Entretien des espaces verts
Commune d'Annecy-le-Vieux
le présent marché a pour objet la fourniture de prestations pour l'entretien courant et régulier des espaces verts, réparti en secteurs géographiques sur l'ensemble du territoire communal
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Esat La Ferme de Chosal
- • Iss Espaces Verts
- • le lot 11 : giratoire et ilots buloz a été déclaré INFRUCTUEUX
- • le lot 3 : quartier des pommaries a été déclaré INFRUCTUEUX
- • le lot 5 : cimetiere des glaisins a été déclaré INFRUCTUEUX
- • le lot 8 : parc du lachat a été déclaré INFRUCTUEUX
- • Seforest
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-22 | Avis de marché |
| 2013-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238610 📞
Fax: +33 450238615 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065883
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Espace Rencontre
Valeur estimée hors TVA: 19 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Ecole Des Clarines
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Quartier Des Pommaries
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
23 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ecole Du Colovry
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Cimetiere Des Glaisins
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Ecole Du Lachat
Valeur estimée hors TVA: 13 500 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Quartier Des Clarines
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
29 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Parc Du Lachat
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
35 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pae Des Glaisins
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Parc Du Petit Brogny (+Chemin des Gravières)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
39 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Giratoire Et Ilots Buloz
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
23 500 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Ouvrages Hydrauliques Les Glaisins Nord
Description des options:
Numéro de référence: 12085
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: la durée du contrat précitée est une durée maximum
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : Direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12085
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2013/S 041-065883 (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
marchés séparésmarché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238610 📞
Fax: +33 450238615 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065883
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/Marché à bons de commanderenseignements administratifs :Ville d'annecy-le-vieux, Direction du Cadre de Vie et de l'aménagement - cellule des Marchés Publics, 19 rue Jean Mermoz 74942 Annecy-Le-Vieux, FRANCE Tél : +33 450238610 Fax : +33 450238615 mel : marches@mairie-annecy-le-vieux.frunité monétaire utilisée, l'euro.les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : le lot no12 "Ouvrages hydroliques "Les Glaisins nord".Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.Dématérialisation des procédures :Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Lefuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - word- excel- acrobat reader- powerpoint- writer- calc- impressLe niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii de la Pris V1 ou (**) du Rgs de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourradonner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature de manière à présenter l'ensemble des renseignements visés au réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de prestations pour l'entretien courant et régulier des espaces verts, réparti en secteurs géographiques sur l'ensemble du territoire communal
Numéro du lot: 1
Brève description: Espace Rencontre
Valeur estimée hors TVA: 19 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Ecole Des Clarines
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Quartier Des Pommaries
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
23 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Ecole Du Colovry
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Cimetiere Des Glaisins
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description: Ecole Du Lachat
Valeur estimée hors TVA: 13 500 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Quartier Des Clarines
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
29 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Parc Du Lachat
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
35 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Pae Des Glaisins
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description: Parc Du Petit Brogny (+Chemin des Gravières)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
39 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Giratoire Et Ilots Buloz
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
23 500 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Ouvrages Hydrauliques Les Glaisins Nord
Description des options:
des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.Caractéristiques des prix : Prix unitairesmodalités de variation des prix : Révision Périodique AnnuelleUne avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.Le délai global de paiement est de 30 jours.Modalités de financement : financement propre
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groupement conjoint avec mandataire solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : Direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12085
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/Marché à bons de commanderenseignements administratifs :Ville d'annecy-le-vieux, Direction du Cadre de Vie et de l'aménagement - cellule des Marchés Publics, 19 rue Jean Mermoz 74942 Annecy-Le-Vieux, FRANCE Tél : +33 450238610 Fax : +33 450238615 mel : marches@mairie-annecy-le-vieux.frunité monétaire utilisée, l'euro.les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : le lot no12 "Ouvrages hydroliques "Les Glaisins nord".Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.Dématérialisation des procédures :Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Lefuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - word- excel- acrobat reader- powerpoint- writer- calc- impressLe niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii de la Pris V1 ou (**) du Rgs de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourradonner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature de manière à présenter l'ensemble des renseignements visés au réglement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2013/S 041-065883 (2013-02-22)
Avis d'attribution de marché (2013-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Fauré BP 249
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159564
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065883
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-14 📅
Nom: Seforest
Adresse postale: 5 rue de la Bouverie - ZI Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
2️⃣
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 4 chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
3️⃣
Nom: le lot 3 : quartier des pommaries a été déclaré INFRUCTUEUX
4️⃣
5️⃣
Nom: le lot 5 : cimetiere des glaisins a été déclaré INFRUCTUEUX
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: 5 rue de la Bouverie ZI Vovray
8️⃣
Nom: le lot 8 : parc du lachat a été déclaré INFRUCTUEUX
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: le lot 11 : giratoire et ilots buloz a été déclaré INFRUCTUEUX
1️⃣2️⃣
Nom: ESAt La Ferme de Chosal
Adresse postale: 98 route de l'Usine
Commune postale: Copponex
Code postal: 74350
Source: OJS 2013/S 094-159564 (2013-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Fauré BP 249
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159564
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065883
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Lot 1 - Entreprise Seforest Montant HT de 19 000.00 euros à 26,000.00 euros ;
Lot 2 - Entreprise ISS espaces verts Montant HT de 10 000 EUR HT à 15 000 EUR HT ;
Lot 4 - Entreprise ISS espaces verts Montant HT de 5 000 EUR HT à 9 000 EUR HT ;
Lot 6 - Entreprise ISS espaces verts Montant HT de 9 000 EUR HT à 13 500 EUR HT ;
Lot 7 - Entreprise Seforest Montant HT de 22 000 EUR HT à 29 000 EUR HT ;
Lot 9 - Entreprise ISS espaces verts Montant HT de 50 000 EUR HT à 60 000 EUR HT ;
Lot 10 - Entreprise Seforest Montant HT de 30 000 EUR HT à 39 000 EUR HT ;
Lot 12 - Entreprise ESAT La Ferme de Chosal Montant HT de 15 000 EUR HT à 22 000 EUR HT;
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/Le marché est conclu de la notification du marché jusqu'au 31.12.2013. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2016. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Annonce nº253, BOAMP 40 B du 26.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-14 📅
Nom: Seforest
Adresse postale: 5 rue de la Bouverie - ZI Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
2️⃣
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 4 chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
3️⃣
Nom: le lot 3 : quartier des pommaries a été déclaré INFRUCTUEUX
4️⃣
5️⃣
Nom: le lot 5 : cimetiere des glaisins a été déclaré INFRUCTUEUX
6️⃣
7️⃣
Adresse postale: 5 rue de la Bouverie ZI Vovray
8️⃣
Nom: le lot 8 : parc du lachat a été déclaré INFRUCTUEUX
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: le lot 11 : giratoire et ilots buloz a été déclaré INFRUCTUEUX
1️⃣2️⃣
Nom: ESAt La Ferme de Chosal
Adresse postale: 98 route de l'Usine
Commune postale: Copponex
Code postal: 74350
Source: OJS 2013/S 094-159564 (2013-05-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)