Équipement mobilier et matériel pour l'EHPAD Vic-sur-Cère
Ville de Vic-sur-Cère
fourniture de mobilier et matériel pour l'ehpad Vic sur Cère,Établissement de 70 lits
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Big Mat
- • bois Paysages
- • Bonnet Hygiène
- • bouvier Extincteurs
- • Camif Collectivités
- • Cantal Loisirs
- • CMBH
- • déclic Informatique
- • Espace Bureautique
- • magot Froid
- • Mmo
- • orga Buro A4
- • pyram
- • résintel
- • sclessin halluin
- • Traditex
- • vitrine médicale
- • Wissner Bosserhoff
- • Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
- • Appareils extincteurs › Extincteurs portatifs
- • Appareils sanitaires › Baignoires
- • Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Machines d'entretien des sols
- • Machines pour l'industrie textile › Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie
- • Machines pour l'industrie textile › Matériel de repassage et de pliage du linge
- • Matériel téléphonique › Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour › Mobilier de chambre à coucher
- • Mobilier de maison › Mobilier de jardin
- • Ordinateurs personnels › Ordinateur de bureau
- • Photocopieurs et appareils de thermocopie › Photocopieurs
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cuisines équipées
- • Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Rideaux
- • Récepteurs de télévision › Récepteurs de télévision couleur
- • Services d'appui hospitalier › Services de literie hospitalière
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • Équipement de cuisine › Ustensiles de cuisine
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Équipement d'atelier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-09 | Avis de marché |
| 2014-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de chambre à coucher
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vic-sur-Cère
Adresse postale: place du Carladès
Code postal: 15800
Commune postale: Vic-sur-Cère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343673
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: mobilier chambres des résidents
Brève description: Mobilier chambres des résidents
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier SAM et séjours collectifs
Brève description: Mobilier SAM et séjours collectifs
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: équipement matériel cuisines de réchauffage
Brève description: Équipement matériel cuisines de réchauffage
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cuisines logements de fonction
Brève description: Cuisines logements de fonction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: literie
Brève description: Literie -matelas et surmatelas
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: textiles rideaux
Brève description: Textiles rideaux
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: ustensiles de cuisine
Brève description: Ustensiles de cuisine, accessoires de salle à manger et cuisine, chariots
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: blanchisserie - stockage et distribution du linge
Brève description: Blanchisserie - stockage et distribution du linge
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: équipement blanchisserie
Brève description: Matériel de buanderie et de blanchisserie
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: mobilier de bureau - vestiaires - étagères
Brève description: Mobilier de bureau - vestiaires - étagères
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: acquisition d'un photocopieur
Brève description: Matériel de bureau - acquisition d'un photocopieur
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: acquisition de matériel de bureau
Brève description: Acquisition de matériel de bureau - fax - imprimantes - ordinateurs
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: entretien des sols
Brève description: Entretien des sols, monobrosse, autolaveuse, chariots
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: extincteurs, signalétique, sécurité
Brève description: Extincteurs, signalétique, sécurité
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: téléphonie
Brève description: Téléphonie
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: équipement médical
Brève description: Équipement médical
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: mobilier infirmerie
Brève description: Mobilier infirmerie
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: salles de bains collectives - baignoires
Brève description: Salles de bains collectives - baignoires
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: téléviseurs
Brève description: Téléviseurs
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: mobilier de jardin
Brève description: Mobilier de jardin
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: motoculture
Brève description: Motoculture
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: équipement matériel atelier
Brève description: Équipement matériel atelier
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 42 jours
Numéro de référence: 13CJA68
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Cayrouses, 15800 Vic-sur-Cère
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité et technique
2. service après vente
3. prix des prestations
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delbos Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-13-179635 🌏
Nom: Mairie de Vic-sur-Cère
Point de contact: Mme Delbos
Téléphone: +33 471475175 📞
Courrier électronique: vicsurcere@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 471475059 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CJA68
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2013/S 199-343673 (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de chambre à coucher
Quantité ou étendue: marché séparé ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de chambre à coucher 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vic-sur-Cère
Adresse postale: place du Carladès
Code postal: 15800
Commune postale: Vic-sur-Cère
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-22 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343673
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de mobilier et matériel pour l'ehpad Vic sur Cère,Établissement de 70 lits
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier chambres des résidents
Brève description: Mobilier chambres des résidents
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier SAM et séjours collectifs
Brève description: Mobilier SAM et séjours collectifs
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: équipement matériel cuisines de réchauffage
Brève description: Équipement matériel cuisines de réchauffage
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cuisines logements de fonction
Brève description: Cuisines logements de fonction
