Entretien des terrains synthétiques du domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères

Université Joseph Fourier

Entretien des terrains synthétiques du domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chemoform France SARL

Qui ?

• Université Joseph Fourier

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-07-17	Avis de marché
2013-11-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses sportives
Quantité ou étendue:

Montant estimatif des commandes sur un an : 35 000 EUR HT. Montant estimatif des commandes sur 4 ans : 140 000 EUR HT. Les montants estimatifs sont non contractuels.35 000

Valeur totale du marché: 140 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses sportives 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Joseph Fourier
Adresse postale: BP 53
Code postal: 38041
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ujf-grenoble.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-17 📅
Date limite de soumission: 2013-09-09 📅
Date de publication: 2013-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 140-243891
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.

Brève description:

Entretien des terrains synthétiques du domaine universitaire de Saint-Martin-d'Hères.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 : Terrain de Football
Brève description: lot 1 : Terrain de Football
Quantité ou étendue: entretien d'un terrain de football synthétique
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 : Terrain de Rugby
Brève description: lot 2 : Terrain de Rugby
Quantité ou étendue: entretien d'un terrain de rugby

Montant estimatif des commandes sur un an : 35 000 EUR HT. Montant estimatif des commandes sur 4 ans : 140 000 EUR HT. Les montants estimatifs sont non contractuels.

Description des options:

Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de l'article 35 II 6 du code des marchés publics. Les conditions d'exécution de ce nouveau marché sont précisées au CCAP.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13FSA016
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des casmentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant lesservices objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risquesprofessionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidatdispose pour la réalisation de contrats de même nature ; Un certificat de qualifications professionnelles du personnel à utiliser le matériel ou undocument équivalent (la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par toutmoyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travauxattestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle ilse porte candidat).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement : fonds propres de l'établissement. Modalités de paiement : une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Le paiement des prestations se fera à hauteur de 100 % à l'admission. Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (au vu du mémoire technique) (45)
2. Prix (au vu du bordereau des prix unitaires) (40)
3. Délais d'intervention (au vu du mémoire technique) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Université Joseph Fourier
Point de contact: Service de la commande publique
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125859&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Adresse géographique : Université Joseph Fourier service de la commande publique, 15 rue du Tour de l'eau 38400 Saint-Martin-d'Hères (UFR mécanique – rez-de-chaussée – bureau pôle ressources aux jours et horaires suivants : du lundi au vendredi entre 8:30-12:00 et 14:00-16:30) adresse postale : Université Joseph Fourier service de la commande publique 621 avenue Centrale, BP 53 38041, Grenoble Cedex 9, attention : l'établissement étant fermé du 26.7.2013 au soir jusqu'au 19.8.2013 au matin, aucun pli papier ne pourra être réceptionné durant cette période
Point de contact: Service commande publique
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=125859&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FSA016

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 140-243891 (2013-07-17)

Avis d'attribution de marché (2013-11-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 220-383665
Se réfère à l'avis: 2013/S 140-243891
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Cette consultation a été passée en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande. Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Annonce n° 148, BOAMP 138 A. Annonce n° 214, BOAMP 138 B du 19 juillet 2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine universitaire, 38400 Saint-Martin-d'Hères.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-25 📅
Nom: Chemoform France SARL
Adresse postale: 28 rue Schweighaeuser – BP 232
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67006
Courrier électronique: info@sandmaster-sable-propre.com 📧

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2013/S 220-383665 (2013-11-12)

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