractuel est consultable sur demande auprès de la collectivité. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 3 B, annonce nº 160 du 4.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.5.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Pôle culturel communataire - espace Chabran, 83300 Draguignan

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-17 📅
Nom: Technologie et créativité
Adresse postale: ZA Nicopolis - lot 211 - rue des Lauriers
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Société Inter-Faces, mandataire
Adresse postale: 5 avenue François Cuzin
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution pour former un recours
Source: OJS 2014/S 091-159265 (2014-05-09)
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Fournisseurs:
Société Inter-Faces, mandataire Technologie et Créativité
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