Dispositifs médicaux stériles, et dispositifs médicaux stériles radiovasculaires 2ème partie au profit du CHU de Bordeaux

Quantité ou étendue

Nombre de lots: 63 lotsmarchés à bons de commande : 62 lots (Lots 1 à 53 et lots 55 à 63). Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minima par lot et par période, à l'exception du lot 22 qui comporte des quantités minima pour la durée du marché.Accord cadre : Lot 54 - accord cadre multi-attributaires sans minimum ni maximum. Les marchés subséquents passés sur le fondement de cet accord-cadre seront conclus par le pouvoir adjudicateur lors de la survenance du besoin. 10 candidats minimum par lot seront retenus à l'issus de la passation de cet accord-cadre sous réserve d'un nombre de candidats ou d'offres suffisants.Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.Durée : 1er partie Dispositifs médicaux stériles (lot 1 à 54) : Le marché et l'accord-cadre sont conclus pour une première période allant de la date de notification au 28.2.2014 et reconductibles tacitement deux fois pour une deuxième et troisième période d'un an, soit jusqu'au 29 février 2016, à l'exception du lot 22 qui est conclu pour une durée ferme allant de la date de notification au 31 décembre 2013.2ème partie Dispositifs médicaux stériles radiovasculaires (lots 55 à 63) : Le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 31/03/2014 reconductible tacitement une fois pour une deuxième période allant du 1.4.2014 au 31.3.2015date prévisionnelle de notification pour les lots no1 à 53 et lots no55 à 63 : 1.10.2013.Pour le lot 54, la période d'exécution de l'accord-cadre commence à la date de notification.

