Entretien courant et réparations suite à sinistres, état des lieux et logements vacants, des papiers peints, peintures et revêtements de sols - patrimoine des résidences de l'orléanais : agglomération Orléanaise, Orléans compris, décomposé en 18 lots

Résidences orléanais – OPH d'Orléans

entretien courant et réparations suite à sinistres, état des lieux et logements vacants, des papiers peints, peintures et revêtements de sols - patrimoine des résidences de l'orléanais : agglomération Orléanaise, Orléans compris, décomposé en 18 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Résidences orléanais – OPH d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Revêtement de sols et de murs › Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-11-15	Avis de marché
2014-03-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Résidences orléanais – OPH d'Orléans
Adresse postale: 16 avenue de la Mouillère
Code postal: 45100
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.residences-orleanais.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.marches@residences-orleanais.fr 📧
Téléphone: +33 238414927 📞
Fax: +33 238565649 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-15 📅
Date limite de soumission: 2013-12-27 📅
Date de publication: 2013-11-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 224-389149
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires

le dossier peut être demandé par fax, courrier ou retiré directement gratuitement par les entreprises interessées auprès du service marchés des résidences de l'orléanais ou par voie dématérialisée sur le site http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics. Les offres devront être transmises par voie postale : sous pli recommandé avec accusé de réception, par voie dématérialisée (voir rpc), ou déposées contre récepissé auprès du service marchés des résidences de l'Orléanais. La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier d'appel d'offres et la remise des offres sont accessibles sur le site http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics. Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Le maître d'ouvrage attribuera un nombre de lots à chaque entreprise en fonction des moyens humains et matériels décrits dans la note méthodologique de chaque lot. Un maximum de 5 lots pourra être attribué à une même entreprise. Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus de la direction du patrimoine - Éric Ferrand - tél. +33 238499241. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence Est - secteur Nord (650 logts)
Brève description: mini HT annuel : 50 000 EUR/maxi HT annuel : 250 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Est - secteur Nord Ouest (803 logts)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence Est - secteur Sud Est (346 logts)
Brève description: mini HT annuel : 40 000 EUR/maxi HT annuel : 120 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence Est - secteur Sud Ouest (613 logts)
Brève description: mini HT annuel : 30 000 EUR/maxi HT annuel : 150 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Agence Est - secteur Est (373 logts)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Agence Ouest - secteur Nord Est (251 logts)
Brève description: mini HT annuel : 20 000 EUR/maxi HT annuel : 100 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Agence Ouest - secteur Nord Ouest (443 logts)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Agence Ouest - secteur Sud Est (585 logts)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Agence Ouest - secteur Sud Ouest A (484 logts)
Brève description: mini HT annuel : 40 000 EUR/maxi HT annuel : 200 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Agence Ouest - secteur Sud Ouest B (452 logts)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: agence Ouest - secteur ZAC Vilpot (242 logts)
Brève description: mini HT annuel : 24 000 EUR/maxi HT annuel : 120 000 EUR.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: agence Centre - secteur Nord (508 logts)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: agence Centre - secteur Nord Diffus (268 logts)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: agence Centre - secteur Sud Est (379 logts)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: agence Centre - secteur Sud Ouest (673 logts)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: agence Source - secteur A (362 logts)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: agence Source - secteur B (1 094 logts)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: agence Source - secteur C (655 logts)
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- formulaire dc1 (lettre de candidature)

- déclaration du candidat dc2 ou équivalent, accompagné d'un rib

- déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé

- déclaration sur l'honneur ci- jointe attestant :

* ne pas faire l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (art. 43 et 44 du cmp)

* ne pas être en situation de redressement judiciaire ou dans le cas contraire produire une copie du jugement de redressement (art. 43 et 44 du cmp)

* ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'art. L640-1 du code du commerce

* ne pas être en état de faillite personnelle ou une procédure équivalente régie par un droit étranger,

* avoir satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la consultation. Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie conforme à l'original de la page 3/3 du noti 2 ou les volets des certificats fiscaux 3666, l'attestation urssaf de moins de 6 mois et l'attestation de la caisse de congés payés

* ne pas avoir fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour des infractions visées au code du travail

* conformément au code du travail, le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement

* avoir satisfait aux obligations relatives à l'emploi des personnes handicapées

- pouvoir de la personne habilitée à signer les marchés et à engager l'entreprise

* extrait k bis de la société

* attestations d'assurances responsabilités civiles et professionnelles pour l'année 2014

Situation économique et financière:

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 dernièrs exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- justificatifs et références techniques récentes de l'entreprise correspondant au marché pour lequel elle soummissionne (montants, dates et destinataires publics ou privés).

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

- les certificats de qualification professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

- les justificatifs et références permettant de juger les capacités techniques et professionnelles et financières d'un éventuel sous traitant.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par fonds propres de l'OPH, budget voté annuellement.

Paiement par virement à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

entreprise individuelle ou groupement d'entreprises solidaires.

Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé à bons de commandes d'une durée de 1 an, renouvelable tacitement 3 fois.

Autres conditions particulières:

l'Exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire au titre de l'article 14 du code des marchés publics pour les lots 1.2.3.4.5.7.8.10.16.17.18

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://residences-orleanais.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-02-03 📅
Date de fin: 2018-02-02 📅
Informations complémentaires

Les offres devront être transmises par voie postale : sous pli recommandé avec accusé de réception, par voie dématérialisée (voir rpc), ou déposées contre récepissé auprès du service marchés des résidences de l'Orléanais.

La consultation de cet avis, le téléchargement du dossier d'appel d'offres et la remise des offres sont accessibles sur le site http://residences-orleanais.fr, rubrique marchés publics.

Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots. Le maître d'ouvrage attribuera un nombre de lots à chaque entreprise en fonction des moyens humains et matériels décrits dans la note méthodologique de chaque lot. Un maximum de 5 lots pourra être attribué à une même entreprise.

Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus de la direction du patrimoine - Éric Ferrand - tél. +33 238499241.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 838538516 📠
Source: OJS 2013/S 224-389149 (2013-11-15)

Avis d'attribution de marché (2014-03-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Résidences Orléanais – OPH d'Orléans

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-077985
Se réfère à l'avis: 2013/S 224-389149
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Nombre d'offres reçues : 29. Annonce n° 125, BOAMP 222 A. Annonce n° 194, BOAMP 222 B du 19.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-05 📅
Nom: Asseline
Adresse postale: 209 rue des Charmes
Commune postale: Saint-Cyr-en-Val
Code postal: 45590

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: 290 rue des Charmes

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Judeaux
Adresse postale: 29 rue de Fourneaux
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380

7️⃣
Nom: Thierry-Perche
Adresse postale: 3 rue des Selliers
Commune postale: Neuville-Aux-Bois
Code postal: 45170

8️⃣
Nom: Dupont
Adresse postale: 74 av. Denis Papin - ZI
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800

9️⃣
Nom: Mastic
Adresse postale: 157 rue Gambetta
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Chesne
Adresse postale: 36 rue des Charronneries - ZAC DE Gourville
Commune postale: Ormes

1️⃣3️⃣
Adresse postale: 36 rue des Charronneries - ZAC de Gourville

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: Amt aménagement
Adresse postale: 44 rue Bannier
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Source: OJS 2014/S 047-077985 (2014-03-04)

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