Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs

CHU Saint-Étienne

Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs.
Marché à bons de commande - durée du marché du 1.1.2014 au 31.12.2014 reconductible 3 fois 12 mois - prix ajustables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• atelio Sas

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Standards téléphoniques › Commutateurs téléphoniques
• Standards téléphoniques › Matériel PABX

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-16	Avis de marché
2014-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Commutateurs téléphoniques
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Commutateurs téléphoniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1 – hôpital Bellevue Niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-16 📅
Date limite de soumission: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 204-353014
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dte/dte 2013/18 fourniture de pièces et éléments pour autocommutateurs.

Marché à bons de commande - durée du marché du 1.1.2014 au 31.12.2014 reconductible 3 fois 12 mois - prix ajustables.

Description des options: Cf cahier des charges.
Numéro de référence: DTE/DTE 2013/18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42270 St Priest-en-Jarez

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)

- pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

- déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il :

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ;

3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail ;

4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ;

5) n'est pas en état de liquidation judiciaire ;

6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,

8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

-la copie du jugement en cas de redressemnet judiciaire

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

- présentation d'une liste des principales références d'installations similaires datant de moins de 3 ans avec les coordonnées du responsable d'exploitation , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

- certificat d'habilitation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix proposés (%) (65)
2. Mémoire technique (%) (35)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU St Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +2
Commune postale: St Étienne Cedex 2
Point de contact: M. Bourdier Laurent
Téléphone: +33 477828085 📞
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +1
Commune postale: St Étienne
Point de contact: Mme Vetard Laurence
Téléphone: +33 477127252 📞
Fax: +33 477127250 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2013/18

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 204-353014 (2013-10-16)

Avis d'attribution de marché (2014-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 605 651 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1 hôpital Bellevue niveau +2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-20 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025833
Se réfère à l'avis: 2013/S 204-353014
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Annonce no197, BOAMP 203 B du 19.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-12-31 📅
Nom: atelio sas

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 017-025833 (2014-01-20)

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