Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de l'office secteur de l'agence de Draguignan
OPH – Var Habitat
Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de l'office secteur de l'agence de Draguignan. Marché à bons de commande sans minimum et d'un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT et d'une durée de 4 ans.
Début prévisionnel d'exécution: janvier 2014.
Le délai de réception des offres était de 2013-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-30 | Avis de marché |
| 2013-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH – Var Habitat
Adresse postale: BP 29
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-296391
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir ci dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir ci dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme non imposée.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 47990473200019
Contact
Point de contact: C/O service marchés
Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Siège de l'office à La Valette-du-Var pour dépôt direct, ou adresse postale en en-tête: secrétariat de direction
Adresse postale: avenue Pablo Picasso
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Adresse postale: Service marchés, Cedex 9, BP 29
Code postal: 83040
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Source: OJS 2013/S 171-296391 (2013-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
— nombre d'opérateurs par lot: opérateur unique,— durée de l'accord cadre: durée du marché à BC, reconductions possibles le cas échéant,— estimation de la valeur d'ensemble: cf. mini et maxi du marché à BC,— fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins.La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à BC) conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.Le marché est considéré comme un accord cadre au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH – Var Habitat
Adresse postale: BP 29
Code postal: 83040
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: service-marches@varhabitat.com 📧
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-30 📅
Date limite de soumission: 2013-10-11 📅
Date de publication: 2013-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 171-296391
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, article 29 et 43 du décret 2005-1742.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent répondre avant la date limite en complétant le dossier de consultation regroupant candidature et offre, disponible sur www.marches-publics.info.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts de divers groupes du patrimoine de l'office secteur de l'agence de Draguignan. Marché à bons de commande sans minimum et d'un montant maximum annuel de 150 000 EUR HT et d'une durée de 4 ans.
Début prévisionnel d'exécution: janvier 2014.
— nombre d'opérateurs par lot: opérateur unique,
— durée de l'accord cadre: durée du marché à BC, reconductions possibles le cas échéant,
— estimation de la valeur d'ensemble: cf. mini et maxi du marché à BC,
— fréquence des marchés: émission de BC ponctuels en fonction de la survenance des besoins.
La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à bons de commande (ou chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché à BC) conformément aux dispositions de l'article 43 du décret 2005-1742, conclu avec un seul opérateur économique qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.
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Le marché est considéré comme un accord cadre au sens des dispositions de la directive européenne n° 2004/18 du 31 mars 2004.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Afin d'examiner les candidatures en application de l'article 23 du décret n° 2005-1742 le règlement de consultation précise le contenu du dossier de candidature qui devra être fourni par les candidats (formulaire Dc1, Dc2, dossier de qualification et/ou références – moyens). Les niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières sont appréciés notamment au vu des qualifications, références, moyens, chiffres d'affaires par rapport aux prestations objet de la consultation.
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Capacité technique et professionnelle: Voir ci dessus.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Si le montant du marché et le type de prestations permettent le versement d'une avance sur la base des dispositions de l'article 47-1 du décret le versement de celle-ci est conditionné par la constitution d'une garantie ou caution.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financements: fonds propres de la collectivité,
— paiement: virement bancaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 47990473200019
Contact
Point de contact: C/O service marchés
Le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom: Siège de l'office à La Valette-du-Var pour dépôt direct, ou adresse postale en en-tête: secrétariat de direction
Adresse postale: avenue Pablo Picasso
Commune postale: La Valette
Code postal: 83160
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure: appel d'offres ouvert, appel d'offres ouvert, article 29 et 43 du décret 2005-1742.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro. Les candidats doivent répondre avant la date limite en complétant le dossier de consultation regroupant candidature et offre, disponible sur www.marches-publics.info.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: OPH Var Habitat
Adresse postale: Service marchés, Cedex 9, BP 29
Code postal: 83040
Téléphone: +33 494615500 📞
Fax: +33 494615528 📠
Source: OJS 2013/S 171-296391 (2013-08-30)
Avis d'attribution de marché (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-408436
Se réfère à l'avis: 2013/S 171-296391
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: GB Environnement
Adresse postale: rue du Thoron, centre d'affaires, espace buro
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général – C/O service marchés
Source: OJS 2013/S 235-408436 (2013-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 150 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 235-408436
Se réfère à l'avis: 2013/S 171-296391
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info
Critères de jugement des offres :
- la valeur technique des prestations (VT, pondération 55 %),
- le prix des prestations (45 %).
Annonce n° 235, BOAMP 170 B du 4.9.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: GB Environnement
Adresse postale: rue du Thoron, centre d'affaires, espace buro
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le directeur général – C/O service marchés
Source: OJS 2013/S 235-408436 (2013-11-29)
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