Entretien des espaces verts du Centre INRA Val de Loire
INRA de Nouzilly
Entretien des espaces verts du Centre INRA Val de Loire, site de Tours à Nouzilly.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-19 | Avis de marché |
| 2013-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Service achats marchés
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-133378
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA Val de Loire - site de Tours, 37380 Nouzilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre au regard notamment de la proposition d'organisation du travail, des moyens humains et matériels affectés au site (40)
2. Les prix des prestations (40)
3. Les performances de l'offre en matière environnementale et sociale appréciées au regard de la démarche de développement durable que le titulaire propose de mettre en place (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Centre INRA Val-de-Loire
Adresse postale: Site de Tours
Point de contact: Service achats marchés
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics@tours.inra.fr 📧
Fax: +33 247427777 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: site de Tours
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: Service achats marchés
Commune postale: Nouzilly
Code postal: 37380
Téléphone: +33 247427551 📞
Fax: +33 247427777 📠
Source: OJS 2013/S 079-133378 (2013-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Les prestations d'entretien des espaces verts comprennent la tonte des pelouses (250 000 m²), l'entretien des massifs fleuris et arbustes (8 800 m²),le désherbage, le nettoyage des caniveaux, la taille et l'entretien des arbres et haies du Centre.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Nouzilly
Adresse postale: Service achats marchés
Code postal: 37380
Commune postale: Nouzilly
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-19 📅
Date limite de soumission: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 079-133378
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (mail, fax ou courrier) à l'adresse prévue au présent avis.
Il est également téléchargeable à l'adresse suivante:
https://www.marches-publics.gouv.fr
Le contenu des candidatures et des offres à remettre par les candidats est précisé dans le Règlement de Consultation.
Une visite des locaux est obligatoire pour pouvoir déposer une offre. Les candidats devront s'inscrire au préalable auprès du service achats marchés selon les conditions prévues au Règlement de Consultation.
L'INRA se réserve la possibilité de rencontrer, pour mener des négociations, les 3 entreprises au minimum, qui à l'issue de l'analyse des offres initiales, auront obtenu les meilleures notes
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts du Centre INRA Val de Loire, site de Tours à Nouzilly.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Des avenants peuvent être signés en cours d'exécution du marché dans la limite de la réglementation en vigueur.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA Val de Loire - site de Tours, 37380 Nouzilly.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats seront sélectionnés ou éliminés selon les critères suivants analysés grâce aux éléments contenus dans leur dossier de candidature:
— capacités professionnelles (références et compétences);
— capacités techniques (moyens matériels et humains);
— capacités financières (chiffre d'affaires).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le Règlement des sommes dues sera effectué par virement administratif au compte du titulaire, sur présentation de factures mensuelles.
par application de l'article 98-1° du code des marchés publics modifié, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la date de réception du la facture dans les formes prescrites.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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ces prestataions seront financées à 100 % par l'inra sur ses fonds propres.
Si le montant du marché est au moins égal à 50 000 EUR HT, le titulaire peut bénéficier d'une avance s'élevant à 5 % du montant (TTC) du marché.
Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement solidaire.
Si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, celui-ci devra après attribution du marché concerné, assurer sa transformation en groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre au regard notamment de la proposition d'organisation du travail, des moyens humains et matériels affectés au site (40)
2. Les prix des prestations (40)
3. Les performances de l'offre en matière environnementale et sociale appréciées au regard de la démarche de développement durable que le titulaire propose de mettre en place (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Nom: Centre INRA Val-de-Loire
Adresse postale: Site de Tours
Point de contact: Service achats marchés
Téléphone: +33 247427551 📞
Courrier électronique: marches-publics@tours.inra.fr 📧
Fax: +33 247427777 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: site de Tours
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par écrit (mail, fax ou courrier) à l'adresse prévue au présent avis.
Il est également téléchargeable à l'adresse suivante:
Le contenu des candidatures et des offres à remettre par les candidats est précisé dans le Règlement de Consultation.
Une visite des locaux est obligatoire pour pouvoir déposer une offre. Les candidats devront s'inscrire au préalable auprès du service achats marchés selon les conditions prévues au Règlement de Consultation.
L'INRA se réserve la possibilité de rencontrer, pour mener des négociations, les 3 entreprises au minimum, qui à l'issue de l'analyse des offres initiales, auront obtenu les meilleures notes
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Centre INRA Val de Loire
Adresse postale: Service achats marchés
Commune postale: Nouzilly
Code postal: 37380
Téléphone: +33 247427551 📞
Fax: +33 247427777 📠
Source: OJS 2013/S 079-133378 (2013-04-19)
Avis d'attribution de marché (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 292,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-263287
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-133378
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA Val de Loire – site de Tours, 37380 Nouzilly.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-22 📅
Nom: Entreprise adaptée des ateliers du grain d'or
Adresse postale: RN152
Commune postale: La Chaussée St. Victor
Code postal: 41260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 38775900 📞
Fax: +33 38538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire
Source: OJS 2013/S 151-263287 (2013-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71 292,97 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-01 📅
Date de publication: 2013-08-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 151-263287
Se réfère à l'avis: 2013/S 79-133378
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
La publication du présent avis fait courir le délai de recours contentieux de deux mois issu de la jurisprudence Tropic-Travaux (Conseil d'etat 16.7.2007 requête n° 291545) ainsi que le délai de référé contractuel (31 jours) issu de l'article L551-13 et suivants du code de justice administrative.
Annonce n° 198, BOAMP 80 A.Annonce n° 231, BOAMP 80 B du 24.4.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.8.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre INRA Val de Loire – site de Tours, 37380 Nouzilly.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-07-22 📅
Nom: Entreprise adaptée des ateliers du grain d'or
Adresse postale: RN152
Commune postale: La Chaussée St. Victor
Code postal: 41260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 38775900 📞
Fax: +33 38538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA Centre Val de Loire
Source: OJS 2013/S 151-263287 (2013-08-01)
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