Entretien ménager des locaux – années 2014-2015-2016-2017

Ville de Brive-la-Gaillarde

Entretien ménager des locaux – années 2014-2015-2016-2017.
Marché à bons de commande passé pour 2014, éventuellement reconductible en 2015, 2016 et 2017.
Une clause sociale est prévue sur le lot 1: 10 % minimum du temps total de main-d'oeuvre à des personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi;
Visite des locaux obligatoires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Brive-la-Gaillarde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-08-14	Avis de marché
2013-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brive-la-Gaillarde
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 80433
Code postal: 19100
Commune postale: Brive
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Téléphone: +33 555923939 📞
Fax: +33 555181739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-14 📅
Date limite de soumission: 2013-10-02 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-276330
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

La valeur technique s'appréciera pour le lot 1 en fonction de: — nombre d'heures journalières nécessaires à la prestation pour chaque site avec planning d'intervention et nombre d'agents mis à disposition pour chaque site, — système qualité mis en place sur site: présentation de la démarche qualité mise en place pour l'exécution et le suivi des prestations, principales mesures pour assurer l'hygiène sur le site, politique de gestion du personnel (gestion des absences etc....), Pour les lot 2 à 6 en fonction du détail des moyens matériels et humains mis par le candidat pour l'exécution des prestations pour chaque site. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien ménager des locaux – années 2014-2015-2016-2017.

Marché à bons de commande passé pour 2014, éventuellement reconductible en 2015, 2016 et 2017.

Une clause sociale est prévue sur le lot 1: 10 % minimum du temps total de main-d'oeuvre à des personnes considérées comme prioritaires au regard des politiques publiques de l'emploi;

Visite des locaux obligatoires.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien courant d'équipements municipaux: médiathèque, bibliothèque des Chapélies, musée Labenche, théâtre de la Grange, centre municipal d'arts plastiques, centre Jacques Cartier et ses annexes, centre Raoul Dautry, maison de l'enfant.

Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 40 000 EUR. Montant maximum HT/an: 130 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Nettoyage de divers équipements municipaux après manifestations: espace des Trois Provinces, salle Georges Brassens, fronton Municipal, espace Chadourne.

Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 1 500 EUR, montant maximum HT/an: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile des écoles maternelles et primaires Thérèse Simonet, Louis Pons, Bouquet, Henri Gérard et maternelle Jean de la Fontaine.

Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 2 500 EUR, montant maximum HT/an: 10 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile des écoles maternelles Cité des Roses, pont Cardinal et Jules Vallès, des écoles primaires Jules Vallès, Henri Sautet, Cité des Roses, Marie Curie, et Jules Romains et du groupe scolaire Lucie Aubrac.

Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 2 000 EUR, montant maximum HT/an: 7 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile de la Ludothèque, des multi accueils La Farandole, du Centre, de la Clé des Chants et des Poynes de la salle G. Brassens et de l'espace des Trois Provinces.

Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 1 000 EUR, montant maximum HT/an: 7 000 EUR.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Nettoyage des vitres d'une hauteur supérieure à 3 m ou d'accès difficile de divers équipements culturels: Théâtre Municipal, verrière de la Médiathèque, salle des Musiques Actuelles, Conservatoire de Musique et de Danse).

Quantité ou étendue: Montant minimum (HT)/an: 1 000 EUR, montant maximum HT/an: 8 000 EUR.
Numéro de référence: 13S0036.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Imprimé «Déclaration du candidat» rempli et signé (suivant modèle joint au Dce): Dc1 et Dc2

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Attestations d'assurance Responsabilité Civile.

Situation économique et financière:

— l'ensemble des pièces mentionnées à l'article 44 du code des marchés publics,

— références principales du candidat sur les 3 dernières années pour des prestations identiques à celles de la présente consultation.

Capacité technique et professionnelle: — État des moyens (matériels-personnels).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres.

Mode de règlement: virement bancaire (mandat administratif) – paiement à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations. (40)
2. Valeur technique des prestations. (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement. (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction stratégie logistique achats
M. le maire de Brive
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Brive
Point de contact: Direction stratégie logistique
Marie-Christine Maynard
Téléphone: +33 555181723 📞
Point de contact: Direction stratégie logistique
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/mairie-brive/index.jsp 🌏
Point de contact: Service des marchés
Téléphone: +33 555181560 📞
Fax: +33 555181561 📠

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0036.
Informations complémentaires

La valeur technique s'appréciera pour le lot 1 en fonction de:

— nombre d'heures journalières nécessaires à la prestation pour chaque site avec planning d'intervention et nombre d'agents mis à disposition pour chaque site,

— système qualité mis en place sur site: présentation de la démarche qualité mise en place pour l'exécution et le suivi des prestations, principales mesures pour assurer l'hygiène sur le site, politique de gestion du personnel (gestion des absences etc....),

Pour les lot 2 à 6 en fonction du détail des moyens matériels et humains mis par le candidat pour l'exécution des prestations pour chaque site.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Courrier électronique: greffe.ta.limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 555339155 📞
Fax: +33 555339160 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Article L. 551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art art. R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA: article R. 421-1 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L. 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2013/S 158-276330 (2013-08-14)

Avis d'attribution de marché (2013-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 109 440,87 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-30 📅
Date de publication: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 252-442744
Se réfère à l'avis: 2013/S 158-276330
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

Annonce nº 142, BOAMP 158 B du 17.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.12.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13S0036

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-08 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: rue Roger Roncier
Commune postale: Brive
Code postal: 19100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Pld Propreté
Adresse postale: 2098 la Lauragaise
Commune postale: Labège
Code postal: 31670

3️⃣
Adresse postale: 2098

4️⃣
Nom: Cool Nettoyage
Adresse postale: 2 rue Alfred de Musset
Commune postale: Malemort
Code postal: 19360

5️⃣
Adresse postale: 2 rue Alfred E. Musset
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

article L551-1 du code de justice administrative (référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché) ou refere contractuel de l'art Art.R. 551-7 du code de justice administrative pendant 31 jours après la publication de l'avis d'attribution; Recours pour excès de pouvoir devant le TA : Article R421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée) Ce recours peut être assorti d'un référé suspension devant le juge des référés du TA (article L 521-1 du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat.

Source: OJS 2013/S 252-442744 (2013-12-30)

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