Entretien et réparation de véhicules (Ao825/13 - 8 lots)

AP-HM

Entretien et reparation des vehicules de moins et plus de 3,5 t. de ptac, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 825/13 - 8 lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-17. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auto Diffusion Seda
• lot déclaré infructueux
• Renault Retail Group Marseille Michelet

Qui ?

• AP-HM

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-05	Avis de marché
2014-05-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Quantité ou étendue:

Appel d'offre pour l'entretien et la réparation de véhicules dans le cadre d'un marché à bons de commande composé de 8 lots traités séparément. Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31.12.2014, reconductibles une fois pour une période de 2 ans.Le marché est conclu avec un montant minimum et sans montant maximum. Le montant minimum sur deux ans de chacun des lots est indiqué à l'article 3-2 du Rc.L'annexe 1 au RC fait figurer le parc automobile 2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-05 📅
Date limite de soumission: 2013-12-17 📅
Date de publication: 2013-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 217-377848
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130825. Par courrier à l'adresse suivante : AP-HM/ direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 Par télécopie : +33 491381311. Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 10 du Rc. Contenu des offres (cf. Article 9 du Rc) : Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engagerla Société à l'occasion du marché. Pièces constituant la candidature - la lettre de candidature - modèle Dc1 - la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée. - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ; - en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant. Pièces constituant l'offre 1) L'Acte d'engagement 2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot) 3) Le mémoire technique décrivant l'organisation que le candidat compte mettre en oeuvre pour assurer l'exécution du marché, portant sur les points suivants : - lieu effectif de réparation, périodes et horaires d'ouverture, effectifs en personnels et moyens mis en place pour le Service Après Vente - rapidité de prise en charge principalement pour ce qui concerne les véhicules sanitaires par rapport aux demandes d'intervention renseignements complémentaires : Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres. Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.

Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130825.

Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM/ direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

Par télécopie : +33 491381311.

Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 10 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 9 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engagerla Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

- la lettre de candidature - modèle Dc1

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre

1) L'Acte d'engagement

2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot)

3) Le mémoire technique décrivant l'organisation que le candidat compte mettre en oeuvre pour assurer l'exécution du marché, portant sur les points suivants :

- lieu effectif de réparation, périodes et horaires d'ouverture, effectifs en personnels et moyens mis en place pour le Service Après Vente

- rapidité de prise en charge principalement pour ce qui concerne les véhicules sanitaires par rapport aux demandes d'intervention

renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien et reparation des vehicules de moins et plus de 3,5 t. de ptac, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de l'AP-HM (AO 825/13 - 8 lots).

Numéro du lot: 1
Brève description:

Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de ptac en dehors de la carrosserie.

Quantité ou étendue: montant minimum HT sur 2 ans : 5 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Brève description:

Opérations captives liées à la gamme commerciale Citroen des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de ptac en dehors de la carrosserie.

Quantité ou étendue: montant minimum HT sur 2 ans : 7 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Brève description:

Opérations captives liées à la gamme commerciale Fiat des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie

Quantité ou étendue: montant minimum HT sur 2 ans : 1 000 EUR HT
Numéro du lot: 4
Brève description:

Opérations captives liées à la gamme commerciale Ford des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie

Numéro du lot: 5
Brève description:

Opérations captives liées à la gamme commerciale Mitsubishi des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie

Quantité ou étendue: montant minimum HT sur 2 ans : 3 000 EUR HT
Numéro du lot: 6
Brève description:

Entretien et réparation des pompes à essence et des pompes à injection DIESEL de marques " bosch ", " lucas ", " valeo "

Quantité ou étendue: montant minimum HT sur 2 ans : 6 000 EUR HT
Numéro du lot: 7
Brève description:

Entretien et réparation des caisses de transport de marque " trouillet " incluant les hayons de marque " sorensen "

Quantité ou étendue: montant minimum HT sur 2 ans : 4 000 EUR HT
Numéro du lot: 8
Brève description:

Entretien et réparation des véhicules de plus de 3,5 t. De PTAC de la gamme commerciale Renault

Quantité ou étendue:

Le marché est conclu avec un montant minimum et sans montant maximum. Le montant minimum sur deux ans de chacun des lots est indiqué à l'article 3-2 du Rc.

L'annexe 1 au RC fait figurer le parc automobile 2013.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Numéro de référence: DSEL130825
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service central des transports de l'AP-HM, 13000 Marseille.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose ainsi qu'un document attestant qu'il dispose d'un pont 4 colonnes 6 tonnes (ce pont ne concerne pas le lot 8).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.

Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

Le comptable assignataire, chargé du paiement est :

M. le receveur des finances de Marseille

immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage

6 allée Turcat - Méry - 13008 Marseille

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12-2 du Rc) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12-2 du Rc) (40)
3. Délai d'exécution (cf. article 12-2 du Rc) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Assistance publique - hôpitaux de Marseille
Adresse postale: Direction des services economiques et de la logistique 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_QmGFLWgGqY 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130825
Informations complémentaires

Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :

Par téléchargement à l'adresse internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130825.

Par courrier à l'adresse suivante :

AP-HM/ direction des services economiques et de la logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05

Par télécopie : +33 491381311.

Par mail : dsel-marches@ap-hm.fr

Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8:00 à 16:00, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 10 du Rc.

Contenu des offres (cf. Article 9 du Rc) :

Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engagerla Société à l'occasion du marché.

Pièces constituant la candidature

- la lettre de candidature - modèle Dc1

- la déclaration du candidat - modèle Dc2 dûment complétée.

- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;

- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant.

Pièces constituant l'offre

1) L'Acte d'engagement

2) Les annexes à l'acte d'engagement entièrement renseignées (une par lot)

3) Le mémoire technique décrivant l'organisation que le candidat compte mettre en oeuvre pour assurer l'exécution du marché, portant sur les points suivants :

- lieu effectif de réparation, périodes et horaires d'ouverture, effectifs en personnels et moyens mis en place pour le Service Après Vente

- rapidité de prise en charge principalement pour ce qui concerne les véhicules sanitaires par rapport aux demandes d'intervention

renseignements complémentaires :

Tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la direction des services economiques et de la logistique de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, uniquement par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311. Au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres.

Une réponse sera communiquée à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 217-377848 (2013-11-05)

Avis d'attribution de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 23 751 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183624
Se réfère à l'avis: 2013/S 217-377848
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no : 216 B, annonce no 162 du 8 novembre 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mai 2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-02 📅
Nom: renault retail group marseille michelet
Adresse postale: 134 bd Michelet - BP 34
Commune postale: Marseille cédex 08
Code postal: 13266

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: auto diffusion seda
Adresse postale: 36 bd national
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

8️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2014/S 104-183624 (2014-05-28)

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