Entretien du patrimoine arboré
Ville d'Avignon
entretien du patrimoine arboré. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur quatre lots dont la description est donnée ci-dessous. Les dates spécifiées dans la rubrique "Durée du marché" ne concernent que la première période pour les lots 2, 3 et 4. Le marché est un marché à bons de commande passé : - pour le lot 1 : pour une première période qui court de la date de notification jusqu'au 31-12-2014. - Pour les lots 2, 3 et 4 : pour une première période qui court du 16-04-2014 au 31-12-2014. Pour les 4 lots, il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, jusqu'à la date limite 31.12.2017.
Lot 1 : montant mini HT/période = 100 000 EUR; montant maxi HT/période = 500 000 EUR,
Lot 2 : montant mini HT/période = 50 000 EUR; montant maxi HT/période =200 000 EUR,
Lot 3 : montant mini HT/période = 10 000 EUR; montant maxi HT/période =50 000 EUR,
Lot 4 : montant mini HT/période =2 500 EUR ; montant maxi HT/période = 35 000 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2014-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-12-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-12-17 | Avis de marché |
| 2014-06-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-431006
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: taille et abattage d'arbres
Brève description: Taille et abattage d'arbres
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: abattage de platanes - chancre coloré
Brève description: Abattage de platanes - chancre coloré
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: dessouchage et rabotage de souches
Brève description: Dessouchage et rabotage de souches
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: traitement phytosanitaire et protection biologique intégrée
Brève description: Traitement phytosanitaire et protection biologique intégrée
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission technique (séance non publique)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage - bureau 407-408
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique, Bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
URL des documents: http://www.avignon.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-04-16 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0046
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 247-431006 (2013-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: Mairie d'Avignon, Hôtel de Ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-431006
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
modalités de retrait des documents : par retrait sur place ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel :commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante :
http://marches-publics.sis-france.com/avig/
En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 13s0046. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Philippe Silvan, service espaces verts, Route de Bel-Air, 84140 Montfavet, tél. +33 490876655, fax : +33 490878918, courriel : philippe.silvan@mairie-avignon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
entretien du patrimoine arboré. La consultation porte sur un accord-cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du CMP. La consultation porte sur quatre lots dont la description est donnée ci-dessous. Les dates spécifiées dans la rubrique "Durée du marché" ne concernent que la première période pour les lots 2, 3 et 4. Le marché est un marché à bons de commande passé : - pour le lot 1 : pour une première période qui court de la date de notification jusqu'au 31-12-2014. - Pour les lots 2, 3 et 4 : pour une première période qui court du 16-04-2014 au 31-12-2014. Pour les 4 lots, il est reconductible tacitement 3 fois, par période de 1 an, jusqu'à la date limite 31.12.2017.
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Lot 1 : montant mini HT/période = 100 000 EUR; montant maxi HT/période = 500 000 EUR,
Lot 2 : montant mini HT/période = 50 000 EUR; montant maxi HT/période =200 000 EUR,
Lot 3 : montant mini HT/période = 10 000 EUR; montant maxi HT/période =50 000 EUR,
Lot 4 : montant mini HT/période =2 500 EUR ; montant maxi HT/période = 35 000 EUR.
Intitulé du lot: taille et abattage d'arbres
Brève description: Taille et abattage d'arbres
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: abattage de platanes - chancre coloré
Brève description: Abattage de platanes - chancre coloré
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: dessouchage et rabotage de souches
Brève description: Dessouchage et rabotage de souches
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: traitement phytosanitaire et protection biologique intégrée
Brève description: Traitement phytosanitaire et protection biologique intégrée
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 13S0046
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Copie des jugements de redressement judiciaire
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
- Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- certificats de qualification professionnelle des entreprises ( le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen: notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux) :
Lots 1 et 2 : Certificat de spécialisation " Elagage et soin des arbres " ou attestation de perfectionnement " Monteur élagueur " (ou équivalent)
lots 1, 2 et 3 : Qualipaysage E141 (ou équivalent)
pour le Lot 4, en référence au Décret no2011-1325 du 18.10.2011 :
- agrément ministériel phytosanitaire de l'entreprise.
Dépôts et garanties exigés:
l'Avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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mode de financement : Financement sur le budget de la Ville.
- Mode de paiement : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
- Délais de paiement : 30 jours
la personne publique souhaite vivement pouvoir déroger aux modalités classiques de règlement et recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché
pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: les membres de la commission technique (séance non publique)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire d'Avignon
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: Direction commande publique, annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage - bureau 407-408
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Adresse postale: Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, direction commande publique, Bureau 407/408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
URL des documents: http://www.avignon.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-04-16 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0046
Informations complémentaires
modalités de retrait des documents : par retrait sur place ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires : pour obtenir le dossier de consultation des entreprises : mode de retrait : sur place de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'Hôtel de Ville, 1 rue Racine, 4ème étage, bureau 407-408, 84045 Avignon Cedex 09, France, tél. +33 490808314, télécopieur : +33 490806996 - courriel :commande.publique@mairie-avignon.com. Téléchargement à l'adresse suivante :
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, de l'arrêté du 14 décembre 2009 et de l'arrêté du 15 juin 2012 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante : 13s0046. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : correspondant : Philippe Silvan, service espaces verts, Route de Bel-Air, 84140 Montfavet, tél. +33 490876655, fax : +33 490878918, courriel : philippe.silvan@mairie-avignon.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.12.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, SC 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 247-431006 (2013-12-17)
Avis d'attribution de marché (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 105 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date de publication: 2014-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 114-201388
Se réfère à l'avis: 2013/S 247-431006
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et de la composition de l'équipe (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-09 📅
Nom: Serpe SASU
Adresse postale: ZA Saint Louis 7 allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Sarl Protect Arbres
Adresse postale: 101 chemin de Loubatière quartier Nouguieret
Commune postale: Lauris
Code postal: 84360
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: Apex environnement
Adresse postale: 15 chemin des Oliviers
Commune postale: Villeneuve les Avignon
Code postal: 30400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2014/S 114-201388 (2014-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 370 105 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-12 📅
Date de publication: 2014-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 114-201388
Se réfère à l'avis: 2013/S 247-431006
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Lot numéro 1 "Taille et abattage d'arbres" :
Montant minimum par période : 100 000 EUR HT
Montant maximum par période : 500 000 EUR HT
Lot no 2 "Abattage de platanes - chancre coloré"
Montant minimum par période : 50 000 EUR HT
Montant maximum par période : 200 000 EUR HT
Lot numéro 3 "Dessouchage et rabottage de souches"
Montnat minimum par période : 10 000 EUR HT
Montant maximum par période : 50 000 EUR HT
Lot numéro 4 "Traitement phytosanitaire et protection biologique intégrée"
Montant minimum par période : 2 500 EUR HT
Montant maximum par période : 35 000 EUR HT.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 244 A, annonce no 189 du 19.12.2013.
Parution no : 244 B, annonce no 257 du 19.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.6.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique jugée sur la base du mémoire technique et de la composition de l'équipe (50)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-09 📅
Nom: Serpe SASU
Adresse postale: ZA Saint Louis 7 allée de la Sarriette
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-14 📅
Nom: Sarl Protect Arbres
Adresse postale: 101 chemin de Loubatière quartier Nouguieret
Commune postale: Lauris
Code postal: 84360
3️⃣
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-12 📅
Nom: Apex environnement
Adresse postale: 15 chemin des Oliviers
Commune postale: Villeneuve les Avignon
Code postal: 30400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Source: OJS 2014/S 114-201388 (2014-06-12)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)