Entretien des espaces verts, fossés, talus et zones planes sur l'ensemble des zones de la Ville de Chalon sur Saône, de la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et de ses communes membres
CA Chalon – Val de Bourgogne
Entretien des espaces verts, fossés, talus et zones planes sur l'ensemble des zones de la Ville de Chalon sur Saône, de la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et de ses communes membres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-27.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon – Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404734
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: Aooeeentretev
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon sur Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-02-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aooeeentretev
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrative
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 6161+6
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Deuxième semestre 2014 ou 2015 ou 2016 ou 2017 (selon reconduction).
Source: OJS 2013/S 233-404734 (2013-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (sans montant maximum) :Montant minimum annuel : 130 000 EUR HT.Marché passé en groupement de commandes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon – Val de Bourgogne
Adresse postale: CS 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandchalon.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-27 📅
Date limite de soumission: 2014-01-07 📅
Date de publication: 2013-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 233-404734
Numéro JO-S: 233
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché : de la notification et jusqu'au 31.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts, fossés, talus et zones planes sur l'ensemble des zones de la Ville de Chalon sur Saône, de la Communauté d'agglomération Chalon Val de Bourgogne et de ses communes membres.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande (sans montant maximum) :
Montant minimum annuel : 130 000 EUR HT.
Marché passé en groupement de commandes.
Numéro de référence: Aooeeentretev
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 et dc2, accompagnés de pièces justificatives, notamment la liste des références portant sur des prestations similaires, la liste des moyens humains et matériels du candidat.
Capacité technique et professionnelle: Liste des références des 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement : fonds propres de l'établissement
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du Cmp.
Versement avance selon art 87 du Cmp.
Prix révisables.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chalon sur Saône
Adresse postale: CS 70092
Code postal: 71321
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL des documents: http://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-02-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aooeeentretev
Informations complémentaires
Les candidats adresseront leurs offres soit sur support électronique soit sur support papier conformément au règlement de la consultation.
Précisions sur la rubrique non modifiable Il3) durée du marché : de la notification et jusqu'au 31.12.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.11.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administrative
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 6161+6
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16/07/2007 sté tropic travaux signalisation.
Marché renouvelable
Deuxième semestre 2014 ou 2015 ou 2016 ou 2017 (selon reconduction).
Source: OJS 2013/S 233-404734 (2013-11-27)
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