Entretien des espaces verts

Commune d'Annecy-le-Vieux

le présent marché a pour objet la fourniture de prestations pour l'entretien courant et régulier des espaces verts, réparti en secteurs géographiques sur l'ensemble du territoire communal

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune d'Annecy-le-Vieux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-22	Avis de marché
2013-05-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“marchés séparésmarché public à bons de commande Avec mini et maxi et un opérateur économique.Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Annecy-le-Vieux
Adresse postale: place Gabriel Fauré, BP 249
Code postal: 74942
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-annecy-le-vieux.fr 📧
Téléphone: +33 450238610 📞
Fax: +33 450238615 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-22 📅
Date limite de soumission: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 041-065883
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/Marché à bons de...”

Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/Marché à bons de commanderenseignements administratifs :Ville d'annecy-le-vieux, Direction du Cadre de Vie et de l'aménagement - cellule des Marchés Publics, 19 rue Jean Mermoz 74942 Annecy-Le-Vieux, FRANCE Tél : +33 450238610 Fax : +33 450238615 mel : marches@mairie-annecy-le-vieux.frunité monétaire utilisée, l'euro.les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : le lot no12 "Ouvrages hydroliques "Les Glaisins nord".Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.Dématérialisation des procédures :Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.Lefuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : - word- excel- acrobat reader- powerpoint- writer- calc- impressLe niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau Ii de la Pris V1 ou (**) du Rgs de la Pris V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourradonner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature de manière à présenter l'ensemble des renseignements visés au réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la fourniture de prestations pour l'entretien courant et régulier des espaces verts, réparti en secteurs géographiques sur...”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Espace Rencontre”
Valeur estimée hors TVA: 19 000 💰
26 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ecole Des Clarines”
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Quartier Des Pommaries”
Valeur estimée hors TVA: 17 000 💰
23 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Ecole Du Colovry”
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Cimetiere Des Glaisins”
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Ecole Du Lachat”
Valeur estimée hors TVA: 13 500 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Quartier Des Clarines”
Valeur estimée hors TVA: 22 000 💰
29 000 💰
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Parc Du Lachat”
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
35 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Pae Des Glaisins”
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Parc Du Petit Brogny (+Chemin des Gravières)”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
39 000 💰
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Giratoire Et Ilots Buloz”
Valeur estimée hors TVA: 16 000 💰
23 500 💰
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Ouvrages Hydrauliques Les Glaisins Nord”
Description des options:
“des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.Le marché peut être...”
Numéro de référence: 12085

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.Caractéristiques des prix : Prix unitairesmodalités de variation des prix : Révision Périodique...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“groupement conjoint avec mandataire solidaire.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats...”
Autres conditions particulières:
“la durée du contrat précitée est une durée maximum”

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations % (60)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/ 🌏
Nom: Ville d'Annecy-le-Vieux : Direction du cadre de vie et de l'aménagement - cellule des marchés publics
Adresse postale: 19 rue Jean Mermoz
Commune postale: Annecy-le-Vieux
Code postal: 74942

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12085
Informations complémentaires

“retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info/annecy-le-vieux/Marché à bons de...”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.2.2013.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2013/S 041-065883 (2013-02-22)

Avis d'attribution de marché (2013-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Gabriel Fauré BP 249

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159564
Se réfère à l'avis: 2013/S 41-065883
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

“Lot 1 - Entreprise Seforest Montant HT de 19 000.00 euros à 26,000.00 euros ; Lot 2 - Entreprise ISS espaces verts Montant HT de 10 000 EUR HT à 15 000 EUR...”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-14 📅
Nom: Seforest
Adresse postale: 5 rue de la Bouverie - ZI Vovray
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000

2️⃣
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 4 chemin du Vieux Chêne
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240

3️⃣
Nom: le lot 3 : quartier des pommaries a été déclaré INFRUCTUEUX

4️⃣

5️⃣
Nom: le lot 5 : cimetiere des glaisins a été déclaré INFRUCTUEUX

6️⃣

7️⃣
Adresse postale: 5 rue de la Bouverie ZI Vovray

8️⃣
Nom: le lot 8 : parc du lachat a été déclaré INFRUCTUEUX

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: le lot 11 : giratoire et ilots buloz a été déclaré INFRUCTUEUX

1️⃣2️⃣
Nom: ESAt La Ferme de Chosal
Adresse postale: 98 route de l'Usine
Commune postale: Copponex
Code postal: 74350
Source: OJS 2013/S 094-159564 (2013-05-14)

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