entretien et nettoyage des locaux de l'université Montpellier 1

Université Montpellier 1

la présente consultation a été initiée suite à la déclaration sans suite d'un précédent marché portant le même objet.Il est primordial de rappeler quelles sont les finalités des prestations, objet du présent contrat. Le marché est destiné à l'entretien des locaux universitaires, dans l'objectif de les maintenir propres et dans un état général adapté à l'exécution des missions dont l'université a la charge.L'aspect de propreté de bâtiments recevant du public constitue non seulement un élément déterminant en termes d'hygiène mais aussi d'image de l'institution publique. Les prestataires de services titulaires de lot(s) du présent marché obéissent à une obligation de résultat

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-03-15 Avis de marché
2013-03-21 Informations complémentaires
2013-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
le marché est passé pour une durée d'un an, reconductible 3 fois à la date anniversaire. Montant annuel, estimatif : 1 067 000 EUR (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Montpellier 1
Adresse postale: 5 boulevard Henri IV, CS 19044
Code postal: 34967
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Contact
Courrier électronique: achat-public@univ-montp1.fr 📧
Téléphone: +33 434433149 📞
Fax: +33 434433155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 056-092416
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois intervenant à compter du 1.7.2013. Il sera renouvelable trois fois, par reconduction expresse. Le marché est conclu pour une durée maximale de quatre années : la date de fin d'exécution du marché, toutes périodes de reconduction comprises, est fixée au 30 juin 2017. Il n'existe pas de prestation supplémentaire et alternative. Les sous-critères de la Valeur technique (50 %) sont les suivants :- réactivité pratique sur dysfonctionnement de la prestation (10 %)- adéquation du matériel aux besoins du site (15 %)- utilisation de produits et matériels respectueux de l'environnement / démarche éco-responsable (5 %)- implication dans une démarche socio-responsable (5 %)- description détaillée de la prestation du présent marché, suivi et contrôle de l'exécution des prestations du présent marché, qualité de gestion du personnel / démarche qualité (15 %) conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait gratuit desdocuments de consultation : Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme dedématérialisation : www.achatpublic.com ou les demander par mail à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155 nb : en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossierde consultation.Pour tout renseignements administratifs, s'adresser à :universite montpellier 1 / Service de la Commande Publique / 5 boulevard Henri IV / CS 19044 /34967/Montpellier Cedex 2, FRANCE / Mlle Valérie Tebar / Tél. : +33 434433152 / achat-public@univ-montp1.frrenseignement(s) technique(s) :Les coordonnées des référents techniques sont mentionnées à l'article 4 du CCTP spécifique à chaque lot / sous-lot. Le délai de remise desoffres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation a été initiée suite à la déclaration sans suite d'un précédent marché portant le même objet.Il est primordial de rappeler quelles sont les finalités des prestations, objet du présent contrat. Le marché est destiné à l'entretien des locaux universitaires, dans l'objectif de les maintenir propres et dans un état général adapté à l'exécution des missions dont l'université a la charge.L'aspect de propreté de bâtiments recevant du public constitue non seulement un élément déterminant en termes d'hygiène mais aussi d'image de l'institution publique. Les prestataires de services titulaires de lot(s) du présent marché obéissent à une obligation de résultat
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ufr Médecine, site de Montpellier
Brève description: ufr Médecine, site de Montpellier
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 209 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ufr Médecine, site de Nîmes
Brève description: ufr Médecine, site de Nîmes
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 40 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ufr Droit
Brève description: ufr Droit
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 184 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: ufr Pharmacie
Brève description: ufr Pharmacie
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 152 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: ufr Odontologie
Brève description: ufr Odontologie
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 44 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: ufr staps
Brève description: ufr staps
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 109 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: services centraux
Brève description: Services centraux
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 49 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: site Richter
Brève description: Site Richter
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 275 000 EUR (H.T.).
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: isem Site d'orfeuillette
Brève description: isem Site d'orfeuillette
Quantité ou étendue: montant annuel estimatif : 5 000 EUR (H.T.).
Description des options: possibilité d'avenants et ou marchés complémentaires (article 35 II 5 du Cmp)
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites de l'um1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1 joint au présentdossier) ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2 joint auprésent dossier) ;- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'est soumis à aucune desinterdictions de soumissionner à un marché public prévues à l'article 43 du Code des marchés publics ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés ;- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
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Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;- description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;- un certificat de qualité de gestion environnementale type ISO 14001 ; toutefois, seront acceptées toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité pouvant être rapportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique pour réaliser les prestations en vue desquelles il se porte candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur le budget propre de l'um1. Paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique, délai global de paiement 30 jours, en cas de dépassement le taux des intérêts moratoires sera le taux de la BCE (principale facilité de refinancement) majoré de 7 points. Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues aux art. 87 à 90 de CMP
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: aucune forme de groupement imposée
Autres conditions particulières: l'Unité monétaire utilisée dans l'offre est l'euro

