Élimination de Déchets industriels banals (DIB) et/ou de Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) pour les HUS
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
la consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement final de Déchets industriels banals (DIB), de Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM), de déchets alimentaires ou organiques, de déchets spéciaux et de déchets encombrants produits par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EDIB
- • GDE Metaufer
- • lot déclaré sans suite
- • Neutralis
- • Schroll
- • SITA Alsace
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-08-23 | Avis de marché |
| 2013-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital – BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-287354
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: collecte, transport et traitement des déchets verts sur tous les sites des HUS.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Traitement des déchets de chantier sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 10
Brève description: Collecte, transport et élimination des palettes bois sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description: Traitement des déchets organiques/alimentaires du Pôle Logistique (Ucpc)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Brève description: Collecte, transport et traitement des DAOM du NHC et lavage de la benne
Quantité ou étendue:
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIT-2013156
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût total du BPU pour le lot 1 en % (60)
2. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 1 en % (sous critère 1 (sc1) :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de traitement du prestataire 40% - sc2 : Facilités d'apport des déchets verts par les services des HUS auprès de l'éliminateur final, conditions d'acceptation des véhicules HUS 40% - sc3 : Techniques de traitement des déchets envisagées 20%) (40)
3. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 2 en % (sc1 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou en cas de défection de matériel ou de personnel à son niveau 50% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 25% - sc3 : Contraintes de tri à la source et traitement des erreurs de tri 25%) (60)
4. Coût total du BPU pour le lot 2 en % (40)
5. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 3 en % (sc1 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire - Facilité de déversement dans les trémies, taille et angle d'ouverture 30% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de demande d'équipements supplémentaires en urgence 30% - sc3 : Réorientation de déchets mal triés - Alternatives présentées par le candidat à l'élimination des déchets en cas d'erreur de tri de la part des HUS et de refus de traitement 20% - sc4 :Variété des filières de tri proposées et assistance technique et législative associée 20%) (60)
6. Coût total du BPU pour le lot 3 en % (40)
7. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 4 en % (sc1 :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire - Facilité de déversement dans les trémies, taille et angle d'ouverture 35% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de défection de matériel : délai de dépannage ou de remplacement du matériel défectueux 35% - sc3 : Contraintes de tri à la source : acceptation des mélanges de matériaux compatibles et recyclables (cartons - papiers - plastiques) 30%) (60)
8. Coût total du BPU pour le lot 4 en % (40)
9. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 5 en % (sc1 : Qualité des filières de tri proposées 70% - sc2:moyens humains et techniques affectés au suivi réglementaire et à la communication 30%) (60)
10. Coût total du BPU pour le lot 5 en % (40)
11. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 6 en % (sc1 : Capacités de prise en charge des déchets comprenant classeurs, agrafes, spirales 40% - sc2 :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire et respect de la confidentialité des informations 30% - sc3 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de demande d'équipements supplémentaires en urgence 30%) (60)
12. Coût total du BPU pour le lot 6 en % (40)
13. Coût total du BPU pour le lot 7 en % (60)
14. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 7 en % (sc1 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de stockage du prestataire 50% - sc2 : Contraintes de tri et de chargement des bennes (notion d'acceptation de mélange ferrailles/autres matériaux associés) 50%) (40)
15. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 8 en % ( sc1 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 30% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de demande d'équipements supplémentaires en urgence 30% - sc3 : Capacité de prise en charge des déchets comprenant classeurs, agrafes, spirales 30% - sc4 : Nuisances sonores à l'évacuation et/ou au broyage des déchets 10%) (60)
16. Coût total du BPU pour le lot 8 en % (40)
17. Coût total du BPU pour le lot 9 en % (60)
18. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 9 en % (sc1 : Contraintes de tri et conditions d'acceptation des déchets 60% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 40%) (40)
19. Coût total du BPU pour le lot 10 en % (60)
20. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 10 en % (sc1 : Contraintes de tri à la source 50% - sc2 : Exclusion de la collecte 30% - sc3 : Moyens affectés au suivi technique et administratif : production d'états récapitulatifs des matériaux éliminés 20%) (40)
21. Coût total du BPU pour le lot 11 en % (60)
22. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 11 en % (sc1 : Exclusion de la collecte 70% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 20% - sc3 : Qualité des filières de valorisation proposées 10%) (40)
23. Coût total du BPU pour le lot 12 en % (60)
24. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 12 en % (sc1 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de défection de matériel (délai de dépannage ou de remplacement du matériel défectueux) 50% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 25% - sc3 : Contraintes de tri à la source et traitement des erreurs de tri 25%) (40)
25. Coût total du BPU pour le lot 13 en % (60)
26. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 13 en % (Contraintes de tri à la source 50% - sc2 : Qualité des filières alternatives proposées en cas d'erreur de tri 30% - sc3 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 20%) (40)
27. Coût total du BPU pour le lot 14 en % (60)
28. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 14 en % (sc1 :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 50% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de demande ponctuelle des HUS 30% - sc3 : Protocole de nettoyage des bennes 20%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Mme Machart Danièle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg - Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Renseignements techniques
M. Jaeck Bruno
Téléphone: +33 388115308 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Renseignements administratifs
Secrétariat PGIL - bureaux 16/18
Téléphone: +33 388115404 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIT-2013156
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 165-287354 (2013-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Quantité ou étendue:
chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commande (article 77 du CMP), conclu à prix unitaires, sans quantité ni montant minimum ou maximum.Prestations régulières : les données quantitatives mentionnées au BPU de chaque lot sont indicatives pour un an et n'ont aucune valeur contractuelle. L'engagement du candidat porte sur les seuls prix unitaires.Prestations ponctuelles : elles seront commandées au fur et à mesure des besoins (marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital – BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 388115330 📞
Fax: +33 388116112 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-23 📅
Date limite de soumission: 2013-10-09 📅
Date de publication: 2013-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 165-287354
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
les candidats souhaitant prendre connaissance du lieu et des conditions d'exécution de la prestation pourront contacter le référent technique mentionné à l'article 10 du RC pour convenir d'un rendez-vous avant la date limite de remise des offres.
Une visite sur site est fortement recommandée et dans tous les cas, le candidat sera réputé connaître les conditions réelles d'exécution de la prestation et ne pourra arguer d'un manque d'information sous le prétexte que la visite sur site n'a pas été effectuée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement final de Déchets industriels banals (DIB), de Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM), de déchets alimentaires ou organiques, de déchets spéciaux et de déchets encombrants produits par les Hôpitaux universitaires de Strasbourg (HUS).
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Brève description: collecte, transport et traitement des déchets verts sur tous les sites des HUS.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
collecte, transport et traitement des Déchets Industriels Banals ou Ménagers placés en compacteurs sur tous les sites des HUS.
Numéro du lot: 3
Brève description:
collecte, transport et traitement des Dib/Om/Encombrants placés en bennes ouvertes ou fermées sur tous les sites des HUS.
Numéro du lot: 4
Brève description:
collecte, transport et traitement des papiers et cartons sur tous les sites des HUS + bouteilles plastiques en mélange sur hôpital civil.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Collecte, transport et traitement du verre ménager et médical sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 6
Brève description:
Destruction des dossiers médicaux composés de mélanges de films radio et de papiers
Numéro du lot: 7
Brève description:
Collecte, transport et traitement de déchets métalliques sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 8
Brève description:
Traitement des documents papiers à caractère confidentiel sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 9
Brève description: Traitement des déchets de chantier sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 10
Brève description: Collecte, transport et élimination des palettes bois sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 11
Brève description:
Collecte, transport et élimination de films radiologiques sur tous les sites des HUS
Numéro du lot: 12
Brève description: Traitement des déchets organiques/alimentaires du Pôle Logistique (Ucpc)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Traitement des déchets organiques/alimentaires de l'hôpital de Hautepierre, du self de l'hôpital Civil et des cuisines/selfs de l'hôpital de la Robertsau
Numéro du lot: 14
Brève description: Collecte, transport et traitement des DAOM du NHC et lavage de la benne
Quantité ou étendue:
chaque lot constitue un marché fractionné à bons de commande (article 77 du CMP), conclu à prix unitaires, sans quantité ni montant minimum ou maximum.
