Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire
Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-04 | Avis de marché |
| 2013-12-17 | Informations complémentaires |
| 2014-03-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“L'opération comprend 3 lots géographiques faisant l'objet de marchés séparés. Marchés à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels ( article...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval Cénord, CS 88000
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Téléphone: +33 474247515 📞
Fax: +33 474247513 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date limite de soumission: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-374317
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières Capacités professionnelles Le dossier est également...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites de Bourg-en-Bresse Agglomération (siège, aires d'accueil GDV, villages d'artisans, ressourcerie etc...)”
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 20 000 EUR HT et montant maximum annuel : 40 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
“Les prestations faisant l'objet du lot 1 seront réservées, en vertu de l'article 15.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Entretien des espaces verts de la rocade Ouest , ZA de la Chambière et ZA des Bruyères”
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 30 000 EUR HT et montant maximum annuel : 60 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot 2 contient des conditions particulières d'exécution conformément à l'article 14 du code des marchés publics en prévoyant des clauses d'insertion en...”
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Numéro du lot: 3
Brève description:
“Entretien des espaces verts des rocades Nord et Nord-Est, ZA de la Cambuse”
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 30 000 EUR HT Et montant maximum annuel : 80 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot 3 contient des conditions particulières d'exécution conformément à l'article 14 du code des marchés publics en prévoyant des clauses d'insertion en...”
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Quantité ou étendue:
“L'opération comprend 3 lots géographiques faisant l'objet de marchés séparés. Marchés à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels ( article...”
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“Montants identiques pour les périodes de reconduction.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Bourg-en-Bresse Agglomération”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
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“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“— pour le lot 1 ( application de l'article 15 du code des marchés publics), le candidat est :”
“— soit une entreprise adaptée relevant des articles L. 5213-13 et suivants du code du travail : Indiquer alors les références du recueil des actes...”
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“— soit un établissement et service d'aide par le travail relevant de l'article L.344-2 et suivants du code de l'action sociale et des familles : Indiquer...”
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Situation économique et financière:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
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“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : budget de la collectivité.”
“Délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.”
“Prix unitaires révisables annuellement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
“Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne...”
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Autres conditions particulières:
“Les prestations faisant l'objet du lot 1 seront réservées, en vertu de l'article 15 du code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des...”
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“Les lots 2 et 3 contiennent des conditions particulières d'exécution conformément à l'article 14 du code des marchés publics en prévoyant des clauses...”
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de Bourg-en-Bresse Agglomération
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bourgenbresse-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.bourgenbresse-agglomeration.fr 🌏
Nom: Bourg-en-Bresse agglomération
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval – Cénord CS 88000
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01008
Point de contact: Service commande publique (Mme A. Benoit au +33 474506349) service développement territorial solidaire (Mme N. Gagnere au +33 474506950)
Service ACSI
M. Pascal Picardel
Téléphone: +33 474241921 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont :”
“Garanties et capacités techniques et financières”
“Capacités professionnelles”
“Le dossier est également consultable et téléchargeable gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.bourgenbresse-agglomération.fr .”
“— Rubriques " En un clic- marchés publics puis plateforme de dématérialisation. "”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :...”
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“Le candidat devra obligatoirement prendre connaissance des lieux avant la remise de son offre. A cet effet, il pourra contacter Bourg-en-Bresse...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141410 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141410 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 215-374317 (2013-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“L'opération comprend 3 lots géographiques faisant l'objet de marchés séparés. Marchés à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels ( article...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval Cénord, CS 88000
Code postal: 01000
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Téléphone: +33 474247515 📞
Fax: +33 474247513 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-04 📅
Date limite de soumission: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 215-374317
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières Capacités professionnelles Le dossier est également...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Entretien des espaces verts d'intérêt communautaire.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Entretien des espaces verts des sites de Bourg-en-Bresse Agglomération (siège, aires d'accueil GDV, villages d'artisans, ressourcerie etc...)”
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 20 000 EUR HT et montant maximum annuel : 40 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
“Les prestations faisant l'objet du lot 1 seront réservées, en vertu de l'article 15.”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Entretien des espaces verts de la rocade Ouest , ZA de la Chambière et ZA des Bruyères”
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 30 000 EUR HT et montant maximum annuel : 60 000 EUR HT.
