entretien des espaces verts dans différents quartiers de la ville. Marché décomposé en 9 lots : Lot no 1 : Entretien des espaces verts localisés au sud et au sud-ouest de la ville de Lens Lot no 2 : Entretien des espaces verts localisés à l'ouest et au nord de la ville de Lens Lot no 3 : Entretien des espaces verts localisés au nord et au nord-est de la Ville de Lens Lot no 4 : Entretien des deux cavaliers du 11-19 et du cavalier Bollaert Lot no 5 : Marché à bons de commande pour le fauchage de diverses zones herbeuses, de sous-bois et de talus dans divers quartiers de Lens Lot no 6 : Entretien écologique des espaces verts du quartier Montgré Lot no 7 : Taille en rideau des Platanes des avenues du 4 septembre, Raoul Briquet et la place Roger Salengro Lot no 8 : Marché à bons de commande pour la réalisation de prestations d'entretien et de conception d'espaces verts dans divers quartiers de Lens Lot no 9 : Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage dans divers quartiers de Lens la Ville
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-12-11.
L'appel d'offres a été publié le 2013-10-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-10-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
concernant les lots 5, 8 et 9, marchés à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics et accord-cadre au sens de la législation européenne.lot no 5 : Marché à bons de commande pour le fauchage de diverses zones herbeuses, de sous-bois et de talus dans divers quartiers de Lens pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)Lot no 8 : Marché à bons de commande pour la réalisation de prestations d'entretien et de conception d'espaces verts dans divers quartiers de Lens pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)Lot no 9 : Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage dans divers quartiers de Lensla Ville pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
concernant les lots 5, 8 et 9, marchés à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics et accord-cadre au sens de la législation européenne.lot no 5 : Marché à bons de commande pour le fauchage de diverses zones herbeuses, de sous-bois et de talus dans divers quartiers de Lens pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)Lot no 8 : Marché à bons de commande pour la réalisation de prestations d'entretien et de conception d'espaces verts dans divers quartiers de Lens pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)Lot no 9 : Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage dans divers quartiers de Lensla Ville pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lens
Adresse postale: 17 bis place J. Jaurès
Code postal: 62307
Commune postale: Lens Cedex
Contact
Adresse Internet: http://villedelens.fr🌏
Courrier électronique: www.marchespublics@mairie-lens.fr📧
Téléphone: +33 321698602📞
Fax: +33 321690935 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-30 📅
Date limite de soumission: 2013-12-11 📅
Date de publication: 2013-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 213-370676
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres :
Lots no 1-2 -3
1. Valeur technique (45%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (75%), appréciée sur la base des critères suivants :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%), appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10%) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération : 10% ) appréciées au travers des dispositions proposées par les candidats pour déployer une sous-traitance à hauteur de 10 % du montant global et forfaitaire des prestations auprès d'entreprises adaptés au sens de l'article 15 du Code des marchés publics)
Lots no 4-6
1. Valeur technique (55%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (50%) appréciée sur la base des critères suivants :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (50%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10%) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
Lots no 5-7-8 et 9
1. Valeur technique (55%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (75%) :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l''environnement (pondération : 10% ) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
Les candidats souhaitant proposer une variante sont tenus de répondre en solution de base. Il sera examiné dans un premier temps l'offre de base des candidats puis les variantes proposées, avant le choix d'une offre. Les offres sont classées par ordre décroissant.
L'Analyse des offres se fera selon les modalités suivantes:
1. Valeur technique :
A)modalités d'intervention envisagées : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
B)corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
2.prix des prestations : il sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux)
3.performances en matière de protection de l''environnement : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
Pour les lots no 1, 2 et 3 :
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2013.