Prestations régulières : les données quantitatives mentionnées au BPU de chaque lot sont indicatives pour un an et n'ont aucune valeur contractuelle. L'engagement du candidat porte sur les seuls prix unitaires.
Prestations ponctuelles : elles seront commandées au fur et à mesure des besoins (marchés fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur).
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIT-2013156
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites des HUS, 67000 Strasbourg.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures ou services faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
capacités et garanties professionnelles, techniques et financières en application des articles 43 à 45 du CMP français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget des HUS. Le règlement s'effectuera suivant les règles de la comptabilité publique, conformément à l'article 11 du CCAG-FCS et dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût total du BPU pour le lot 1 en % (60)
2. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 1 en % (sous critère 1 (sc1) :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de traitement du prestataire 40% - sc2 : Facilités d'apport des déchets verts par les services des HUS auprès de l'éliminateur final, conditions d'acceptation des véhicules HUS 40% - sc3 : Techniques de traitement des déchets envisagées 20%) (40)
3. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 2 en % (sc1 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou en cas de défection de matériel ou de personnel à son niveau 50% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 25% - sc3 : Contraintes de tri à la source et traitement des erreurs de tri 25%) (60)
4. Coût total du BPU pour le lot 2 en % (40)
5. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 3 en % (sc1 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire - Facilité de déversement dans les trémies, taille et angle d'ouverture 30% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de demande d'équipements supplémentaires en urgence 30% - sc3 : Réorientation de déchets mal triés - Alternatives présentées par le candidat à l'élimination des déchets en cas d'erreur de tri de la part des HUS et de refus de traitement 20% - sc4 :Variété des filières de tri proposées et assistance technique et législative associée 20%) (60)
6. Coût total du BPU pour le lot 3 en % (40)
7. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 4 en % (sc1 :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire - Facilité de déversement dans les trémies, taille et angle d'ouverture 35% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de défection de matériel : délai de dépannage ou de remplacement du matériel défectueux 35% - sc3 : Contraintes de tri à la source : acceptation des mélanges de matériaux compatibles et recyclables (cartons - papiers - plastiques) 30%) (60)
8. Coût total du BPU pour le lot 4 en % (40)
9. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 5 en % (sc1 : Qualité des filières de tri proposées 70% - sc2:moyens humains et techniques affectés au suivi réglementaire et à la communication 30%) (60)
10. Coût total du BPU pour le lot 5 en % (40)
11. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 6 en % (sc1 : Capacités de prise en charge des déchets comprenant classeurs, agrafes, spirales 40% - sc2 :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire et respect de la confidentialité des informations 30% - sc3 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de demande d'équipements supplémentaires en urgence 30%) (60)
12. Coût total du BPU pour le lot 6 en % (40)
13. Coût total du BPU pour le lot 7 en % (60)
14. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 7 en % (sc1 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de stockage du prestataire 50% - sc2 : Contraintes de tri et de chargement des bennes (notion d'acceptation de mélange ferrailles/autres matériaux associés) 50%) (40)
15. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 8 en % ( sc1 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 30% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de demande d'équipements supplémentaires en urgence 30% - sc3 : Capacité de prise en charge des déchets comprenant classeurs, agrafes, spirales 30% - sc4 : Nuisances sonores à l'évacuation et/ou au broyage des déchets 10%) (60)
16. Coût total du BPU pour le lot 8 en % (40)
17. Coût total du BPU pour le lot 9 en % (60)
18. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 9 en % (sc1 : Contraintes de tri et conditions d'acceptation des déchets 60% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 40%) (40)
19. Coût total du BPU pour le lot 10 en % (60)
20. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 10 en % (sc1 : Contraintes de tri à la source 50% - sc2 : Exclusion de la collecte 30% - sc3 : Moyens affectés au suivi technique et administratif : production d'états récapitulatifs des matériaux éliminés 20%) (40)
21. Coût total du BPU pour le lot 11 en % (60)
22. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 11 en % (sc1 : Exclusion de la collecte 70% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 20% - sc3 : Qualité des filières de valorisation proposées 10%) (40)
