DTE/EM 2013/04 Acquisition de 8 générateurs de dialyse et de leurs consommables associés
CHU Saint-Étienne
DTE/EM 2013/04 Acquisition de 8 générateurs de dialyse et de leurs consommables associés.
Marché composé de 2 lots indivisibles et indissociables.
Durée du marché
— pour le lot 1: 12 mois à compter de la date de notification,
— pour le lot 2: du 1.7.2013 au 30.6.2014 reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Prix ferme pour le lot 1 et ajustable pour le lot 2
Le délai de réception des offres était de 2013-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Hospal
- • Appareils de suppléance rénale › Appareils d'hémodialyse
- • Consommables rénaux › Consommables pour dialyse rénale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-02-25 | Avis de marché |
| 2013-09-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements - pavillon 1 hôpital Bellevue niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-068460
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de 8 générateurs de dialyse
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables associés aux générateurs objet du lot 1
Description des options: voir cahier des charges
Numéro de référence: DTE/EM 2013/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Note technique (60)
2. Note financière (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 - niveau +2
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: M. Laurent Poirrier
Téléphone: +33 477127252 📞
Courrier électronique: laurent.poirrier@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477127250 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/EM 2013/04
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 043-068460 (2013-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils d'hémodialyse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils d'hémodialyse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements - pavillon 1 hôpital Bellevue niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date limite de soumission: 2013-04-08 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-068460
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
DTE/EM 2013/04 Acquisition de 8 générateurs de dialyse et de leurs consommables associés.
Marché composé de 2 lots indivisibles et indissociables.
Durée du marché
— pour le lot 1: 12 mois à compter de la date de notification,
— pour le lot 2: du 1.7.2013 au 30.6.2014 reconductible 3 fois par période de 12 mois.
Prix ferme pour le lot 1 et ajustable pour le lot 2
Brève description: Acquisition de 8 générateurs de dialyse
Numéro du lot: 2
Brève description: Consommables associés aux générateurs objet du lot 1
Description des options: voir cahier des charges
Numéro de référence: DTE/EM 2013/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (DC1),— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,— déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (DC1 ou forme libre), pour justifier qu'il:1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal: les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1;2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts;3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail;4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail;5) n'est pas en état de liquidation judiciaire;6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence;8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,— la copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (DC2 ou forme libre),
— liste des principales maintenances faites au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire (DC2 ou forme libre),
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des prestations à des spécifications ou des normes (DC2 ou forme libre).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Note technique (60)
2. Note financière (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 - niveau +2
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: M. Laurent Poirrier
Téléphone: +33 477127252 📞
Courrier électronique: laurent.poirrier@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477127250 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/EM 2013/04
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 043-068460 (2013-02-25)
Avis d'attribution de marché (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 001 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1 hôpital Bellevue Niveau +2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308790
Se réfère à l'avis: 2013/S 43-068460
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Hospal
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
2️⃣
Commune postale: Mézieu Cedex
Source: OJS 2013/S 179-308790 (2013-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 123 001 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1 hôpital Bellevue Niveau +2
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-11 📅
Date de publication: 2013-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 179-308790
Se réfère à l'avis: 2013/S 43-068460
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Annonce nº 256, BOAMP 41 B du 27.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.9.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-11 📅
Nom: Hospal
Adresse postale: 21 avenue de Lattre de Tassigny
Commune postale: Meyzieu Cedex
Code postal: 69881
2️⃣
Commune postale: Mézieu Cedex
Source: OJS 2013/S 179-308790 (2013-09-11)
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