Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25
OPH du Département du Doubs
Entretien des espaces verts du patrimoine de l'office
Le marché comprend:
— des interventions programmées relevant de la partie forfaitaire du marché,
— des interventions à la demande relevant de la partie à bons de commande du marché, dont les montants minima et maxima annuels en euros (HT) sont les suivants:
* lot 1: minimum 15 000 - maximum 45 000;
* lot 2: minimum 5 000 - maximum 23 000;
* lot 3: minimum 10 000 - maximum 35 000.
Le délai de réception des offres était de 2013-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-21 | Avis de marché |
| 2013-05-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25480
Commune postale: Besançon
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026428
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteurs Besançon et Grand-Besançon
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteurs Doubs Central et Haut-Doubs
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteurs Montbéliard et Plateau de Maiche
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution à un groupement celui-ci sera solidaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 018-026428 (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur
Code postal: 25480
Commune postale: Besançon
Contact
Courrier électronique: service.achat@habitat25.fr 📧
Téléphone: +33 381827650 📞
Fax: +33 381827698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date limite de soumission: 2013-03-08 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-026428
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Le dossier de consultation devra être demandé par courriel, télécopie ou courrier à l'adresse suivante:
Habitat 25 - OPH du département du Doubs, service achat et marchés, 5 rue Louis Loucheur, 25041 Besançon Cedex, FRANCE. Tél. 03 81 82 76 50. Fax: 03 81 82 76 98. Courriel: service.achat@habitat25.fr
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site: https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts du patrimoine de l'office
Le marché comprend:
— des interventions programmées relevant de la partie forfaitaire du marché,
— des interventions à la demande relevant de la partie à bons de commande du marché, dont les montants minima et maxima annuels en euros (HT) sont les suivants:
* lot 1: minimum 15 000 - maximum 45 000;
* lot 2: minimum 5 000 - maximum 23 000;
* lot 3: minimum 10 000 - maximum 35 000.
Brève description: Secteurs Besançon et Grand-Besançon
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteurs Doubs Central et Haut-Doubs
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteurs Montbéliard et Plateau de Maiche
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
justificatifs mentionnés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et dont la liste figure au règlement de consultation
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Possibilité de versement d'une avance contre la constitution d'une garantie à première demande ou d'une caution personnelle et solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours par virement administratif
Ressources propres
Prix révisables annuellement
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation devra être demandé par courriel, télécopie ou courrier à l'adresse suivante:
Habitat 25 - OPH du département du Doubs, service achat et marchés, 5 rue Louis Loucheur, 25041 Besançon Cedex, FRANCE. Tél. 03 81 82 76 50. Fax: 03 81 82 76 98. Courriel: service.achat@habitat25.fr
Le dossier de consultation des entreprises est consultable et téléchargeable sur le site: https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 018-026428 (2013-01-21)
Avis d'attribution de marché (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94 716 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du Département du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149155
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026428
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-27 📅
Nom: Faivre Viellard paysage
Adresse postale: 81 route de Dijon
Commune postale: Brazey en Plaine
Code postal: 21470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: Fce
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
3️⃣
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 99 rue Pierre Beucler
Commune postale: Beaucourt
Code postal: 90500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
Source: OJS 2013/S 088-149155 (2013-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 94 716 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat du Département du Doubs
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-03 📅
Date de publication: 2013-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 088-149155
Se réfère à l'avis: 2013/S 18-026428
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Annonce nº97, BOAMP 17 A.Annonce nº131, BOAMP 17 B du 24.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.5.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-27 📅
Nom: Faivre Viellard paysage
Adresse postale: 81 route de Dijon
Commune postale: Brazey en Plaine
Code postal: 21470
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-29 📅
Nom: Fce
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
Code postal: 25270
3️⃣
Nom: ISS espaces verts
Adresse postale: 99 rue Pierre Beucler
Commune postale: Beaucourt
Code postal: 90500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
Source: OJS 2013/S 088-149155 (2013-05-03)
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