e13_1624

Hospices Civils de Lyon

Fourniture de bistouris électriques, de prestations de maintenance et de consommables captifs de ces équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-04-22 Avis de marché
2014-08-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bistouris et lames
Quantité ou étendue: Sans montant minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bistouris et lames 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hospices civils de Lyon
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon Cedex 08

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-22 📅
Date limite de soumission: 2013-06-05 📅
Date de publication: 2013-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 081-136300
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Essais (voir règlement de la consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de bistouris électriques, de prestations de maintenance et de consommables captifs de ces équipements.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Bistouris pour petite chirurgie (puissance de l'ordre de 50 à 100w)
Brève description: Bistouris pour petite chirurgie (puissance de l'ordre de 50 à 100w)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plateformes d'électrochirurgie (puissance de l'ordre de 200 à 400w)
Brève description: Plateformes d'électrochirurgie (puissance de l'ordre de 200 à 400w)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Consommables UU et MAD de générateurs d'électrochirurgie pour thermofusion
Brève description:
Consommables à usage unique et mise à disposition de générateurs d'électrochirurgie pour thermofusion
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Consommables UU et MAD de bistouris à ultrasons pour coupe et coagulation tissulaire
Brève description:
Consommables à usage unique et mise à disposition de bistouris à ultrasons pour coupe et coagulation tissulaire
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: E13_1624
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers établissements des HCL.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'imprimé "lettre de candidature" référencé DC1 joint au règlement de consultation dûment complété et signé ou équivalent. Il peut aussi être utilisé par les groupements d'entreprises comme document d'habilitation du mandataire. Les groupements d'entreprises remplissent un document unique; chaque membre du groupement le signe et produit les renseignements ou documents demandés par les hospices civils de Lyon (formulaire DC2) L'imprimé "déclaration du candidat" référencé DC2 joint dûment complété dans toutes ses rubriques ou équivalent en cas de candidature groupée, il est rempli par chaque membre du groupement.
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent. Une note de présentation générale de la société.
Capacité technique et professionnelle:
Liste de références datant de moins de 3 ans, similaire au présent appel d'offres, indiquant le nom et les coordonnées des clients, les montants et volumes traités.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les paiements sont effectués dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Le comptable chargé du paiement est le receveur des finances trésorier des hospices civils de Lyon. Les modalités de calcul, du délai de paiement, ainsi que le taux des itérêts moratoires et le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, sont fixés par le décret 2010-269 du 29 mars 2013. Le délai de paiement est fixé à 50 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics. Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2 adaptation à l'emploi et ergonomie (40)
2. Pour les lots 1 et 2 caractéristiques techniques et maintenabilité en interne (10)
3. Pour les lots 1 et 2 coût de possession (50)
4. Pour les lots 3 et 4 adaptation à l'emploi et ergonomie (40)
5. Pour les lots 3 et 4 caractéristiques techniques (10)
6. Pour les lots 3 et 4 coût de possession (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Deroubaix Dominique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Hospices civils de Lyon direction des achats
Adresse postale: 45 rue Villon
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69373
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Gris1 Alexandra
Téléphone: +33 472117236 📞
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Mme Dumont Brigitte
Téléphone: +33 472117203 📞
Fax: +33 0472117254 📠
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Secrétariat rez de chaussée
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E13_1624
Informations complémentaires
Essais (voir règlement de la consultation).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative. Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative. Recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des "mesures de publicité appropriées".
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Source: OJS 2013/S 081-136300 (2013-04-22)
Avis d'attribution de marché (2014-08-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-280542
Se réfère à l'avis: 2013/S 81-136300
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 et 2 – adaptation à l'emploi et ergonomie (40)
2. Pour les lots 1 et 2 – caractéristiques techniques et maintenabilité en interne (10)
3. Pour les lots 1 et 2 – coût de possession (50)
4. Pour les lots 3 et 4 – adaptation à l'emploi et ergonomie (40)
5. Pour les lots 3 et 4 – caractéristiques techniques (10)
6. Pour les lots 3 et 4 – coût de possession (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-07 📅
Nom: Erbe Médical
Adresse postale: 470 allée des Hêtres
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-08-13 📅

3️⃣
Nom: Ethicon SAS
Adresse postale: 1 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-03-11 📅
Nom: Olympus
Adresse postale: 74 rue d'Arcueil – BP 90165
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94533

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du Code de justice administrative,
— référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31
— recours en contestation de validité ouvert aux candidats évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Source: OJS 2014/S 156-280542 (2014-08-13)