Entretien des espaces verts de la commune
Ville de Charbonnières-les-Bains
Entretien des espaces verts de la commune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-31 | Avis de marché |
| 2013-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charbonnières-les-Bains
Adresse postale: place de l'Eglise
Code postal: 69260
Commune postale: Charbonnières-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@charbonniereslesbains.com 📧
Téléphone: +33 478198000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-31 📅
Date limite de soumission: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 024-037427
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts de la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des arbres
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Taille des haies
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Tonte des pelouses
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:
Nombre de reconductions possibles: 2
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-02-EspacesVerts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 69260 Charbonnières-les-Bains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens du candidat en personnel et en matériel pour l'exécution des prestations (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maurice Fleury, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Charbonnières-les-Bains
Point de contact: Directeur service technique
M. Grayel
Fax: +33 478198291 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr/perso/charbonniereslesbains/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/charbonniereslesbains/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02-EspacesVerts
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Marché renouvelable
Source: OJS 2013/S 024-037427 (2013-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
entretien des arbres, taille des haies, tonte des pelouses.Dont la nature et l'étendue sont fixées dans les CCTP et les DPGF
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Charbonnières-les-Bains
Adresse postale: place de l'Eglise
Code postal: 69260
Commune postale: Charbonnières-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@charbonniereslesbains.com 📧
Téléphone: +33 478198000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-31 📅
Date limite de soumission: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 024-037427
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur : https://www.marches-securises.fr.
Ainsi que sur le site de la Mairie : http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr/index.php/marches-publics.
Point I.1) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: mairie de Charbonnières les Bains le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur : https://www.marches-securises.fr Ainsi que sur le site de la mairie : http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr/index.php/marches-publics Le dossier de consultation peut également être demandé à la mairie de Charbonnières-les-Bains, place de l'Eglise - 69260 Charbonnieres-les-Bains FRANCE par mail : marches.publics@charbonniereslesbains.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts de la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des arbres
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
20 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Durée de la période initiale : 12 moisNombre de périodes de reconduction : 2Durée en mois de chaque période de reconduction : 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Taille des haies
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Tonte des pelouses
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
45 000 💰
Quantité ou étendue:
entretien des arbres, taille des haies, tonte des pelouses.
Dont la nature et l'étendue sont fixées dans les CCTP et les DPGF
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013-02-EspacesVerts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 69260 Charbonnières-les-Bains.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (Dc1)
Déclaration du candidat (Dc2)
Référence professionnelle et capacité technique
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Mémoire technique.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propre de la commune
Délai maximum de paiement : 30 jours
Après attribution, il pourra être exigé que le groupement devienne un groupement conjoint.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Moyens du candidat en personnel et en matériel pour l'exécution des prestations (40)
2. Prix des prestations (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Maurice Fleury, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Charbonnières-les-Bains
Point de contact: Directeur service technique
M. Grayel
Fax: +33 478198291 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr/perso/charbonniereslesbains/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/charbonniereslesbains/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-02-EspacesVerts
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur : https://www.marches-securises.fr.
Ainsi que sur le site de la Mairie : http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr/index.php/marches-publics.
Point I.1) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: mairie de Charbonnières les Bains le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur : https://www.marches-securises.fr Ainsi que sur le site de la mairie : http://www.mairie-charbonnieres-les-bains.fr/index.php/marches-publics Le dossier de consultation peut également être demandé à la mairie de Charbonnières-les-Bains, place de l'Eglise - 69260 Charbonnieres-les-Bains FRANCE par mail : marches.publics@charbonniereslesbains.com.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478144937 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel : avant la signature du marché ;
- délai de droit commun : 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet ;
- recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de Publicité appropriées ;
durée de la période initiale : 12 mois
nombre de périodes de reconduction : 2
Durée en mois de chaque période de reconduction : 12 mois
Avis d'attribution de marché (2013-04-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de l'Église
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-128906
Se réfère à l'avis: 2013/S 24-037427
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-05 📅
Nom: Elagage du beaujolais
Adresse postale: 200 rue Jean Marie Vianney
Commune postale: Ars sur Formans
Code postal: 01480
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Rhone Forez paysage
Adresse postale: 12 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
3️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 avenue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
9
Source: OJS 2013/S 077-128906 (2013-04-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de l'Église
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-16 📅
Date de publication: 2013-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 077-128906
Se réfère à l'avis: 2013/S 24-037427
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Annonce no80, BOAMP 24 A du 2.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-05 📅
Nom: Elagage du beaujolais
Adresse postale: 200 rue Jean Marie Vianney
Commune postale: Ars sur Formans
Code postal: 01480
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Rhone Forez paysage
Adresse postale: 12 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Lentilly
Code postal: 69210
3️⃣
Nom: Tarvel
Adresse postale: 90 avenue André Citroën
Commune postale: Genas Cedex
Code postal: 69747
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
6
9
Source: OJS 2013/S 077-128906 (2013-04-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)