Entretien et maintenance des espaces communautaires

CA Portes de France – Thionville

Entretien et maintenance des espaces communautaires.
Le marché est décomposé en 7 lots, définis comme suit :
— lot 1 : déneigement et salage des voies et espaces publics,
— lot 2 : nettoyage des voies et des espaces publics,
— lot 3 : entretien des espaces verts,
— lot 4 : entretien et maintenance de l'éclairage public,
— lot 5 : maintenance de la signalisation horizontale et verticale,
— lot 6 : entretien des sols et des éléments de voirie,
— lot 7 : enlèvement des graffitis et entretien des totems et des panneaux d'entrée de site.
Les questions écrites seront déposées au plus tard le 23.12.2013 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France – Thionville, Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054, 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au +33 382523237, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/. />Il ne sera répondu à aucune question orale.
Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 6.1.2014 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France – Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France – Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aximum
• CEP
• Eurovia
• le lot 7 : Enlèvement des graffitis et entretien des totems et des panneaux d'entrée de site a été déclaré infructueux
• SR2I
• Tera Paysages
• Vialysse

Qui ?

• CA Portes de France – Thionville

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-20	Avis de marché
2014-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Marchés fractionnés à bons de commande, passés pour une durée allant du 1.7.2014 au 30.6.2017.Les prestations faisant l'objet de ces marchés sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :Lot 1 : montant minimum pour la durée totale du marché : 20 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT.Lot 2 : montant minimum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 200 000 EUR HT.Lot 3 : montant minimum pour la durée totale du marché : 200 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 550 000 EUR HT.Lot 4 : montant minimum pour la durée totale du marché : 50 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT.Lot 5 : montant minimum pour la durée totale du marché : 25 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT.Lot 6 : montant minimum pour la durée totale du marché : 45 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 200 000 EUR HT.Lot 7 : montant minimum pour la durée totale du marché : 20 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 80 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Portes de France – Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté – espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054
Code postal: 57972
Commune postale: Yutz
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-thionville.fr 🌏
Téléphone: +33 382523236 📞
Fax: +33 382523237 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-20 📅
Date limite de soumission: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2013-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 228-396587
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/. Marché à bons de commande. Critres d'attributions : les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Délais d'intervention : — interventions courantes : Pour les lots 2, 3 et 4 les délais d'intervention seront fixés dans les bons de commande mensuels explicitant le programme d'intervention. Pour les lots 1, 4, 5, 6 et 7, les interventions feront l'objet de bons de commande en fonction des besoins constatés : ces bons de commande mentionneront les délais d'intervention, — interventions d'urgence : Pour les lots 1, 2 et 4, les interventions d'urgence feront l'objet de bonsde commande ponctuels qui mentionneront les délais d'intervention d'urgence. Pour le lot 1, le niveau d'intervention sera mentionné sur le bon de commande (niveaux 1 à 3 prévus dans le CCTP). Pour le lot 4, il pourra être demandé à l'entreprise d'intervenir immédiatement en cas de sinistre dans un délai inférieur à 1h à compter de la demande d'intervention. Le délai de validité des offres court jusqu'au 1.7.2014. Montants annuels au regard des précédents marchés en EUR HT : lot 1 – 6 000 / lot 2 – 42 000 / lot 3 – 112 000 / lot 4 – 18 000 / lot 5 – 15 600 / lot 6 – 30 000 / lot 7 – 10 200. Fréquence des bons de commande : lot 1 : mensuelle, de décembre à avril / lot 2 : mensuelle / lot 3 : mensuelle, d'avril à novembre / lot 4 : mensuelle pour visites préventives et en fonction des besoins pour prestations de maintenance ou d'urgence / lot 5 : en fonction des besoins pour la maintenance / lot 6 : en fonction des besoins pour lamaintenance / lot 7 : en fonction des besoins pour la maintenance. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.11.2013.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.

Marché à bons de commande.

Critres d'attributions : les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Délais d'intervention :

— interventions courantes :

Pour les lots 2, 3 et 4 les délais d'intervention seront fixés dans les bons de commande mensuels explicitant le programme d'intervention.

