Entretien des espaces verts
Ville de Châlons-en-Champagne
Pour l'entretien de leurs espaces verts respectifs, la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, la Ville de Châlons-en-Champagne et la Commune de l'Épine se sont constituées en groupement de commandes avec la Ville comme coordonnateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-25 | Avis de marché |
| 2013-09-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51022
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-102505
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Entretien des espaces verts
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Entretien des espaces verts et jardins intensifs
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Entretien des espaces verts extensifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts routiers
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Entretien des espaces naturels
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Elagage des arbres
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Entretien des bassins
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Hippodrome du Mont Choisy
Informations complémentaires sur les lots:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Code postal: 51009
Point de contact: Mlle Catherine Hidasi
Téléphone: +33 326693863 📞
Courrier électronique: c.hidasi@citesenchampagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Courrier électronique: d.rodenburger@citesenchampagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13VCV004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 061-102505 (2013-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Valeur totale du marché: 1 200 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Foch
Code postal: 51022
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-25 📅
Date limite de soumission: 2013-05-06 📅
Date de publication: 2013-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 061-102505
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultationattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pour l'entretien de leurs espaces verts respectifs, la Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, la Ville de Châlons-en-Champagne et la Commune de l'Épine se sont constituées en groupement de commandes avec la Ville comme coordonnateur.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : E131.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts et jardins intensifs
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : E131 et E140.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts extensifs
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts routiers
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : E131, E140 et H121 .. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des espaces naturels
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : G700 et E151.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro du lot: 6
Brève description: Elagage des arbres
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : E141.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des bassins
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : G700.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro du lot: 8
Brève description: Hippodrome du Mont Choisy
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : E130.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent
Numéro de référence: 13VCV004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAC
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres de l'entité concernée.
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Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Nom: Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: Commande publique 26 rue Joseph-Marie Jacquard
Code postal: 51009
Point de contact: Mlle Catherine Hidasi
Téléphone: +33 326693863 📞
Courrier électronique: c.hidasi@citesenchampagne.net 📧
Fax: +33 326693830 📠
Courrier électronique: d.rodenburger@citesenchampagne.net 📧
URL des documents: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://chalons.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13VCV004
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultationattribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-301021
Se réfère à l'avis: 2013/S 61-102505
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAC.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (70)
2. Lot 1 : Valeur technique (30)
3. Lot 2 : Prix des prestations (60)
4. Lot 2 : Prix des prestations : Chantiers définis 60 (40)
5. Lot 2 : Prix des prestations : Chantiers non définis 40 (20)
6. Lot 2 : Valeur technique (méthode technique et délai d'urgence) (40)
7. Lot 3 : Prix des prestations (60)
8. Lot 3 : Prix des prestations : Chantiers définis 60 (40)
9. Lot 3 : Prix des prestations : Chantiers non définis 40 (20)
10. Lot 3 : Valeur technique (méthode technique et délai d'urgence) (40)
11. Lot 4 : Prix des prestations (60)
12. Lot 4 : Prix des prestations : Chantiers définis 70 (40)
13. Lot 4 : Prix des prestations : Chantiers non définis 30 (20)
14. Lot 4 : Valeur technique (matériel + délai d'urgence) (40)
15. Lot 5 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
16. Lot 5 : Prix des prestations (45)
17. Lot 5 : Prix des prestations : Chantiers définis 70 (30)
18. Lot 5 : Prix des prestations : Chantiers non définis 30 (15)
19. Lot 6 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
20. Lot 6 : Prix des prestations (45)
21. Lot 6 : Prix des prestations : Chantiers définis 50 (23)
22. Lot 6 : Prix des prestations : Chantiers non définis 50 (22)
23. Lot 7 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
24. Lot 7 : Prix des prestations (45)
25. Lot 8 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
26. Lot 8 : Prix des prestations (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: Edivert
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Cossenet/iss
Adresse postale: rue Charles Marie Ravel BP 40117
Commune postale: Saint-Martin-sur-le-Pré
Code postal: 51520
Courrier électronique: richard@cossenet.fr 📧
6️⃣
Nom: Cossenet Benoit Sas
Adresse postale: Rue Charles Marie Ravel BP 40117
7️⃣
8️⃣
Nom: Paysage Subtil Sarl
Adresse postale: La Pommeraie 32 rue de la Grande Marlière
Commune postale: Connantre
Code postal: 51230
Courrier électronique: mathieu.subtil@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 174-301021 (2013-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-301021
Se réfère à l'avis: 2013/S 61-102505
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Annonce no. 240, B.O.A.M.P. 62 B du 28 mars 2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3 septembre 2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CAC.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Prix des prestations (70)
2. Lot 1 : Valeur technique (30)
3. Lot 2 : Prix des prestations (60)
4. Lot 2 : Prix des prestations : Chantiers définis 60 (40)
5. Lot 2 : Prix des prestations : Chantiers non définis 40 (20)
6. Lot 2 : Valeur technique (méthode technique et délai d'urgence) (40)
7. Lot 3 : Prix des prestations (60)
8. Lot 3 : Prix des prestations : Chantiers définis 60 (40)
9. Lot 3 : Prix des prestations : Chantiers non définis 40 (20)
10. Lot 3 : Valeur technique (méthode technique et délai d'urgence) (40)
11. Lot 4 : Prix des prestations (60)
12. Lot 4 : Prix des prestations : Chantiers définis 70 (40)
13. Lot 4 : Prix des prestations : Chantiers non définis 30 (20)
14. Lot 4 : Valeur technique (matériel + délai d'urgence) (40)
15. Lot 5 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
16. Lot 5 : Prix des prestations (45)
17. Lot 5 : Prix des prestations : Chantiers définis 70 (30)
18. Lot 5 : Prix des prestations : Chantiers non définis 30 (15)
19. Lot 6 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
20. Lot 6 : Prix des prestations (45)
21. Lot 6 : Prix des prestations : Chantiers définis 50 (23)
22. Lot 6 : Prix des prestations : Chantiers non définis 50 (22)
23. Lot 7 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
24. Lot 7 : Prix des prestations (45)
25. Lot 8 : Valeur technique (technicité de l'équipe - méthode - délai d'urgence - matériel) (55)
26. Lot 8 : Prix des prestations (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-31 📅
Nom: Edivert
Adresse postale: 18 rue des Blancs Fossés
Commune postale: Ormes
Code postal: 51370
2️⃣
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Cossenet/iss
Adresse postale: rue Charles Marie Ravel BP 40117
Commune postale: Saint-Martin-sur-le-Pré
Code postal: 51520
Courrier électronique: richard@cossenet.fr 📧
6️⃣
Nom: Cossenet Benoit Sas
Adresse postale: Rue Charles Marie Ravel BP 40117
7️⃣
8️⃣
Nom: Paysage Subtil Sarl
Adresse postale: La Pommeraie 32 rue de la Grande Marlière
Commune postale: Connantre
Code postal: 51230
Courrier électronique: mathieu.subtil@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Chalons-en-Champagne
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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