1. Valeur technique (45%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (75%), appréciée sur la base des critères suivants :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%), appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10%) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération : 10% ) appréciées au travers des dispositions proposées par les candidats pour déployer une sous-traitance à hauteur de 10 % du montant global et forfaitaire des prestations auprès d'entreprises adaptés au sens de l'article 15 du Code des marchés publics)
Lots no 4-6
1. Valeur technique (55%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (50%) appréciée sur la base des critères suivants :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (50%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10%) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
Lots no 5-7-8 et 9
1. Valeur technique (55%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (75%) :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l''environnement (pondération : 10% ) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
Les candidats souhaitant proposer une variante sont tenus de répondre en solution de base. Il sera examiné dans un premier temps l'offre de base des candidats puis les variantes proposées, avant le choix d'une offre. Les offres sont classées par ordre décroissant.
L'Analyse des offres se fera selon les modalités suivantes:
1. Valeur technique :
A)modalités d'intervention envisagées : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
B)corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
2.prix des prestations : il sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux)
3.performances en matière de protection de l''environnement : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
Pour les lots no 1, 2 et 3 :
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
entretien des espaces verts dans différents quartiers de la ville. Marché décomposé en 9 lots :
Lot no 1 : Entretien des espaces verts localisés au sud et au sud-ouest de la ville de Lens
Lot no 2 : Entretien des espaces verts localisés à l'ouest et au nord de la ville de Lens
Lot no 3 : Entretien des espaces verts localisés au nord et au nord-est de la Ville de Lens
Lot no 4 : Entretien des deux cavaliers du 11-19 et du cavalier Bollaert
Lot no 5 : Marché à bons de commande pour le fauchage de diverses zones herbeuses, de sous-bois et de talus dans divers quartiers de Lens
Lot no 6 : Entretien écologique des espaces verts du quartier Montgré
Lot no 7 : Taille en rideau des Platanes des avenues du 4 septembre, Raoul Briquet et la place Roger Salengro
Lot no 8 : Marché à bons de commande pour la réalisation de prestations d'entretien et de conception d'espaces verts dans divers quartiers de Lens
Lot no 9 : Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage dans divers quartiers de Lens
la Ville
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts localisés au sud et au sud-ouest de la ville de Lens
Brève description:
Surface d'environ 106 603m2Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Surface d'environ 106 603m2Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Surface d'environ 106 603m2
Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des espaces verts localisés à l'ouest et au nord de la ville de Lens
Brève description:
Surface d'environ 131 801m2Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Surface d'environ 131 801m2Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Surface d'environ 131 801m2
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien des espaces verts localisés au nord et au nord-est de la Ville de Lens
Brève description:
Surface d'environ 151 967 m2Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Surface d'environ 151 967 m2Entretien des gazons, des arbustes, rosiers, haies et massifs arbustifs, pieds d'arbres, massifs des vivaces et de graminées, toitures végétalisées, fossés anti-franchissements, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et pavés autoblocants
Surface d'environ 151 967 m2
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien des deux cavaliers du 11-19 et du cavalier Bollaert
Brève description:
Surface d'environ 50 913 m2Entretien des talus arbustifs et arborés, des espaces prairiaux, surfaces engazonnées, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et massifs arbustifs
Surface d'environ 50 913 m2
Entretien des talus arbustifs et arborés, des espaces prairiaux, surfaces engazonnées, aires sablées, stabilisées ou gravillonnées et massifs arbustifs
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fauchage de diverses zones herbeuses, de sous-bois et de talus dans divers quartiers de Lens
Brève description:
Les prestations concernant notamment une fauche mécanisée et une fauche semi-mécanisée sans exportation des produits de coupe, une fauche mécanisée avec ramassage et exportation des produits de…
… coupe.Marché à bons de commande pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
… coupe.
Marché à bons de commande pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: entretien écologique des espaces verts du quartier Montgré
Brève description:
Prestations d'entretien écologique sur une surface totale d'environ 15 250 m2 répartie sur 17 sites
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: taille en rideau des Platanes des avenues du 4 septembre, Raoul Briquet et la place Roger Salengro
Brève description:
Prestation d'entretien sur environ 290 platanes d'une hauteur moyenne de 10 mètres
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: réalisation de prestations d'entretien et de conception d'espaces verts dans divers quartiers de Lens
Brève description:
Mise en oeuvre d'opérations ponctuelles et spécifiques d'entretien et de conceptions d'espaces verts, sans fourniture des éventuelles plantes ou matériaux…
… nécessaires.Marché à bon de commande pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
… nécessaires.