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: literie
Brève description: Literie -matelas et surmatelas
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: textiles rideaux
Brève description: Textiles rideaux
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: ustensiles de cuisine
Brève description: Ustensiles de cuisine, accessoires de salle à manger et cuisine, chariots
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: blanchisserie - stockage et distribution du linge
Brève description: Blanchisserie - stockage et distribution du linge
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: équipement blanchisserie
Brève description: Matériel de buanderie et de blanchisserie
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: mobilier de bureau - vestiaires - étagères
Brève description: Mobilier de bureau - vestiaires - étagères
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: acquisition d'un photocopieur
Brève description: Matériel de bureau - acquisition d'un photocopieur
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: acquisition de matériel de bureau
Brève description: Acquisition de matériel de bureau - fax - imprimantes - ordinateurs
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: entretien des sols
Brève description: Entretien des sols, monobrosse, autolaveuse, chariots
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: extincteurs, signalétique, sécurité
Brève description: Extincteurs, signalétique, sécurité
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: téléphonie
Brève description: Téléphonie
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: équipement médical
Brève description: Équipement médical
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: mobilier infirmerie
Brève description: Mobilier infirmerie
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: salles de bains collectives - baignoires
Brève description: Salles de bains collectives - baignoires
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: téléviseurs
Brève description: Téléviseurs
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: mobilier de jardin
Brève description: Mobilier de jardin
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: motoculture
Brève description: Motoculture
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: équipement matériel atelier
Brève description: Équipement matériel atelier
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 42 jours
Numéro de référence: 13CJA68
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Cayrouses, 15800 Vic-sur-Cère
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés Une lettre de candidature ou le formulaire Dc1 (document disponible gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr)
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres Subventions au niveau national
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groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
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oui, description de ces conditions :
Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. qualité et technique
2. service après vente
3. prix des prestations
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Delbos Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-13-179635 🌏
Nom: Mairie de Vic-sur-Cère
Point de contact: Mme Delbos
Téléphone: +33 471475175 📞
Courrier électronique: vicsurcere@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 471475059 📠
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13CJA68
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
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Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2013/S 199-343673 (2013-10-09)
Avis d'attribution de marché (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 124 600,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055464
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343673
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Cayrouses, 15800 Vic-sur-Cère.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: wissner bosserhoff
Commune postale: Chambray les tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: mmo
Adresse postale: Hairault
Commune postale: Vitré
Code postal: 35500
3️⃣
Nom: magot Froid
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: pyram
Commune postale: Vic sur cère
Code postal: 15800
5️⃣
Nom: vitrine médicale
6️⃣
Nom: traditex
Commune postale: Clermont-ferrand
Code postal: 63100
7️⃣
Nom: cmbh
Commune postale: Mauriac
Code postal: 15200
8️⃣
9️⃣
Nom: magot froid
1️⃣0️⃣
Nom: espace bureautique
1️⃣1️⃣
Nom: orga Buro A4
1️⃣2️⃣
Nom: déclic Informatique
1️⃣3️⃣
Nom: bonnet Hygiène
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
1️⃣4️⃣
Nom: bouvier Extincteurs
1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: résintel
1️⃣6️⃣
Nom: vitrine Médicale
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: sclessin halluin
Commune postale: Halluin
Code postal: 59431
1️⃣9️⃣
Nom: camif Collectivités
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
2️⃣0️⃣
Nom: bois Paysages
2️⃣1️⃣
Nom: cantal Loisirs
2️⃣2️⃣
Nom: big Mat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
3
1
6
8
4
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 034-055464 (2014-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 124 600,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 034-055464
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343673
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Annonce n° 161, BOAMP 197 B du 11.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les Cayrouses, 15800 Vic-sur-Cère.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-06 📅
Nom: wissner bosserhoff
Commune postale: Chambray les tours
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: mmo
Adresse postale: Hairault
Commune postale: Vitré
Code postal: 35500
3️⃣
Nom: magot Froid
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-10 📅
Nom: pyram
Commune postale: Vic sur cère
Code postal: 15800
5️⃣
Nom: vitrine médicale
6️⃣
Nom: traditex
Commune postale: Clermont-ferrand
Code postal: 63100
7️⃣
Nom: cmbh
Commune postale: Mauriac
Code postal: 15200
8️⃣
9️⃣
Nom: magot froid
1️⃣0️⃣
Nom: espace bureautique
1️⃣1️⃣
Nom: orga Buro A4
1️⃣2️⃣
Nom: déclic Informatique
1️⃣3️⃣
Nom: bonnet Hygiène
Commune postale: Mende
Code postal: 48000
1️⃣4️⃣
Nom: bouvier Extincteurs
1️⃣5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-20 📅
Nom: résintel
1️⃣6️⃣
Nom: vitrine Médicale
1️⃣7️⃣
1️⃣8️⃣
Nom: sclessin halluin
Commune postale: Halluin
Code postal: 59431
1️⃣9️⃣
Nom: camif Collectivités
Commune postale: Niort
Code postal: 79074
2️⃣0️⃣
Nom: bois Paysages
2️⃣1️⃣
Nom: cantal Loisirs
2️⃣2️⃣
Nom: big Mat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
7
3
1
6
8
4
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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