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot 2 contient des conditions particulières d'exécution conformément à l'article 14 du code des marchés publics en prévoyant des clauses d'insertion en...”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Entretien des espaces verts des rocades Nord et Nord-Est, ZA de la Cambuse”
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel : 30 000 EUR HT Et montant maximum annuel : 80 000 EUR HT
Informations complémentaires sur les lots:
“Le lot 3 contient des conditions particulières d'exécution conformément à l'article 14 du code des marchés publics en prévoyant des clauses d'insertion en...”
Quantité ou étendue:
“L'opération comprend 3 lots géographiques faisant l'objet de marchés séparés. Marchés à bons de commande avec montants minimum et maximum annuels ( article...”
“Montants identiques pour les périodes de reconduction.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Bourg-en-Bresse Agglomération”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents...”
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
Afficher plus (6)
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,”
“— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,”
“— pour le lot 1 ( application de l'article 15 du code des marchés publics), le candidat est :”
“— soit une entreprise adaptée relevant des articles L. 5213-13 et suivants du code du travail : Indiquer alors les références du recueil des actes...”
“— soit un établissement et service d'aide par le travail relevant de l'article L.344-2 et suivants du code de l'action sociale et des familles : Indiquer...”
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations...”
Afficher plus (1)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement : budget de la collectivité.”
“Délai global de paiement est de 30 jours à compter de la date de réception des demandes de paiement.”
Afficher plus (1)
“Prix unitaires révisables annuellement.”
“Groupement solidaire.”
“Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne...”
Autres conditions particulières:
“Les prestations faisant l'objet du lot 1 seront réservées, en vertu de l'article 15 du code des marchés publics, aux entreprises adaptées ou à des...”
“Les lots 2 et 3 contiennent des conditions particulières d'exécution conformément à l'article 14 du code des marchés publics en prévoyant des clauses...”
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de Bourg-en-Bresse Agglomération
Adresse du profil d'acheteur: http://www.bourgenbresse-agglomeration.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.bourgenbresse-agglomeration.fr 🌏
Nom: Bourg-en-Bresse agglomération
Adresse postale: 3 avenue Arsène d'Arsonval – Cénord CS 88000
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01008
Point de contact: Service commande publique (Mme A. Benoit au +33 474506349) service développement territorial solidaire (Mme N. Gagnere au +33 474506950)
Service ACSI
M. Pascal Picardel
Téléphone: +33 474241921 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
“Les critères relatifs à la candidature sont :”
“Garanties et capacités techniques et financières”
Afficher plus (6)
“Capacités professionnelles”
“Le dossier est également consultable et téléchargeable gratuitement à l'adresse électronique suivante : www.bourgenbresse-agglomération.fr .”
“— Rubriques " En un clic- marchés publics puis plateforme de dématérialisation. "”
“Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante :...”
“Le candidat devra obligatoirement prendre connaissance des lieux avant la remise de son offre. A cet effet, il pourra contacter Bourg-en-Bresse...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141410 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue du Guesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141410 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2013/S 215-374317 (2013-11-04)
Informations complémentaires (2013-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430844
Se réfère à l'avis: 2013/S 215-374317
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2013/S 247-430844 (2013-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-17 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 247-430844
Se réfère à l'avis: 2013/S 215-374317
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2013/S 247-430844 (2013-12-17)
Avis d'attribution de marché (2014-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-095904
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Annonce n° 147, BOAMP 215 B du 7.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2014.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Bourg-en-Bresse agglomération.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Adapei de l'Ain – Adapaysage
Adresse postale: 28 rue François Arago
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Nom: Groupement d'entreprises Tarvel/Ainterservices
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 6009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
3️⃣
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2014/S 057-095904 (2014-03-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-18 📅
Date de publication: 2014-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 057-095904
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
“Annonce n° 147, BOAMP 215 B du 7.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2014.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de Bourg-en-Bresse agglomération.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-21 📅
Nom: Adapei de l'Ain – Adapaysage
Adresse postale: 28 rue François Arago
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-20 📅
Nom: Groupement d'entreprises Tarvel/Ainterservices
Adresse postale: 90 rue André Citroën, CS 6009
Commune postale: Genas
Code postal: 69747
3️⃣
Adresse postale: 90 rue André Citroën
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2014/S 057-095904 (2014-03-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)