Marché à bon de commande pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: réalisation de travaux de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage dans divers quartiers de Lens
Brève description:
Mise en oeuvre d'opérations ponctuelles et spécifiques de taille, d'éléagage, d'abattage et…
… d'essouchage.Marché à bons de commande pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
… d'essouchage.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
concernant les lots 5, 8 et 9, marchés à bons de commande au sens du Code des Marchés Publics et accord-cadre au sens de la législation européenne.
lot no 5 : Marché à bons de commande pour le fauchage de diverses zones herbeuses, de sous-bois et de talus dans divers quartiers de Lens pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
Lot no 8 : Marché à bons de commande pour la réalisation de prestations d'entretien et de conception d'espaces verts dans divers quartiers de Lens pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
Lot no 9 : Marché à bons de commande pour la réalisation de travaux de taille, d'élagage, d'abattage et d'essouchage dans divers quartiers de Lens
la Ville pour un montant annuel maximum de 250 000euro (T.T.C.)
Description des options:
les marchés sont passés pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2014. Ils seront éventuellment reconductible, à l'initiative de la collectivité, sans que le titulaire ne puisse s'y opposer 3 fois un an
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: AS13033
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de lens, 62300 Lens
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Capacité technique et professionnelle:
- les capacités techniques : les moyens humains et matériels du candidat, éventuellement renforcés par ceux d'autres opérateurs économiques, doivent permettre la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art et garantir le respect du délai d'exécution
- les capacités techniques : les moyens humains et matériels du candidat, éventuellement renforcés par ceux d'autres opérateurs économiques, doivent permettre la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art et garantir le respect du délai d'exécution
- les capacités professionnelles : les références produites (ou certificats de capacité) ainsi que les titres d'études et professionnels doivent permettre de justifier que le candidat (éventuellement associé à d'autres opérateurs économiques) dispose des compétences dans le domaine de l'entretien des espaces verts.
- les capacités professionnelles : les références produites (ou certificats de capacité) ainsi que les titres d'études et professionnels doivent permettre de justifier que le candidat (éventuellement associé à d'autres opérateurs économiques) dispose des compétences dans le domaine de l'entretien des espaces verts.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une avance ne pourra être versée qu'après constitution d'une garantie à première demande telle que prévue à l'article 89 du Code des Marchés Publics. Cette garantie ne pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
mobilisation de crédits propres à la ville de Lens.
Délai global de paiement fixé à 30 jours par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Chaque candidat ne pourra remettre qu'une seule offre, en agissant en qualité de candidat : soit individuel, soit de membre de groupement.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pourvoir adjudicateur
Autres conditions particulières:
les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière. Toutefois, le titulaire du marché devra réserver, pour les lots no1, 2 et 3, une part des prestations, à hauteur de 10 % du montant de la Décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires, auprès d'entreprises adaptées ou d'établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.323-31 du Code du Travail et L.344-2 du Code de l'action sociales et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelles dans des conditions normales(article 15 du Code des Marchés Publics)
les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière. Toutefois, le titulaire du marché devra réserver, pour les lots no1, 2 et 3, une part des prestations, à hauteur de 10 % du montant de la Décomposition des Prix Globaux et Forfaitaires, auprès d'entreprises adaptées ou d'établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.323-31 du Code du Travail et L.344-2 du Code de l'action sociales et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelles dans des conditions normales(article 15 du Code des Marchés Publics)
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours Langues
Langue: espagnol 🗣️
français 🗣️
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AS13033
Informations complémentaires
Critères de jugement des offres :
Lots no 1-2 -3
1. Valeur technique (45%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (75%), appréciée sur la base des critères suivants :
- le planning et les techniques d'entretien proposés : 60% ;
-les moyens matériels et humains mis en oeuvre pour l'exécution des prestations : 40% ;
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%), appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%), appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
2. Prix des prestations (pondération : 35 %)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (pondération : 10%) appréciées au travers :
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales globales des candidats (50%) jugées par le biais des démarches globales engagées en termes de développement durable (mise en place d'un tri sélectif et d'un traitement adapté des déchets, modalités de traitement des substances dangereuses, rationalisation des transports, maîtrise des dépenses d'énergie...)