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19341087500010
Contact
Point de contact: DAG/Service de la commande publique
Mme Deshons Marie-Paule
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois intervenant à compter du 1.7.2013. Il sera renouvelable trois fois, par reconduction expresse. Le marché est conclu pour une durée maximale de quatre années : la date de fin d'exécution du marché, toutes périodes de reconduction comprises, est fixée au 30 juin 2017. Il n'existe pas de prestation supplémentaire et alternative. Les sous-critères de la Valeur technique (50 %) sont les suivants :- réactivité pratique sur dysfonctionnement de la prestation (10 %)- adéquation du matériel aux besoins du site (15 %)- utilisation de produits et matériels respectueux de l'environnement / démarche éco-responsable (5 %)- implication dans une démarche socio-responsable (5 %)- description détaillée de la prestation du présent marché, suivi et contrôle de l'exécution des prestations du présent marché, qualité de gestion du personnel / démarche qualité (15 %) conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait gratuit desdocuments de consultation : Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur la plate-forme dedématérialisation : www.achatpublic.com ou les demander par mail à l'adresse achat-public@univ-montp1.fr ou par fax au +33 434433155 nb : en cas de retrait anonyme l'administration ne pourra pas adresser les mises à jour éventuelles du dossierde consultation.Pour tout renseignements administratifs, s'adresser à :universite montpellier 1 / Service de la Commande Publique / 5 boulevard Henri IV / CS 19044 /34967/Montpellier Cedex 2, FRANCE / Mlle Valérie Tebar / Tél. : +33 434433152 / achat-public@univ-montp1.frrenseignement(s) technique(s) :Les coordonnées des référents techniques sont mentionnées à l'article 4 du CCTP spécifique à chaque lot / sous-lot. Le délai de remise desoffres de 52 jours est réduit de 12 jours en application de l'article 57 4°) et 5°) du CMP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2013/S 056-092416 (2013-03-15)
Informations complémentaires (2013-03-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-21 📅
Date de publication: 2013-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 059-096606
Se réfère à l'avis: 2013/S 56-092416
Numéro JO-S: 59
Source: OJS 2013/S 059-096606 (2013-03-21)
Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: CS 19044, 5 boulevard Henri IV

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-222732
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le marché " Nettoyage et entretien des locaux de l'Université Montpellier 1 " a été notifié le 18.6.2013, aux sociétés suivantes :- MPS, pour le lot 3 UFR Droit, pour un montant total annuel de 168 696 EUR HT, soit 201 760,42 EUR TTC; - Sud Service, pour le lot 6 UFR STAPS, pour un montant total annuel de 98 586,68 EUR HT, soit 117 909,67 EUR TTC;- AGS, pour le lot 9 ISEM, site d'Orfeuillette, pour un montant total annuel de 4 887 EUR HT, soit 5 844,85 EUR TTC;- TFN, pour le lot 1 UFR Médecine Montpellier, pour un montant total annuel de 156 230,76 EUR HT, soit 186 851,98 EUR TTC;- ELIOR pour les lots suivants :. Lot 2 UFR Médecine Nîmes, pour un montant total annuel de 40 198,23 EUR HT soit 48 077,08 EUR TTC. Lot 4 UFR Pharmacie, pour un montant total annuel de 132 276,40 EUR HT soit 158 202,57 EUR TTC. Lot 5 UFR Odontologie, pour un montant total annuel de 44 145,49 EUR HT soit 54 798 EUR TTC. Lot 7 Services centraux, pour un montant total annuel de 44 342,22 EUR HT soit 53 033,30 EUR TTC. Lot 8 Site Richter, pour un montant total annuel de 276 067,27 EUR HT soit 330 176,20 EUR TTC. Annonce nº 172, BOAMP 55 B du 19.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 13-014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les sites de l'université Montpellier 1

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: TFN propreté
Adresse postale: ZAC des Gaulnes, 380 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330

2️⃣
Nom: Elior services propreté et santé
Adresse postale: 92-98 bd Victor Hugo
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110

3️⃣
Nom: Mps
Adresse postale: 336 avenue du Moulin de Jasse, ZAE du Larzat
Commune postale: Villeneuve-lès-Maguelone
Code postal: 34750

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Sud service
Adresse postale: PA la Garrigue
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34171

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Ags
Adresse postale: 1 rue de la Margéride
Commune postale: Saint-Chély-d'Apcher
Code postal: 48200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
11
10
9
13
6
4
Source: OJS 2013/S 129-222732 (2013-07-02)