Entretien des espaces extérieurs - territoires Nord et Sud

SA d'HLM Le foyer remois

Le présent marché a pour objet de confier au titulaire pour le compte du Foyer Rémois, les travaux de nettoiement et d'entretien permanent des voies de circulation (voitures, piétons, descentes de garages…) et des espaces extérieurs autres que les voies de circulation et des espaces verts dont le Foyer Rémois est propriétaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-04.

Qui ?

• SA d'HLM Le foyer remois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-04	Avis de marché

Avis de marché (2013-10-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

8 lots.Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois.Options : Par lot, pour les prestations correspondant au nettoiement (ramassage des papiers et balayage), il est demandé au titulaire de chiffrer 3 options correspondant à 3 fréquences de passages différentes : 1 passage, 2 passages ou 5 passages par semaine.A noter qu'une seule et même option ne sera pas forcément retenue pour la totalité des secteurs du lot, mais au contraire, chaque secteur d'un même lot pourra avoir une périodicité de passage différente selon la configuration et les caractéristiques qui lui sont propres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SA d'HLM Le Foyer Rémois
Adresse postale: 8 rue Lanson – CS 10029
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.foyer-remois.fr/ 🌏
Courrier électronique: d.accordini@foyer-remois.fr 📧
Téléphone: +33 326843598 📞
Fax: +33 326843609 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-04 📅
Date limite de soumission: 2013-11-27 📅
Date de publication: 2013-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 196-338865
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Des visites sur sites seront organisées. Cf. Règlement de Consultation gratuit sur simple demande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chemin Vert
Quantité ou étendue: Secteur Chemin Vert à Reims
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Wilson
Quantité ou étendue: Secteur Wilson
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Val de Murigny
Quantité ou étendue: Secteur Val de Murigny
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Trois Fontaines
Quantité ou étendue: Secteur Trois Fontaines
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Europe
Quantité ou étendue: Secteur Europe
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Pays de France
Quantité ou étendue: Secteur Pays de France
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence Régionale secteur Epernay
Quantité ou étendue: Secteur d'Epernay
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Agence régionale, secteur Mourmelon le Grand
Quantité ou étendue: Secteur Mourmelon le Grand

8 lots.

Marché d'une durée d'un an renouvelable 3 fois.

Options : Par lot, pour les prestations correspondant au nettoiement (ramassage des papiers et balayage), il est demandé au titulaire de chiffrer 3 options correspondant à 3 fréquences de passages différentes : 1 passage, 2 passages ou 5 passages par semaine.

A noter qu'une seule et même option ne sera pas forcément retenue pour la totalité des secteurs du lot, mais au contraire, chaque secteur d'un même lot pourra avoir une périodicité de passage différente selon la configuration et les caractéristiques qui lui sont propres.

Description des options:

Par lot, pour les prestations correspondant au nettoiement (ramassage des papiers et balayage), il est demandé au titulaire de chiffrer 3 options correspondant à 3 fréquences de passages différentes : 1 passage, 2 passages ou 5 passages par semaine.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Reims et ses alentours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- une lettre de candidature signée (ou modèle DC1) ;

- la déclaration du candidat (ou modèle DC2) et ses justificatifs ;

- une attestation sur l'honneur indiquant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ;

- une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'a pas d'interdictions de soumissionner ;

- les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L5212-1 à 4 du Code du travail ;

- les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise ;

- le cas échéant, une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;

- un extrait K-bis de moins de 3 mois.

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices ;

- les attestations d'assurances en vigueur.

Capacité technique et professionnelle:

- les renseignements sur les moyens humains, matériels, techniques de l'entreprise, et une liste de références (les candidats doivent transmettre des références en privilégiant les prestations similaires),

- une copie de la qualification professionnelle en vigueur à la date de la remise des offres ou, à défaut, une liste de références.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Cf. Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) gratuit sur simple demande.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: 45 jours à compter de la réception de la facture
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Autres conditions particulières:

Cf. cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) gratuits sur simple demande.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-11-28 📅
Lieu d’ouverture: SA HLM Le Foyer Rémois - 8 rue Lanson - CS 10029 - 51722 Reims Cedex
Lieu: SA HLM Le Foyer Rémois - 8 rue Lanson - CS 10029 - 51722 Reims Cedex
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Moyens mis en œuvre (techniques, matériels et humains) et solutions alternatives à l'utilisation des produits phytosanitaires (30)
3. Système qualité mis en place pour garantir la qualité des prestations (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule achats
Didier Accordini
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires

Des visites sur sites seront organisées.

Cf. Règlement de Consultation gratuit sur simple demande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 1 place Myron Herrick
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pascal.cernik@justice.fr 📧
Téléphone: +33 326495353 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 326891634 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2ème semestre 2017
Source: OJS 2013/S 196-338865 (2013-10-04)

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