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
Des performances environnementales lors des chantiers d'entretien (50%) notamment les modalités de gestion environnementale du chantier, de mise en sécurité des biens et des personnes, de gestion de la propreté du chantier, de gestion des déchets ou de gestion du bruit
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération : 10% ) appréciées au travers des dispositions proposées par les candidats pour déployer une sous-traitance à hauteur de 10 % du montant global et forfaitaire des prestations auprès d'entreprises adaptés au sens de l'article 15 du Code des marchés publics)
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté (pondération : 10% ) appréciées au travers des dispositions proposées par les candidats pour déployer une sous-traitance à hauteur de 10 % du montant global et forfaitaire des prestations auprès d'entreprises adaptés au sens de l'article 15 du Code des marchés publics)
Lots no 4-6
1. Valeur technique (55%) décomposée en sous-critères pondérés et appréciée au travers du mémoire technique, joint à la proposition :
Modalités d'intervention envisagées (50%) appréciée sur la base des critères suivants :
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (50%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (50%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
Corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces verts (25%) appréciée au travers de la méthodologie d'intervention proposée afin de privilégier l'utilisation raisonnée des produits phytosanitaires et les méthodes de gestion différenciée et raisonnée des espaces verts en milieu urbain
3. Performances en matière de protection de l''environnement (pondération : 10% ) appréciées au travers :
Les candidats souhaitant proposer une variante sont tenus de répondre en solution de base. Il sera examiné dans un premier temps l'offre de base des candidats puis les variantes proposées, avant le choix d'une offre. Les offres sont classées par ordre décroissant.
Les candidats souhaitant proposer une variante sont tenus de répondre en solution de base. Il sera examiné dans un premier temps l'offre de base des candidats puis les variantes proposées, avant le choix d'une offre. Les offres sont classées par ordre décroissant.
L'Analyse des offres se fera selon les modalités suivantes:
1. Valeur technique :
A)modalités d'intervention envisagées : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
B)corrélation de l'offre aux besoins de la collectivité en termes de gestion raisonnée et différenciée des espaces : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
2.prix des prestations : il sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux)
3.performances en matière de protection de l''environnement : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
Pour les lots no 1, 2 et 3 :
4. Performances en matière d''insertion professionnelle des publics en difficulté : Qualitatif - notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point)
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée - BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 320631300📞
Fax: +33 0320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés piublics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille (adresse ci-dessus) ou au service des marchés publics de la ville de Lens
Source: OJS 2013/S 213-370676 (2013-10-30)
Avis d'attribution de marché (2014-04-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 736 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-24 📅
Date de publication: 2014-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 083-144958
Se réfère à l'avis: 2013/S 213-370676
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 213 B, annonce n° 227 du 5.11.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2014.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la ville de Lens, 62300 Lens.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-21 📅
Nom: Pinson Paysage
Adresse postale: 14 rue de l'Europe
Commune postale: Lens
Code postal: 62300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-22 📅
4️⃣
Nom: ISS Espaces Verts
Adresse postale: route de Béthune
Commune postale: Aix Noulette
Code postal: 62160
5️⃣
6️⃣
Nom: Impulsion
Adresse postale: rue Maurice Allais
Commune postale: Carvin
Code postal: 62211
7️⃣
Nom: Samu
Adresse postale: 46 rue Albert Sarraut
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
8️⃣
Nom: Pinson Paysages
9️⃣
Nom: Perilhon
Adresse postale: rue d'Ennetières
Commune postale: Templemars
Code postal: 59175
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
3
Source: OJS 2014/S 083-144958 (2014-04-24)