élagage des arbres de la Ville
Ville de Vitry-sur-Seine
le marché porte sur la réalisation des prestations d'élagage des arbres sur les voies communales, au sein des parcs, des groupes scolaires, des équipements et des établissements publics de la Ville de Vitry-sur-Seine.
Il s'agit principalement des prestations d'entretien annuel des arbres d'alignements conduits en rideau
le marché pend la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics avec les montants annuels suivants :
- minimum : 80 000 EUR HT,
- maximum : 250 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour un délai d'exécution allant du 1.1.2014 sous réserve de sa notification à cette date jusqu'au 31.12.2014. Il pourra alors être reconduit annuellement, trois fois, sans pouvoir excéder la date du 31.12.2017.
Le délai de réception des offres était de 2013-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-11-06 | Avis de marché |
| 2014-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
“320 0001 000 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Contact
Courrier électronique: frederic.laubreaux@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828233 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379514
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“modalités d'obtention du dossier : Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante : Direction espaces verts, 1 rue de...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 💰
1 000 000 💰
Brève description:
“le marché porte sur la réalisation des prestations d'élagage des arbres sur les voies communales, au sein des parcs, des groupes scolaires, des équipements...”
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“Il s'agit principalement des prestations d'entretien annuel des arbres d'alignements conduits en rideau”
“le marché pend la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics avec les montants annuels suivants :”
“- minimum : 80 000 EUR HT,”
“- maximum : 250 000 EUR (HT).”
“Le marché est conclu pour un délai d'exécution allant du 1.1.2014 sous réserve de sa notification à cette date jusqu'au 31.12.2014. Il pourra alors être...”
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Description des options:
“reconduction annuelles”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 421-2013-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Vitry-sur-Seine, 94400 Vitry-sur-Seine.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document...”
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Situation économique et financière:
“une déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document...”
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Capacité technique et professionnelle:
“le dossier à remettre par chaque candidat individuel ou chaque groupement doit comprendre les pièces suivantes :”
“* Déclaration des effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années,”
“* Déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“* Liste des services exécutés au cours des trois dernières années avec indication des montants, des dates et des destinataires publics ou privés, et...”
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“et / Ou,”
“* Certificats de qualification délivré par un organisme professionnel tels que ceux visés ci-dessous ou certificat équivalents :”
“- certificat Qualipaysage H 121 (travaux neufs ou d'entretien sur voiries)”
“- certificat Qualipaysage E 141 (entreprise spécialisée en élagage).”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“garantie à première demande exigée en cas de versement d'une avance de 5% du montant minium annuel du marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement est assuré au moyen des ressources propres de la Ville.”
“Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables.”
“Une avance de 5% du montant minimum annuel peut être versée à l'attributaire dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics sous...”
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“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.”
“L'Acheteur public interdit aux candidats, conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, de présenter leurs offres en agissant à la fois :”
“1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
“2° En qualité de membres de plusieurs groupements”
“en cas de groupement d'entreprises, à l'issue de l'attribution du marché, l'acheteur public imposera la forme du groupement conjoint conformément à...”
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Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laubreaux Frédéric
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Vitry-sur-Seine, direction espaces verts
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Youri Gagarine
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94407
URL pour informations complémentaires: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 1 rue de Meissen
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Vitry-Sur-Seine, direction espaces verts
URL pour la participation: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 421-2013-25
Informations complémentaires
“modalités d'obtention du dossier :”
“Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante :”
“Direction espaces verts,”
“1 rue de Meissen,”
“94400 Vitry-sur-Seine.”
“Horaires d'ouverture : de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.”
“L'acheteur public met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://vitry94.achatpublic.com.”
“Modalités de remise des offres :”
“Les offres doivent parvenir avant la date et l'heure limite indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence.”
“Les offres peuvent être remises sur support papier ou par voie électronique.”
“Remise des plis sur support papier :”
“Les candidats doivent transmettre leur offre sous pli cacheté portant la mention : "Elagage des arbres de la Ville - ne pas Ouvrir"”
“L'Enveloppe doit contenir les pièces listées à l'article 5 du réglement de la consultation.”
“Si elles sont remises contre récépissé, les offres devront être déposées à l'adresse ci-dessous :”
“Ville de Vitry-sur-Seine,”
“direction espaces verts”
“1 rue Meissen”
“Si Elles sont transmises par courrier, les offres doivent être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous”
“direction espaces verts,”
“2 avenue Youri Gagarine,”
“94407 Vitry-sur-Seine Cedex.”
“Remise des plis par voie électronique :”
“Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : https://vitry94.achatpublic.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2013/S 218-379514 (2013-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
“320 0001 000 000”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vitry-sur-Seine
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94407
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Contact
Courrier électronique: frederic.laubreaux@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828233 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-06 📅
Date limite de soumission: 2013-12-23 📅
Date de publication: 2013-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 218-379514
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
“modalités d'obtention du dossier : Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante : Direction espaces verts, 1 rue de...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 320 000 💰
1 000 000 💰
Brève description:
“le marché porte sur la réalisation des prestations d'élagage des arbres sur les voies communales, au sein des parcs, des groupes scolaires, des équipements...”
“Il s'agit principalement des prestations d'entretien annuel des arbres d'alignements conduits en rideau”
Afficher plus (4)
“le marché pend la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics avec les montants annuels suivants :”
“- minimum : 80 000 EUR HT,”
“- maximum : 250 000 EUR (HT).”
