Entretien et réparation de véhicules (Ao171-13)

AP-HM

entretien et reparation des vehicules de moins et plus de 3,5 t. de ptac, des scooters, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de L'AP-HM (AO 171-13).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2013-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-06-07 Avis de marché
2014-03-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Quantité ou étendue:
appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché public à bons de commande, en application de l'article 77-1 du code des marchés publics. Les marchés prendront effet à compter de leur date de notification jusqu'au 31 décembre 2014. Les marchés sont renouvelables ensuite une fois pour une période de deux ans soit du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2016, et ce, par reconduction tacite. La consultation est composée de 12 lots traités séparément. Les candidats peuvent soumissionner pour l'un ou l'autre des lots, ou pour la totalité. Le marché est conclu avec un montant minimum et sans montant maximum par lot (cf. Article 1.4 du CCP). L'Article 3.2 du Règlement de la Consultation fait figurer, à titre indicatif, pour chacun des lots les dépenses des 3 années antérieures.L'annexe 1 au RC fait figurer le parc automobile 2013.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ap-hm
Adresse postale: DSEL, 80 rue Brochier
Code postal: 13354
Commune postale: Marseille Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.ap-hm.fr 🌏
Courrier électronique: dsel.marches@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381311 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-07 📅
Date limite de soumission: 2013-07-18 📅
Date de publication: 2013-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 112-191716
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130171. * par courrier à l'adresse suivante : AP-HM/Direction des services économiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * par télécopie : +33 491381311, * par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 9 du Rc). Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché; - la lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du candidat (modèle Dc2) ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;- l'acte d'engagement (Dc3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise (un par lot) ; - les tableaux de réponse annexés à l'acte d'engagement (un par lot). Toutes les rubriques des tableaux de réponse doivent être remplies sous peine de rejet de l'offre ; - un mémoire technique (cf. article 9 du Rc). Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services économiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres : - par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.- par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien et reparation des vehicules de moins et plus de 3,5 t. de ptac, des scooters, des moyens d'alimentation en carburants et des caisses de transport de L'AP-HM (AO 171-13).
Numéro du lot: 1
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Renault des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC en dehors de la carrosserie
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 5 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC en dehors de la carrosserie
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 5000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Citroën des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC en dehors de la carrosserie
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 7000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Fiat des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC en dehors de la carrosserie
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 1000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale FORD des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC en dehors de la carrosserie
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 7 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale MITSUBISHI des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. De PTAC en dehors de la carrosserie
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 3 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description:
Opérations captives liées à la gamme commerciale Peugeot des scooters de type "Elyseo" et "Elystar" en dehors de la carrosserie
Numéro du lot: 8
Brève description:
Entretien et réparation en dehors de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC et des scooters de toutes marques commerciales.
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Entretien et réparation de la carrosserie des véhicules légers et fourgons (dont ambulances) jusqu'à 3,5 t. de PTAC et des scooters de toutes marques commerciales
Numéro du lot: 10
Brève description:
Entretien et réparation des pompes à essence et des pompes à injection Diesel de marques " Bosch ", " Lucas", " Valeo "
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 6000 EUR (HT).
Numéro du lot: 11
Brève description:
entretien et réparation des caisses de transport de marque "Trouillet" incluant les hayons de marque "Sorensen"
Quantité ou étendue: montant minimum sur deux ans : 4 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 12
Brève description:
entretien et réparation des véhicules de plus de 3,5 t. de PTAC de la gamme commerciale Renault.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: DSEL130171
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Service central des transports de l'assistance publique-hôpitaux de Marseille, 13000 Marseille

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
le candidat produira une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours de chacune des 3 dernières années ; si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Capacité technique et professionnelle:
le candidat produira une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont il dispose ainsi qu'un document attestant qu'il dispose d'un pont 4 colonnes 6 tonnes (ce pont ne concerne pas les lots 7 et 12).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'AP-HM. Le mode de règlement est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, le délai de paiement est de 50 jours. Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal français en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points. Le Comptable assignataire, chargé du paiement est : M. le Receveur des Finances de Marseille, Immeuble le Grand Prado - bât. A - 5ème étage, 6 Allée Turcat - méry - 13008 Marseille.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement lors de l'attribution du marché. Le candidat est toutefois informé, que s'il décide de se présenter sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12.2 du Rc) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12.2 du Rc) (40)
3. Délai d'exécution (cf. article 12.2 du Rc) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme la directrice des services économiques et de la logistique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Ap-hm dsel
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille Cedex 05
Point de contact: Mme Durand Nicole
Courrier électronique: nicole.durand@ap-hm.fr 📧
Fax: +33 491381922 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Marseille
Code postal: 13005
Point de contact: Cellule marchés - 2ème étage
Courrier électronique: dsel-marches@ap-hm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_Ez4XQ3Ib6p 🌏
Adresse postale: 80 rue Brochier - cellule marchés
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DSEL130171
Informations complémentaires
les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats : * par téléchargement à l'adresse Internet de la plateforme de dématérialisation des marchés publics : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel130171. * par courrier à l'adresse suivante : AP-HM/Direction des services économiques et de la Logistique - cellule marchés, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 * par télécopie : +33 491381311, * par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres selon les modalités décrites à l'article 9 du Rc). Chaque candidat devra fournir les documents listés ci-dessous. La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette dernière devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la Société à l'occasion du marché; - la lettre de candidature (modèle Dc1) ; - la déclaration du candidat (modèle Dc2) ; - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;- en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;- l'acte d'engagement (Dc3) dûment daté et signé par la personne ayant qualité pour engager la société et sur lequel devra être apposé le cachet de l'entreprise (un par lot) ; - les tableaux de réponse annexés à l'acte d'engagement (un par lot). Toutes les rubriques des tableaux de réponse doivent être remplies sous peine de rejet de l'offre ; - un mémoire technique (cf. article 9 du Rc). Renseignements complémentaires : tous renseignements administratifs et techniques pourront être obtenus auprès de la Direction des services économiques et de la Logistique de l'assistance Publique-Hôpitaux de Marseille au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres : - par télécopie au +33 491381922 ou au +33 491381311.- par mail : dsel-marches@ap-hm.fr Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 juin 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 112-191716 (2013-06-07)
Avis d'attribution de marché (2014-03-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 491382898 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-10 📅
Date de publication: 2014-03-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 052-087228
Se réfère à l'avis: 2013/S 112-191716
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires
Marché conclu avec un montant minimum et sans montant maximum par lot (cf. article 1.4 du CCP). Lots 2-3-4-5-6-8-9-10-11-12: déclarés sans suite pour motif d'intérêt général. Lots 2-3-4-5-6-8-9-10-11-12: relancés. Annonce n° 162, BOAMP 112 B du 13.6.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.3.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (cf. article 12.2 du RC) (45)
2. Valeur technique (cf. article 12.2 du RC) (40)
3. Délai d'exécution (cf. article 12.2 du RC) (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-26 📅
Nom: Renault retail group Marseille
Adresse postale: 134 boulevard Michelet, BP 34
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-25 📅
Nom: Caldentey Scooter – SARL Pascalain
Adresse postale: 65 bd de la Concorde
Code postal: 13009
Courrier électronique: caldenteyscooter@free.fr 📧
Source: OJS 2014/S 052-087228 (2014-03-10)
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Fournisseurs:
Caldentey Scooter – SARL Pascalain Renault Retail Group Marseille
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