Pour les lots 1, 4, 5, 6 et 7, les interventions feront l'objet de bons de commande en fonction des besoins constatés : ces bons de commande mentionneront les délais d'intervention,

— interventions d'urgence :

Pour les lots 1, 2 et 4, les interventions d'urgence feront l'objet de bonsde commande ponctuels qui mentionneront les délais d'intervention d'urgence. Pour le lot 1, le niveau d'intervention sera mentionné sur le bon de commande (niveaux 1 à 3 prévus dans le CCTP). Pour le lot 4, il pourra être demandé à l'entreprise d'intervenir immédiatement en cas de sinistre dans un délai inférieur à 1h à compter de la demande d'intervention.

Le délai de validité des offres court jusqu'au 1.7.2014.

Montants annuels au regard des précédents marchés en EUR HT : lot 1 – 6 000 / lot 2 – 42 000 / lot 3 – 112 000 / lot 4 – 18 000 / lot 5 – 15 600 / lot 6 – 30 000 / lot 7 – 10 200.

Fréquence des bons de commande : lot 1 : mensuelle, de décembre à avril / lot 2 : mensuelle / lot 3 : mensuelle, d'avril à novembre / lot 4 : mensuelle pour visites préventives et en fonction des besoins pour prestations de maintenance ou d'urgence / lot 5 : en fonction des besoins pour la maintenance / lot 6 : en fonction des besoins pour lamaintenance / lot 7 : en fonction des besoins pour la maintenance.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien et maintenance des espaces communautaires.

Le marché est décomposé en 7 lots, définis comme suit :

— lot 1 : déneigement et salage des voies et espaces publics,

— lot 2 : nettoyage des voies et des espaces publics,

— lot 3 : entretien des espaces verts,

— lot 4 : entretien et maintenance de l'éclairage public,

— lot 5 : maintenance de la signalisation horizontale et verticale,

— lot 6 : entretien des sols et des éléments de voirie,

— lot 7 : enlèvement des graffitis et entretien des totems et des panneaux d'entrée de site.

Les questions écrites seront déposées au plus tard le 23.12.2013 à 16:00 par les candidats, soit par courrier adressé directement à la Communauté d'agglomération Portes de France – Thionville, Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054, 57972 Yutz Cedex, soit par télécopie au +33 382523237, soit via la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.

Il ne sera répondu à aucune question orale.

Les réponses aux questions écrites seront transmises au plus tard le 6.1.2014 à l'ensemble des candidats s'étant identifiés sur la plateforme de dématérialisation et/ou ayant retiré le dossier de consultation directement à la Communauté d'agglomération Portes de France – Thionville et/ou ayant posé la question directement par télécopie. Les supports utilisés pour répondre aux questions seront choisis en fonction du mode d'accès des candidats au dossier de consultation (par télécopie puis par courrier pour les candidats ayant directement retiré le dossier de consultation à la Communauté d'agglomération Portes de France – Thionville ou pour les candidats ayant transmis la question par télécopie, et/ou par publication sur la plateforme de dématérialisation, pour les candidats s'étant préalablement identifiés).

Numéro du lot: 1
Brève description: Déneigement et salage des voies et espaces publics
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des voies et des espaces publics
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 550 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien et maintenance de l'éclairage public
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Maintenance de la signalisation horizontale et verticale
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des sols et des éléments de voirie
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Enlèvement des graffitis et entretien des totems et des panneaux d'entrée de site

Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Quantité ou étendue:

Marchés fractionnés à bons de commande, passés pour une durée allant du 1.7.2014 au 30.6.2017.

Les prestations faisant l'objet de ces marchés sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :

Lot 1 : montant minimum pour la durée totale du marché : 20 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT.

Lot 2 : montant minimum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 200 000 EUR HT.

Lot 3 : montant minimum pour la durée totale du marché : 200 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 550 000 EUR HT.

Lot 4 : montant minimum pour la durée totale du marché : 50 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT.

Lot 5 : montant minimum pour la durée totale du marché : 25 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 100 000 EUR HT.

Lot 6 : montant minimum pour la durée totale du marché : 45 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 200 000 EUR HT.

Lot 7 : montant minimum pour la durée totale du marché : 20 000 EUR HT/montant maximum pour la durée totale du marché : 80 000 EUR (HT).

Numéro de référence: CA2013-039

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents à fournir pour la sélection des candidatures sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les candidatures seront appréciées au regard des capacités porofessionnelles, techniques et financières des sociétés.