23. Coût total du BPU pour le lot 12 en % (60)
24. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 12 en % (sc1 : Réactivité du prestataire en cas de surproduction de déchets par les HUS ou de défection de matériel (délai de dépannage ou de remplacement du matériel défectueux) 50% - sc2 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 25% - sc3 : Contraintes de tri à la source et traitement des erreurs de tri 25%) (40)
25. Coût total du BPU pour le lot 13 en % (60)
26. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 13 en % (Contraintes de tri à la source 50% - sc2 : Qualité des filières alternatives proposées en cas d'erreur de tri 30% - sc3 : Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 20%) (40)
27. Coût total du BPU pour le lot 14 en % (60)
28. Valeur technique et environnementale de l'offre pour le lot 14 en % (sc1 :Nature et importance du parc d'équipements de collecte, de transport et de tri du prestataire 50% - sc2 : Réactivité du prestataire en cas de demande ponctuelle des HUS 30% - sc3 : Protocole de nettoyage des bennes 20%) (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Mme Machart Danièle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hôpitaux universitaires de Strasbourg - Direction des infrastructures et des travaux (DIT)
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Point de contact: Renseignements techniques
M. Jaeck Bruno
Téléphone: +33 388115308 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Renseignements administratifs
Secrétariat PGIL - bureaux 16/18
Téléphone: +33 388115404 📞
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIT-2013156
Informations complémentaires
les candidats souhaitant prendre connaissance du lieu et des conditions d'exécution de la prestation pourront contacter le référent technique mentionné à l'article 10 du RC pour convenir d'un rendez-vous avant la date limite de remise des offres.
Une visite sur site est fortement recommandée et dans tous les cas, le candidat sera réputé connaître les conditions réelles d'exécution de la prestation et ne pourra arguer d'un manque d'information sous le prétexte que la visite sur site n'a pas été effectuée.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.8.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les procédures de recours sont le référé précontractuel avant la signature du contrat (L. 551-1 et S. du code de justice administrative - CJA), le référé contractuel (L. 551-13 et S. du CJA) et le recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution.
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Avis d'attribution de marché (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 348 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-433530
Se réfère à l'avis: 2013/S 165-287354
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: Edib
Adresse postale: 9 rue du Vaucluse
Commune postale: Wittenheim
Code postal: 68270
2️⃣
Nom: Sita Alsace
Adresse postale: 3 rue de Berne
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
3️⃣
Nom: GDE Metaufer
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
4️⃣
Nom: Schroll
Adresse postale: 6 rue de Cherbourg – BP 23
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67026
5️⃣
6️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
7️⃣
8️⃣
Nom: Neutralis
Adresse postale: 4 rue de Cherbourg – BP 23
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 248-433530 (2013-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 348 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-18 📅
Date de publication: 2013-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 248-433530
Se réfère à l'avis: 2013/S 165-287354
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
S'agissant de marchés à bons de commande, le montant est un montant annuel indicatif en euros HT, TGAP éventuelle et TVA non incluses.
Les marchés sont conclus pour 1 an et reconductibles tacitement de 1 à 3 reprises dans la limite maximale de 4 années consécutives à compter de la date de notification.
Annonce n° 130, BOAMP 164 A du 27.8.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites des HUS, 67000 Strasbourg
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-12-12 📅
Nom: Edib
Adresse postale: 9 rue du Vaucluse
Commune postale: Wittenheim
Code postal: 68270
2️⃣
Nom: Sita Alsace
Adresse postale: 3 rue de Berne
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
3️⃣
Nom: GDE Metaufer
Adresse postale: BP 5
Commune postale: Rocquancourt
Code postal: 14540
4️⃣
Nom: Schroll
Adresse postale: 6 rue de Cherbourg – BP 23
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67026
5️⃣
6️⃣
Nom: Lot déclaré sans suite
7️⃣
8️⃣
Nom: Neutralis
Adresse postale: 4 rue de Cherbourg – BP 23
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
6
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les procédures de recours sont le référé contractuel (L. 551-13 et s. du Code de justice administrative – CJA) et le recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué ou de la publication de l'avis d'attribution.
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