dte/dte 2013/17 Achat de filtres pour la filtration d'air des installations techniques du CHU de Saint-Étienne

CHU Saint-Étienne

dte/dte 2013/17 : Achat de filtres pour la filtration d'air des installations techniques du CHU de Saint-Etienne. Marché à bons de commandes composé de 3 lots indivisibles et dissociables, d'une durée de 12 mois reconductible 3 fois 12 mois, soit du 1.1.2014 au 31.12.2014 puis reconductible du 1.1.2015 au 31.12.2017. Prix ajustables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de filtration › Filtres à air

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-09	Avis de marché
2014-03-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à air
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à air 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1 – hôpital Bellevue – niveau +2
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-09 📅
Date limite de soumission: 2013-11-19 📅
Date de publication: 2013-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 199-343716
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: pre-filtres
Informations complémentaires sur les lots: CRITERES ELIMINATOIRES : Se reporter à la page 7 du RC
Numéro du lot: 2
Brève description: filtres diedres, filtres a poches et filtres a charbon
Informations complémentaires sur les lots: CRITERES ELIMATOIRES : Se reporter à la page 7 du RC
Numéro du lot: 3
Brève description: filtres hepa
Informations complémentaires sur les lots: CRITERES ELIMINATOIRES : Se reporter à la page 8 du RC
Numéro de référence: DTE/DTE 2013-17
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Saint-Étienne, 42270 Saint-Priest-en-Jarez

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement (Dc1)

-Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

-Déclaration sur l'honneur, datée et signée en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il :

1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;

2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ;

3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions mentionnées à l'article L. 152-6 du code du travail ;

4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ;

5) n'est pas en état de liquidation judiciaire ;

6) n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

7) satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,

8) était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

-la copie du jugement en cas de redressemnet judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

-déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ;

-présentation d'une liste des principales références d'installations similaires datant de moins de 3 ans avec les coordonnées du responsable d'exploitation , indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

financement par le budget de l'établissement, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1 : Ventilo-Convecteurs : Prix 50 % - surface filtre déplié 50 % - G4 : prix 40 % - surface filtre déplié 30 % - débit 20 % - cadre 10 %
2. Lot 2 : Diedre : prix 40 % - surface 30 % - débit 30 % - Poches : prix 40 % - surface 30 % - débit 20 % - cadre 10 % - Charbon : vu la faible quantité ces filtres ne seront pas pris en compte pour le choix des fournisseurs
3. Lot 3 : Filtres HEPA : prix 40 % - surface 30 % - débit 20 % - cadre 10 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements - hôpital Bellevue - pavillon 1 - niveau +2
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: M. Bernaud Guy
Téléphone: +33 477828017 📞
Courrier électronique: guy.bernaud@chu-st-etienne.fr 📧
Fax: +33 477828154 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Direction des achats et de la logistique - hôpital Bellevue - pavillon 1 - niveau +1
Point de contact: Mme Vetard Laurence
Téléphone: +33 477127252 📞
Fax: +33 477127250 📠
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DTE/DTE 2013-17

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 199-343716 (2013-10-09)

Avis d'attribution de marché (2014-03-31)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des travaux et des équipements – pavillon 1, hôpital Bellevue, niveau +2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-31 📅
Date de publication: 2014-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 066-112730
Se réfère à l'avis: 2013/S 199-343716
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

Annonce n° 206, BOAMP 198 B du 12.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.3.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: GEA Delbag

2️⃣
Nom: Camfil

3️⃣
Nom: Ideal Filtration
Source: OJS 2014/S 066-112730 (2014-03-31)

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