Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés aux déchetteries par le Smirtom pour 2014

Smirtom de Montargis

Enlèvement avec système de location du matériel de stockage et traitement ou valorisation des déchets collectés aux déchetteries par le Smirtom pour 2014 -marché à bons de commande sans minimum, ni maximun.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Smirtom de Montargis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-03	Avis de marché
2014-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Quantité ou étendue:

Les tonnages estimés sont donnés à titre indicatif et comme suit pour 2014 : Lot no1 (6 200 t d'encombrants / tout venant), lot no2 (1 200 t de ferraille), lot no3 (130 t de déchets ménagers spéciaux ), lot no4(40 t de batteries à recycler), lot no5 (1 000 t de gravats non recyclables) et lot no6 (4 000 t de gravats triés à recycler)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Smirtom de Montargis
Adresse postale: 20 rue de Chaumont – parc d'activités de Chaumont – BP 317
Code postal: 45120
Commune postale: Corquilleroy
Contact
Courrier électronique: accueil@smirtom.fr 📧
Téléphone: +33 238873738 📞
Fax: +33 238873739 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-03 📅
Date limite de soumission: 2013-11-26 📅
Date de publication: 2013-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 195-336704
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est remis gratuitement à chaque candidat.il peut être soit retiré au secrétariat (1 rue du Faubourg de la Chaussée -45200 Montargis) aux jours et heures habituels d'ouverture au public (du lundi de 14:00-17:00 et du mardi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00-17:00), soit envoyé après une demande par télécopie (+33 238950229), par courrier (adresse ci-dessus) ou par courriel (florence.demaumont@agglo-montargoise.fr) ou par voie dématérialisée sur le site achatpublic.com pour la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et le traitement ou la valorisation du Tout Venant
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et le traitement ou la valorisation du Tout Venant

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et valorisation des ferrailles
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et valorisation des ferrailles

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et traitement des déchets dangereux des ménages
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage en nombre suffisant et traitement des déchets dangereux des ménages

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: enlèvement et valorisation des batteries usagées
Brève description: Enlèvement et valorisation des batteries usagées
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: enlèvement avec système de location de matériel de stockage et traitement des Gravats
Brève description:

Enlèvement avec système de location de matériel de stockage et traitement des Gravats

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: enlèvement en vrac et recyclage en matériaux nobles de réemploi, des gravats triés
Brève description:

Enlèvement en vrac et recyclage en matériaux nobles de réemploi, des gravats triés

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Les tonnages estimés sont donnés à titre indicatif et comme suit pour 2014 :

Lot no1 (6 200 t d'encombrants / tout venant),

lot no2 (1 200 t de ferraille),

lot no3 (130 t de déchets ménagers spéciaux ),

lot no4(40 t de batteries à recycler),

lot no5 (1 000 t de gravats non recyclables) et

lot no6 (4 000 t de gravats triés à recycler)

Numéro de référence: Smirtom030103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Déchetteries d'Amilly, Corquilleroy et Dordives, 45120 Corquilleroy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics, Dc1.

Situation économique et financière: dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Capacité technique et professionnelle:

Renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques et certificats de qualité (certificat attribué par un organisme certificateur ou attestant de l'existence d'un manuel de qualité et de procédures). La preuve de cette capacité peut être apportée selon les dispositions du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire; délai de garantie de 3 mois.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par mandat administratif dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la facture, prix unitaires fermes et définitifs et pour les lots no2 prix indexés (usine nouvelle à la rubrique Q 06 Platinage : Ferrailles et Vieilles Fontes) août 2013 et no4 prix de rachat indexé (London Métal Exchange) septembre 2013, financement des prestations sur le budget fonctionnement du Smirtom.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (30)
2. Valeur technique des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smirtom de Montargis
Adresse postale: 1 rue du Faubourg de la Chaussée BP 317
Commune postale: Montargis Cedex
Code postal: 45203
Point de contact: Mme Demaumont Florence
Téléphone: +33 238950206 📞
Courrier électronique: forence.demaumont@agglo-montargoise.fr 📧
Fax: +33 238950229 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_8BcvnAiH4o 🌏
Adresse postale: 20 rue de Chaumont-parc d'activités de Chaumont
Point de contact: M. Lavier Jean-Charles
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Smirtom030103
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Marché renouvelable
2ème semestre 2014
Source: OJS 2013/S 195-336704 (2013-10-03)

Avis d'attribution de marché (2014-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 616 572 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 rue de Chaumont – parc d'Activités de Chaumont – BP 317

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-16 📅
Date de publication: 2014-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 014-021431
Se réfère à l'avis: 2013/S 195-336704
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Pour les lots nº 2 et 4, les montants doivent être compris en valeur négative. Annonce nº 119, BOAMP 194 A du 8.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.1.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-04 📅
Nom: Semaer
Adresse postale: Ecosite Vert le Grand, BP 2
Commune postale: Vert-le-Grand
Code postal: 91810

2️⃣
Nom: Soccoim
Adresse postale: 33 avenue Les Pierrelets ZA
Commune postale: Chaingy
Code postal: 45380
Courrier électronique: corinne.picard@veolia.com 📧

3️⃣
Nom: Triadis services SAS
Adresse postale: ZA Sudesso – 49 avenue des Grenots
Commune postale: Etampes
Code postal: 91150

4️⃣
Nom: Martin Environnement
Adresse postale: 494 rue de la Croix Briquet
Commune postale: Chevilly
Code postal: 45220
Courrier électronique: a.perrodin@martin-environnement.com 📧

5️⃣
Adresse postale: 33 avenue Les Pierrelets, ZA

6️⃣
Nom: Eurovia Centre Loire
Adresse postale: Route-de-Chaumont
Commune postale: Corquilleroy
Code postal: 45120
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3
2
1
Source: OJS 2014/S 014-021431 (2014-01-16)

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