entretien des dépendances vertes sur le réseau routier départemental
Conseil général de Vaucluse
le présent marché concerne l'entretien des dépendances vertes sur le réseau routier départemental
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Vaucluse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-07-04 | Avis de marché |
| 2014-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cg84.fr 📧
Téléphone: +33 490161500 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226659
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: agence routière départementale de carpentras
Brève description: Agence routière départementale de carpentras
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 40 000 EUR HT - montant maximum annuel : 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: agence routière départementale de l'isle sur la sorgue
Brève description: Agence routière départementale de l'isle sur la sorgue
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 15 000 EUR HT - montant maximum annuel : 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: agence routière départementale de pertuis
Brève description: Agence routière départementale de pertuis
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: agence routière départementale de vaison la romaine
Brève description: Agence routière départementale de vaison la romaine
Description des options: l'Option porte sur la possibilité de reconduction
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse, 84000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
M. le. président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse, pôle routes transports, bâtiments direction des interventions et de la sécurité routière, service entretien, gestion et exploitation (localisation : 17 rue du Limas - 84000 Avignon)
Point de contact: Jean-Claude Maignan
Téléphone: +33 490161621 📞
Courrier électronique: marches.routes.sege@cg84.fr 📧
Fax: +33 490161690 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse, direction des affaires juridiques et du contentieux, service central des marchés (localisation pour retrait en mains propres uniquement : 35 rue d'Annanelle - entrée a - 2ème étage)
Téléphone: +33 432407955 📞
URL des documents: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse, direction des affaires juridiques et du contentieux, service central des marchés (localisation pour remise en mains propres uniquement : 35 rue d'Annanelle - entrée a - 2ème étage)
URL pour la participation: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 131-226659 (2013-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
travaux d'entretien courants sur les dépendances vertes du réseau routier départemental comprenant la signalisation temporaire de chantier, la maintenance d'installation d'arrosage, la taille de végétaux, le traitement et les soins, la tonte, fauche ou débroussaillement, la propreté
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Vaucluse
Adresse postale: rue Viala
Code postal: 84909
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vaucluse.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@cg84.fr 📧
Téléphone: +33 490161500 📞
Fax: +33 432407949 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-04 📅
Date limite de soumission: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 131-226659
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Documents payants: oui
Prix:
Modalités de paiement:
tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations no 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22 octobre 2004
- durée du marché : un an à compter de sa notification- marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics- montant minimum annuel : 135 000 EUR HT- montant maximum annuel : 540 000 EUR HT- une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne l'entretien des dépendances vertes sur le réseau routier départemental
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: agence routière départementale de carpentras
Brève description: Agence routière départementale de carpentras
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 40 000 EUR HT - montant maximum annuel : 160 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: agence routière départementale de l'isle sur la sorgue
Brève description: Agence routière départementale de l'isle sur la sorgue
Quantité ou étendue: montant minimum annuel : 15 000 EUR HT - montant maximum annuel : 60 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: agence routière départementale de pertuis
Brève description: Agence routière départementale de pertuis
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: agence routière départementale de vaison la romaine
Brève description: Agence routière départementale de vaison la romaine
Description des options: l'Option porte sur la possibilité de reconduction
Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de Vaucluse, 84000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé dc1 ou équivalent)- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé dc2 ou équivalent)- une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics- pouvoir prouvant l'habilitation à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (joindre un justificatif)- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
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chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (imprimé dc2 ou tout moyen de preuve équivalent).
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant pour chacune des trois dernières années (imprimé dc2 ou tout moyen de preuve équivalent) :- les effectifs moyens annuels du candidat- la liste de références de prestations équivalentes exécutées- la liste du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature- qualifications professionnelles : le candidat (prestataire unique ou groupement d'entreprises) doit fournir la copie des certificats de qualifications requises :- copie de l'agrément de l'entreprise pour l'application de produits phytosanitaires conformément au décret no2011-1325 du 18 octobre 2011 et à l'arrêté du 25 novembre 2011 relatif à l'activité " application en prestation de services de produits phytopharmaceutiques ".
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Dépôts et garanties exigés:
en cas d'acceptation par le titulaire d'une avance, celui-ci devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
ressources propres - budget départemental - nature : 61523 - fonction : 621paiement par mandat administratif à 30 jours à compter de la réception de la demande de règlement
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (50)
2. Prix des prestations (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service central des marchés
M. le. président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse, pôle routes transports, bâtiments direction des interventions et de la sécurité routière, service entretien, gestion et exploitation (localisation : 17 rue du Limas - 84000 Avignon)
Point de contact: Jean-Claude Maignan
Téléphone: +33 490161621 📞
Courrier électronique: marches.routes.sege@cg84.fr 📧
Fax: +33 490161690 📠
URL pour informations complémentaires: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse, direction des affaires juridiques et du contentieux, service central des marchés (localisation pour retrait en mains propres uniquement : 35 rue d'Annanelle - entrée a - 2ème étage)
Téléphone: +33 432407955 📞
URL des documents: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Nom: Conseil général de Vaucluse, direction des affaires juridiques et du contentieux, service central des marchés (localisation pour remise en mains propres uniquement : 35 rue d'Annanelle - entrée a - 2ème étage)
URL pour la participation: http://cg84.sudest-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents Documents payants: oui
Prix:
Modalités de paiement:
tout candidat n'ayant pas remis une offre devra s'acquitter des frais de reprographie du dossier de consultation qui lui aura été remis sous forme papier. Le paiement s'effectuera après réception de l'avis des sommes à payer. Le montant dû sera calculé conformément aux délibérations no 2004-367 et 2004-888 des 28 mai et 22 octobre 2004
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- durée du marché : un an à compter de sa notification- marché à bons de commande suivant les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics- montant minimum annuel : 135 000 EUR HT- montant maximum annuel : 540 000 EUR HT- une visite sur site est-elle obligatoire ' non.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 131-226659 (2013-07-04)
Avis d'attribution de marché (2014-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Contact
Téléphone: +33 430407953 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-036602
Se réfère à l'avis: 2013/S 131-226659
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Departement de Vaucluse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: Pépinière environnement commercialisation
Adresse postale: BP 13 - chemin des Jonquiers
Commune postale: Pernes-les-Fontaines
Code postal: 84210
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: Pépinière du chêne vert
Adresse postale: route de Carpentras BP 133
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Code postal: 84104
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: BP 13 chemin des Jonquiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 023-036602 (2014-01-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Vaucluse
Contact
Téléphone: +33 430407953 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-036602
Se réfère à l'avis: 2013/S 131-226659
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Modalités de consultation des marchés: service central des marchés : tél : +33 432407953
Date de signature des marchés : 10.1.2014
Marchés à bons de commande signés en vertu de l'article 77 du code des marchés publics.
Lot no1 : montant HT : minimum : 40 000 EUR maximum : 160 000 EUR
Lot no2 : montant HT : minimum : 15 000 EUR maximum : 60 000 EUR
Lot no3 : montant HT : minimum : 40 000 EUR maximum : 160 000 EUR
Lot no4 : montant HT : minimum : 40 000 EUR maximum : 160 000 EUR
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Departement de Vaucluse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-16 📅
Nom: Pépinière environnement commercialisation
Adresse postale: BP 13 - chemin des Jonquiers
Commune postale: Pernes-les-Fontaines
Code postal: 84210
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-01-17 📅
Nom: Pépinière du chêne vert
Adresse postale: route de Carpentras BP 133
Commune postale: L'Isle-sur-la-Sorgue Cedex
Code postal: 84104
3️⃣
4️⃣
Adresse postale: BP 13 chemin des Jonquiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2014/S 023-036602 (2014-01-28)
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