“Le marché est conclu pour un délai d'exécution allant du 1.1.2014 sous réserve de sa notification à cette date jusqu'au 31.12.2014. Il pourra alors être...”
“reconduction annuelles”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: 421-2013-25
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Vitry-sur-Seine, 94400 Vitry-sur-Seine.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“une lettre de candidature suivant le modèle Dc1 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document...”
Situation économique et financière:
“une déclaration du candidat suivant le modèle Dc2 (téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat) ou document...”
Capacité technique et professionnelle:
“le dossier à remettre par chaque candidat individuel ou chaque groupement doit comprendre les pièces suivantes :”
“* Déclaration des effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années,”
Afficher plus (6)
“* Déclaration de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“* Liste des services exécutés au cours des trois dernières années avec indication des montants, des dates et des destinataires publics ou privés, et...”
“et / Ou,”
“* Certificats de qualification délivré par un organisme professionnel tels que ceux visés ci-dessous ou certificat équivalents :”
“- certificat Qualipaysage H 121 (travaux neufs ou d'entretien sur voiries)”
“- certificat Qualipaysage E 141 (entreprise spécialisée en élagage).”
Dépôts et garanties exigés:
“garantie à première demande exigée en cas de versement d'une avance de 5% du montant minium annuel du marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le financement est assuré au moyen des ressources propres de la Ville.”
“Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables.”
Afficher plus (2)
“Une avance de 5% du montant minimum annuel peut être versée à l'attributaire dans les conditions fixées à l'article 87 du Code des Marchés Publics sous...”
“Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des...”
“le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises.”
“L'Acheteur public interdit aux candidats, conformément à l'article 51-vi du Code des Marchés Publics, de présenter leurs offres en agissant à la fois :”
Afficher plus (3)
“1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements”
“2° En qualité de membres de plusieurs groupements”
“en cas de groupement d'entreprises, à l'issue de l'attribution du marché, l'acheteur public imposera la forme du groupement conjoint conformément à...”
Procédure
Duration of the framework agreement in years: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laubreaux Frédéric
Adresse du profil d'acheteur: http://www.vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Vitry-sur-Seine, direction espaces verts
Adresse postale: Hôtel de Ville, 2 avenue Youri Gagarine
Commune postale: Vitry-sur-Seine Cedex
Code postal: 94407
URL pour informations complémentaires: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Adresse postale: 1 rue de Meissen
URL des documents: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Nom: Mairie de Vitry-Sur-Seine, direction espaces verts
URL pour la participation: https://vitry94.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 421-2013-25
Informations complémentaires
“modalités d'obtention du dossier :”
“Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement à l'adresse suivante :”
Afficher plus (22)
“Direction espaces verts,”
“1 rue de Meissen,”
“94400 Vitry-sur-Seine.”
“Horaires d'ouverture : de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:30.”
“L'acheteur public met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://vitry94.achatpublic.com.”
“Modalités de remise des offres :”
“Les offres doivent parvenir avant la date et l'heure limite indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence.”
“Les offres peuvent être remises sur support papier ou par voie électronique.”
“Remise des plis sur support papier :”
“Les candidats doivent transmettre leur offre sous pli cacheté portant la mention : "Elagage des arbres de la Ville - ne pas Ouvrir"”
“L'Enveloppe doit contenir les pièces listées à l'article 5 du réglement de la consultation.”
“Si elles sont remises contre récépissé, les offres devront être déposées à l'adresse ci-dessous :”
“Ville de Vitry-sur-Seine,”
“direction espaces verts”
“1 rue Meissen”
“Si Elles sont transmises par courrier, les offres doivent être envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse ci-dessous”
“direction espaces verts,”
“2 avenue Youri Gagarine,”
“94407 Vitry-sur-Seine Cedex.”
“Remise des plis par voie électronique :”
“Le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante : https://vitry94.achatpublic.com.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.11.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2013/S 218-379514 (2013-11-06)
Avis d'attribution de marché (2014-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-255714
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-379514
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP : Parution no : 217 A, annonce no 145 du 9.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 .7.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
250 000 💰
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : qualité de l'organisation (4)
2. Valeur technique : qualité des moyens qui seront affecté au marché (4)
3. Valeur technique : qualité des mesures qui seront prises pour assurer la sécurité des chantiers (4)
4. Valeur financière : total des devis descriptifs estimatifs détaillés (8)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: Société Nouvelle Étienne Pelle
Adresse postale: 71 avenue André Maginot
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94401
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle – Case postale no8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
43 rue du Général de Gaulle – Case postale no8630
Source: OJS 2014/S 142-255714 (2014-07-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-23 📅
Date de publication: 2014-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 142-255714
Se réfère à l'avis: 2013/S 218-379514
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP : Parution no : 217 A, annonce no 145 du 9.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 .7.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
250 000 💰
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique : qualité de l'organisation (4)
2. Valeur technique : qualité des moyens qui seront affecté au marché (4)
3. Valeur technique : qualité des mesures qui seront prises pour assurer la sécurité des chantiers (4)
4. Valeur financière : total des devis descriptifs estimatifs détaillés (8)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-19 📅
Nom: Société Nouvelle Étienne Pelle
Adresse postale: 71 avenue André Maginot
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94401
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle – Case postale no8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
43 rue du Général de Gaulle – Case postale no8630
Source: OJS 2014/S 142-255714 (2014-07-23)
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