Entretien et nettoyage de divers locaux de l'université Joseph Fourier - 3 lots

Université Joseph Fourier

Entretien et nettoyage de divers locaux de l'université Joseph Fourier - 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Joseph Fourier

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-05-22	Avis de marché
2013-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

Montant estimatif annuel (non contractuel) : 1: UFR de Géographie 48 000 EUR HT 2 : UFR de Chimie 100 000 EUR HT 3 : UFR de Médecine / Pharmacie 10 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 316 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-22 📅
Date limite de soumission: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 099-169794
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.5.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien et nettoyage de divers locaux de l'université Joseph Fourier - 3 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: ufr de Géographie
Brève description: ufr de Géographie (Grenoble)
Quantité ou étendue: 48 000 euros
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel : 48 000 EUR HT
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: ufr de Chimie
Brève description: ufr de Chimie (Bâtiments A-B-C-E - saint-Martin-D'Hères)
Quantité ou étendue: 100 000 euros
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel : 100 000 EUR HT
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: ufr de Médecine / Pharmacie
Brève description: ufr de Médecine / Pharmacie (bâtiment de la Serve - meylan)
Quantité ou étendue: 10 000 euros
Informations complémentaires sur les lots: Montant estimatif annuel : 10 000 EUR HT
Description des options:

Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour chacun des 3 lots pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du Code des marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché. Ce nouveau marché devra être conclu dans les 3 ans à compter de la fin de la période initiale.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 9 mois
Numéro de référence: 13FSA009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin d'Hères.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article44 du Code des marchés publics :Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casmentionnés à l'article 43 du CMP ;Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1à 4 du code du travail ;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration del'opérateur économique ;- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalité de financement : fonds propre de l'établissement. Modalité de paiement : Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 euro(s).ht,sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application d'un prix unitaire pour chacun des lots selon les stipulations de l'acte d'engagement :- pour les prestations programmées du quotidien au mensuel : application du prix forfaitaire journalier renseigné dans le bordereau de prix correspondant pour chacun des lots ;- pour les prestations ponctuelles et à la demande : application des prix unitaires renseignés dans le bordereau de prix correspondant.Les acomptes seront versés au titulaire dans les conditions de l'article 11 du CCAG-FCS. Prestations programmées :Le montant mensuel à facturer pour les prestations programmées du quotidien au mensuel sera le prix forfaitaire journalier multiplié par le nombre de jours travaillés pour chacun des mois.Autres prestations :Les prestations ponctuelles et à la demande seront facturées à l'issue du service fait et de l'admission. Dans les 2 cas, les factures sont mensuelles.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du Code des marchés publics :- mesures d'ordre social - application de la règlementation du travail : les conditions sont précisées à l'article 4.2 du CCAP ;- spécifications environnementales : les conditions sont précisées à l'article 7 du CCTP Commun aux 3 lots.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (55)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19381838200015
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113185&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Adresse geographique Universite Joseph Fourier service commande publique 15 rue Tour de l'Eau 38400 Saint Martin d'Heres adresse postale universite Joseph Fourier service commande publique BP 53 38041 Grenoble Cedex 9
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=113185&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FSA009

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 099-169794 (2013-05-22)

Avis d'attribution de marché (2013-10-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-24 📅
Date de publication: 2013-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 209-362903
Se réfère à l'avis: 2013/S 99-169794
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Annonce n° 204, BOAMP 99 B du 25.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.10.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-26 📅
Nom: Europe service Propreté
Adresse postale: 296 rue de la Béalière Actipôle, bât. B2
Commune postale: Veurey-Voroize
Code postal: 38113

2️⃣
Nom: Altitude propreté
Adresse postale: 1 rue des Pins
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100

3️⃣
Nom: Framex
Adresse postale: 9 chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Source: OJS 2013/S 209-362903 (2013-10-24)

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