Entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard (75018 Paris)

Groupe hospitalier Hupnvs

Entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard (75018 Paris).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-01-17 Avis de marché
2013-04-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Le marché est un marché fractionné à bons de commande. Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché. Les prestations sont les suivantes :- entretien des pelouses (3 200 m2),- entretien des friches (500 m2),- entretien des plantes vivaces et grimpantes (350 m2),- entretien des massifs d'arbustes (900 m2),- entretien des haies (1 944 mètres linéaires),- entretien des jardinières + fleurissages (40 unités représentant 1 500 m2),- désherbage des espaces gris (12 000 m2),- ramassage des feuilles mortes (15 200 m2).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau, Cellule des marchés des HUPNVS 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-27 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-021450
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
L'Ap-Hp est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: - l'identification du candidat, - l'intitulé de l'opération. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à : Hôpital Bretonneau, cellule des marchés, fax +33 153111679. Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module «Questions/Réponses» est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats. Visite sur site: la visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec Mme CAVANNA (01.40.25.74.47 / +33 1 40257447 ou 01.40.25.63.21 / +33 1 40256321). Les candidats devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 janvier 2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts de l'hôpital Bichat - Claude Bernard (75018 Paris).
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires. Le marché est un marché fractionné à bons de commande. Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché. Les prestations sont les suivantes :
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- entretien des pelouses (3 200 m
- entretien des friches (500 m
- entretien des plantes vivaces et grimpantes (350 m
- entretien des massifs d'arbustes (900 m
- entretien des haies (1 944 mètres linéaires),
- entretien des jardinières + fleurissages (40 unités représentant 1 500 m
- désherbage des espaces gris (12 000 m
- ramassage des feuilles mortes (15 200 m
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2013/AC/BCH/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpital Bichat - Claude Bernard - 46 rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires «Déclaration du candidat» (Dc) no Dc1 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf et nº Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf2
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- les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le centre de formalité des entreprises.
Le candidat produit en outre:
- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,
- un extrait du Kbis de moins de trois mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des métiers, ou le certificat d'inscription au répertoire des entreprises et des établissements (Sirene) dans le cas d'un auto-entrepreneur ou d'une association (et les statuts de l'association ou le récépissé de déclaration préalable prévu à l'article 5 de la loi du 1
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- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,
- une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné,
- le certificat de visite sur site,
- un RIB.
Situation économique et financière:
imprimé Dc2 (ou équivalent).
Document téléchargeable à l'adresse suivante: :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf
Capacité technique et professionnelle: annexe au Dc2 (ou équivalent) relative aux moyens et références.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il ne sera pas exigé de cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du décret nº 2008-408 du 28 avril 2008 réformant le décret nº 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en œuvre du délai maximal de paiement des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou pour un de ses lots, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (noté sur 11) (55)
2. Valeur technique (notée sur 9) sur la base des réponses au questionnaire technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme directrice des Hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS) Elisabeth de Larochelambert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Point de contact: Hôpital Bretonneau, cellule des marchés des HUPNVS
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_u_Q6a5D6Pn 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine (Hupnvs)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_u_Q6a5D6Pn 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_u_Q6a5D6Pn 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013/AC/BCH/01
Informations complémentaires
L'Ap-Hp est un établissement public de santé. Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:
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- l'identification du candidat,
- l'intitulé de l'opération.
Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à :
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Hôpital Bretonneau, cellule des marchés, fax +33 153111679. Ou en posant une question à l'aide du module «Échange avec l'organisme» à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation.
Attention, l'utilisation du module «Questions/Réponses» est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte. Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats.
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Visite sur site: la visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec Mme CAVANNA (01.40.25.74.47 / +33 1 40257447 ou 01.40.25.63.21 / +33 1 40256321). Les candidats devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17 janvier 2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
le prochain avis d'appel public à la concurrence sera publié courant 2016.
Source: OJS 2013/S 015-021450 (2013-01-17)
Avis d'attribution de marché (2013-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 671,86 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bretonneau, cellule des marchés des HUPNVS, 23 rue Joseph de Maistre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-29 📅
Date de publication: 2013-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 085-143634
Se réfère à l'avis: 2013/S 15-021450
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Annonce n° 187, BOAMP 14 B du 19.1.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.4.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-26 📅
Nom: Iss espaces verts
Adresse postale: 12 rue Fructidor
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des hôpitaux universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS)
Source: OJS 2013/S 085-143634 (2013-04-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts