Entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles
Métropole habitat Saint-Étienne
13ROBINE. Entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles de Métropole habitat Saint-Étienne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal › Services de réparation et d'entretien de robinets
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-09-13 | Avis de marché |
| 2013-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honore de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477428515 📞
Fax: +33 477428505 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312727
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Territoire 1: Sud-Est
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire 2: Saint-Étienne Nord
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Territoire 3: Saint-Étienne Sud-Ouest
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Territoire 4: centre ville, 1ère couronne
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 13ROBINE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Mode d'organisation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ROBINE
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 181-312727 (2013-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de robinets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de robinets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honore de Balzac
Code postal: 42028
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Téléphone: +33 477428515 📞
Fax: +33 477428505 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-13 📅
Date limite de soumission: 2013-11-04 📅
Date de publication: 2013-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 181-312727
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande auprès de Métropole habitat Saint-Étienne. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Aucune transmission électronique n'est autorisée pour cette consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
13ROBINE. Entretien de la robinetterie et des équipements sanitaires sur divers groupes d'immeubles de Métropole habitat Saint-Étienne.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Territoire 1: Sud-Est
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Territoire 2: Saint-Étienne Nord
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Territoire 3: Saint-Étienne Sud-Ouest
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Territoire 4: centre ville, 1ère couronne
Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 13ROBINE
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 ord.2005,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— déclaration concernant le CA global et le CA concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Caractéristiques des prix: prix du contrat par an et par logement en distinguant le P2 et P3.
Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: le financement lié à l'ensemble de ces dépenses est provisionné lors du vote du budget.
Autres conditions particulières:
Le contrat prendra effet au 1.1.2014.
Il est conclu pour une durée de 1 an, reconductible 4 fois par tacite reconduction.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Mode d'organisation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ROBINE
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises sur support papier, sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande auprès de Métropole habitat Saint-Étienne. Mais il est également disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr.
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Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
Aucune transmission électronique n'est autorisée pour cette consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Avis d'attribution de marché (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 755 885 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437379
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312727
Numéro JO-S: 249
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: Plombeo
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Iserba
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
3️⃣
4️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 249-437379 (2013-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 755 885 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-20 📅
Date de publication: 2013-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 249-437379
Se réfère à l'avis: 2013/S 181-312727
Numéro JO-S: 249
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-16 📅
Nom: Plombeo
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Iserba
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
3️⃣
4️⃣
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet d'organisme).
Articles L -551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
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