École de musique de Martigues - équipements scénographiques

Ville de Martigues

le présent marché concerne l'acquisition d'équipements scénographiques pour l'école de musique de Martigues.
Les intervenants
la maîtrise d'oeuvre est assurée par :
Basalt architecture (Mandataire)
2bis rue Henri Coudert
95580 Margency
Tél. +33 130105959,
fax : +33 130105950.
Changement à vue (scénographe)
2 bis Villa Brune
75014 Paris
Tél. +33 147002140,
fax : +33 140219668.
Le maître d'oeuvre est : M. Loiseau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-25 Avis de marché
2014-05-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'éclairage et lampes électriques
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.Il est composé de 2 sections:les opérations relatives à la section A seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire.il suit les dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande pour la section B.Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.Le montant des commandes est défini(e) comme suit :Seuil maximum (HT) = 100 000 EUR.Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.La durée du marché est de 1 an à compter de la date de sa notification (sections A et B).Le délai de livraison est à proposer par le candidat sans excéder 1 mois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'éclairage et lampes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville – avenue Louis Sammut – BP 60101
Code postal: 13692
Commune postale: Martigues Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-25 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 232-402362
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont : Garanties et capacités techniques et financières Capacités professionnelles Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible - . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3 ; -. doc, Word microsoft office 2003 Sp3 ; -. pdf, adobe reader 8.0.0 ; -. dwg Autocad ; Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne l'acquisition d'équipements scénographiques pour l'école de musique de Martigues.
Les intervenants
la maîtrise d'oeuvre est assurée par :
Basalt architecture (Mandataire)
2bis rue Henri Coudert
95580 Margency
Tél. +33 130105959,
fax : +33 130105950.
Changement à vue (scénographe)
2 bis Villa Brune
75014 Paris
Tél. +33 147002140,
fax : +33 140219668.
Le maître d'oeuvre est : M. Loiseau.
Quantité ou étendue:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics.
Il est composé de 2 sections:
les opérations relatives à la section A seront rémunérées sur la base d'un prix global et forfaitaire.
il suit les dispositions de l'article 77 du Code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande pour la section B.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.
Le montant des commandes est défini(e) comme suit :
Seuil maximum (HT) = 100 000 EUR.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
La durée du marché est de 1 an à compter de la date de sa notification (sections A et B).
Le délai de livraison est à proposer par le candidat sans excéder 1 mois.
Description des options:
des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 13FOU049

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
— pièces demandées dans le NOTI en cas d'attribution :
- Noti 2 ou documents équivalents,
- extrait kbis
— pouvoir de signature ou document équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire (section a)/prix unitaires (section B)
Modalités de variation des prix : ferme.
Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : ressources propres de la Ville de Martigues et/ou recours à l'emprunt et/ou à des subventions de divers organismes publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;

Procédure
Mode de paiement des documents: 1)sur demande du candidat
Soit dossier de consultation des entreprises sur…
… support papier, remis à chaque candidat contre un chèque de 150 EUR, à l'ordre du Trésor public de Martigues, pour paiement des frais de reproduction.
… un support physique électronique (CD Rom) remis à chaque candidat contre un chèque de 10 EUR à l'ordre du Trésor public de Martigues, pour paiement des frais de support gravé,
2) Il est également disponible gratuitement, à l'adresse électronique suivante :
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Charroux Gaby, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom: Basalt - architecture
Adresse postale: 2 bis rue Henri Coudert
Commune postale: Margency
Code postal: 95580
Point de contact: M. Loiseau
Courrier électronique: basalt@basalt-architecture.com 📧
Nom: Dgst-dcp
Adresse postale: Hôtel de Ville - avenue Louis Sammut - BP 60101
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13FOU049
Informations complémentaires
Les critères relatifs à la candidature sont :
Garanties et capacités techniques et financières
Capacités professionnelles
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures :
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats et logiciels sous environnement windows ou compatible
- . xls, Excel microsoft office 2003 Sp3 ;
-. doc, Word microsoft office 2003 Sp3 ;
-. pdf, adobe reader 8.0.0 ;
-. dwg Autocad ;
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (--) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.
Afficher plus
Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du contrat papier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 232-402362 (2013-11-25)
Avis d'attribution de marché (2014-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-05 📅
Date de publication: 2014-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 088-153691
Se réfère à l'avis: 2013/S 232-402362
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Montant attribué: Section A: 180 299,07 EUR HT. Section B: montant maximum annuel: 100 000 EUR HT. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 228 B, annonce nº 175 du 27.11.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.5.2014.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-17 📅
Nom: Dushow SAS
Adresse postale: Agence de Vitrolles – ZI les Estroublans – 49 boulevard de l'Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2014/S 088-153691 (2014-05-05)
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Produits/services:
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