Situation économique et financière:

Capacité technique et professionnelle:

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ou de garanties exigés dans le cadre du présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations faisant l'objet du présent marché seront financées sur fonds propres, au budget de l'année concernée.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Le pouvoir adjudicateur autorise les candidats à présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et/ou de membres non mandataires d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

Procédure
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24570136200015
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ 🌏
Nom: CA Portes de France – Thionville : service commande publique
Adresse postale: Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne – 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CA2013-039
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/.

Marché à bons de commande.

Critres d'attributions : les documents à fournir pour l'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation. Les critères et sous-critères pondérés d'appréciation des offres sont mentionnés dans le règlement de la consultation.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Délais d'intervention :

— interventions courantes :

Pour les lots 2, 3 et 4 les délais d'intervention seront fixés dans les bons de commande mensuels explicitant le programme d'intervention.

Pour les lots 1, 4, 5, 6 et 7, les interventions feront l'objet de bons de commande en fonction des besoins constatés : ces bons de commande mentionneront les délais d'intervention,

— interventions d'urgence :

Pour les lots 1, 2 et 4, les interventions d'urgence feront l'objet de bonsde commande ponctuels qui mentionneront les délais d'intervention d'urgence. Pour le lot 1, le niveau d'intervention sera mentionné sur le bon de commande (niveaux 1 à 3 prévus dans le CCTP). Pour le lot 4, il pourra être demandé à l'entreprise d'intervenir immédiatement en cas de sinistre dans un délai inférieur à 1h à compter de la demande d'intervention.

Le délai de validité des offres court jusqu'au 1.7.2014.

Montants annuels au regard des précédents marchés en EUR HT : lot 1 – 6 000 / lot 2 – 42 000 / lot 3 – 112 000 / lot 4 – 18 000 / lot 5 – 15 600 / lot 6 – 30 000 / lot 7 – 10 200.

Fréquence des bons de commande : lot 1 : mensuelle, de décembre à avril / lot 2 : mensuelle / lot 3 : mensuelle, d'avril à novembre / lot 4 : mensuelle pour visites préventives et en fonction des besoins pour prestations de maintenance ou d'urgence / lot 5 : en fonction des besoins pour la maintenance / lot 6 : en fonction des besoins pour lamaintenance / lot 7 : en fonction des besoins pour la maintenance.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2013/S 228-396587 (2013-11-20)

Avis d'attribution de marché (2014-06-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Portes de France-Thionville
Adresse postale: Hôtel de Communauté, espace Cormontaigne, 4 avenue Gabriel Lippmann, CS 30054

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-190602
Se réfère à l'avis: 2013/S 228-396587
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise CEP Montant HT de 20 000 EUR HT à 100 000 EUR HT ; Lot 2 - Entreprise Vialysse Montant HT de 100 000 EUR HT à 200 000 EUR HT ; Lot 3 - Entreprise Tera Paysages Montant HT de 200 000 EUR HT à 550 000 EUR HT ; Lot 4 - Entreprise SR2I Montant HT de 50 000 EUR HT à 100 000 EUR HT ; Lot 5 - Entreprise Aximum Montant HT de 25 000 EUR HT à 100 000 EUR HT ; Lot 6 - Entreprise Eurovia Montant HT de 45 000 EUR HT à 200 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/acheteur/caportesdefrancethionville/ Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 226 A, annonce nº 150 du 23.11.2013. Parution nº : 226 B, annonce nº 211 du 23.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.6.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-19 📅
Nom: Cep
Adresse postale: 87 route de Metz
Commune postale: Thionville Cedex
Code postal: 57101

2️⃣
Nom: Vialysse
Adresse postale: 49 rue de l'Étoile
Commune postale: Florange
Code postal: 57190

3️⃣
Nom: Tera paysages
Adresse postale: Parc d'activités des Jonquières Sud II
Commune postale: Argancy
Code postal: 57640

4️⃣
Nom: SR2I
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Villers-la-Montagne
Code postal: 54920

5️⃣
Nom: Aximum
Adresse postale: 664 route de Toul
Commune postale: Toul
Code postal: 54200

6️⃣
Nom: Eurovia
Adresse postale: 4 rue Henry Bessemer
Commune postale: Yutz
Code postal: 57970

7️⃣
Nom: le lot 7 : Enlèvement des graffitis et entretien des totems et des panneaux d'entrée de site a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 51038
Source: OJS 2014/S 108-190602 (2014-06-04)

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