Informations complémentaires

Pour les lots 1 à 53 et lots 55 à 63 : Le marché est un marché à bons de commande avec quantités minima par lot et par période, à l'exception du lot 22 qui comporte des quantités minima pour la durée du marché. La mise à disposition d'équipement concerne les lots 21,22 et 43.pour le lot 54 : il s'agit d'un accord cadre multiattributaire sans minimum ni maximumpartie 1 Dispositifs médicaux stérileslot 1 Set de néphrostomie percutanée pigtail - en polyuréthane - composition du set à préciser mini : 103lot 2 Aiguille pour ponction de biopsie prostate mini : 259lot 3 Extension de ligne de remplissage - avec valve mini : 202lot 4 Drain tubulaire silicone gros diamètre, CH 22 à 30 mini : 86lot 5 Anse de mucosectomie haute pour ligature et section mini : 2lot 6 Guide pour dilatation oesophagienne longueur 260 cm, 0,038 " mini : 86lot 7 Ballon de dilatation biliaire et entéral sur fil guide à diamètre progressif, et accessoires mini : 86lot 8 Ballon d'achalasie à usage unique mini : 75lot 9 Cathéter spray pour coloration muqueuse mini : 28lot 10 Ballon pour écho-endoscopie pour apparaeil type PENTAX, linéaire et radial mini : 86lot 11 pince à biopsie pour entéroscope à double ballonnet type FUJI, longueur minimum 240 cm mini : 40lot 12 pince à biopsie bronchique, adulte et pédiatrique mini : 375lot 13 sonde de manométrie anorectale à air 3 voies pour adulte et enfant mini : 115lot 14 Sonde impédance Ph-Métrie pour RGO mini : 28lot 15 Cathéter de pression oesophagienne avec filtre à usage unique mini : 11lot 16 Système de largage pour capsule vidéo-endoscopique mini : 5lot 17 Kit de gastrostomie en silicone mini : 28lot 18 Bouton de gastrostomie silicone à ballonnet avec adaptateurs et seringues (Possibilité de répondre séparément avec accessoires tels que prolongateurs et système de mesure) mini : 57lot 19 Sonde de gastrostomie de remplacement à ballonnet avec et sans site d'administration de médicament , 14 et 22 Fr mini : 86lot 20 Trocart et chemises à usage unique fileté court et long Diamètre 5 mm, 10 mm, 12 mm, à pointe pyramidale mini : 461lot 21 Pince bipolaire à usage unique pour coeliochirurgie avec mise à disposition des câbles bipolaires mini : 375lot 22 Chargeur de clips hémostatiques en titane pour chirurgie coelioscopique avec mise à disposition des pinces applicateur réutilisables mini : 216lot 23 Miniclamps vasculaires type biover jumelés et simples mini : 231lot 24 Filtres pour gaz et fumées en coeliochirurgie mini : 57lot 25 Lame Scie bûcheron pour chirurgie de hanche pour moteur de type Zimmer 5044 03 mini : 173lot 26 Canule d'arthroscopie évacuatrice mini : 127lot 27 Kit de recueil de lait maternel pour tire lait.stérilisation du dispositif aux rayonnements gamma. Mini : 10392lot 28 Aiguille stérile pour potentiels évoqués mini : 17lot 29 Aiguille stérile pour potentiels moteurs avec surface de contact importante mini : 57lot 30 Aimant stérile pour pace makermini : 2lot 31 Cautéres haute température mini : 121lot 32 Canule CEC pour prélèvement multiorganes mini : 46lot 33 Thermocutter mini : 5lot 34 Système de mesure de pression intra-abdominale mini : 80lot 35 Dispositif pour prélèvement distal bronchique protégé pour mini lavage broncho-alvéolaire - pour prélèvement distal protégé avec possibilité de guidage par fibroscope mini : 57lot 36 Trocards de Boutin - pour ponction pleurale et pour biopsie de plévre mini : 8lot 37 Corps de prélèvement holder mini : 2598lot 38 Canules de prélèvement et de réinjection pour lipo aspiration mini : 173lot 39 Set pour aspiration abondante de moëlle osseuse avec trocart et mandrin mini : 28lot 40 Capteur de glucose interstitiel Dexcom G4 pour pompe à insuline Animas mini : 58lot 41 Capteur de glucose interstitiel Sofsensor et Enlite pour pompe à insuline Paradigm Veo mini : 989lot 42 Pansements gants et plaques pour brûlés Aquacel Burn mini : 39lot 43 Consommables pour aspirateur de fuméesavec mise à disposition de l'équipement mini : 57lot 44 Colle cutanée haute viscosité pour usage adapté au bloc opératoire sous lot 1 Petit volume environ 0,3 ml mini : 404 sous lot 2 Moyen et Grand volume de 0,5 à 0,8 ml mini : 231lot 45 Sachets pelables plats autoclavables autoadhésifs de format 75 mm à 381 mm mini : 19654lot 46 Consommables système d'irrigation endoflow mini : 346lot 47 gants de chirurgie micro en polyisoprène non poudré mini : 15029lot 48 prise d'air stérile avec filtre hydrophobe et raccord luer lock. Mini : 6936lot 49 tubulure de nutrition entérale pour pompe Vial mini : 405lot 50 Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique sous lot 1 Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique Adulte mini : 1000 sous lot 2 Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique Enfant mini : 1000 sous lot 3 Dispositif supraglottique à usage unique avec canal gastrique Nouveau né mini : 1000lot 51 Valve " type Cardiff " mini : 2312lot 52 Dispositif épicranien à ailette simple mini : 982lot 53 Housse pour microscope Zeiss type opmi vario avec module Acuspot 142x305 cm mini 173accord cadre : Lot 54 "Housse de protection pour équipement de bloc opératoire (- microscopes type zeiss opmi- amplificateur de brillance") sans minipartie 2 Dispositifs médicaux stériles radiovasculaireslot 55 Cathéter en silicone avec manchon sous cutané, avec ailettes de fixation mini : 115lot 56 Cathéter d'occlusion avec irrigation mini : 86lot 57 Introducteur pour pose d'endoprothèses aortiques de 14 à 22 FR avec bague radio opaque mini : 34lot 58 Catheter pour franchissement lesion à pusch important, conique,compatible 0,014-0,018-0,035,avec trois bandes de marqueurs mini : 86lot 59 Endoprothèse périphérique expansible par ballonnet pour prise en charge des lésions, occlusions des artères iliaques, sous Clavières, rénales et artère commune mini : 8lot 60 Endoprothèse colique biliaire et vasculaire auto expansive rigide mini : 46lot 61 Endoprothèse biliaire auto-expansible souple avec système de délivrance - diamètre de 4 à 14 mm - longueur 20 à 150 mini : 28lot 62 Stent pour veine cave, de diamètre supérieur a 16 mm, auto expansible, cellule fermée - diamètre de 16 à 28 mm - longueur de 30 à 100 mm avec ballon adapté mini : 14lot 63 Catheter à ballonnet monorail à elution de Paclitaxel longueur de 10 mm à 250mm diametre de 1,5 à 6mm mini : 10fiche technique : Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit. La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée du marché.documentation technique - information relative aux dispositifs médicaux: L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes : - références aux normes françaises, européennes et autres, - attestation des "Bonnes pratiques de fabrication", et de laboratoire, - nom du responsable matériovigilance.- la durée de garantie des dispositifs médicauxles candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux.documentation technique - information relative au matériel : Les candidats préciseront :- le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des équipements mis à disposition,- le planning prévisionnel de maintenance préventive envu des dispositions contenues dans le Ccap,-Le délai de remise en ordre de marche de l'équipement mis à disposition- le pays de fabrication de l'équipement,- l'identité de la société chargée de la fabrication. Dans l'hypothèse où elle serait différente du candidat, celui-ci devra communiquer dans son offre toutes informations de nature à permettre de juger des capacités de cette tierce société, - l'identité de la société assurant la représentation commerciale ou la diffusion de l'équipement,- le type et la désignation commerciale du matériel.-le prix de vente public de l'équipement mis à dispositionles candidats devront impérativement joindre à leur offre, un dossier technique dans lequel figureront tous les renseignements et caractéristiques des différents matériels proposés, ainsi que le questionnaire ci-joint dûment rempli (annexe 1 du présent Cctp) concernant la mise à disposition. Ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre.lors de la mise en ordre de marche, l'opérateur économique devra obligatoirement remettre au service d'ingénierie Biomédicale du CHU de BORDEAUX, les documents suivants :- manuel d'utilisation en français- dossier technique comprenant les schémas et la liste des pièces détachées.Ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offreprésentation : Les dispositifs médicaux, ainsi que les équipements mis à disposition le cas échéant, proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le référent technique prendra contact avec le candidat dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin (par l'intermédiaire de la plate forme achats hôpitaux.com). Le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.echantillons pour évaluation: Les échantillons, au titre de la comparaison des offres ou pour la réalisation d'essai sur site, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse ou de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.a compter de la demande du CHU, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés. En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus.pour la facturation des échantillons, l'opérateur économique concerné devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillonsvisites sur sites et/ou consultations sur place : Le soumissionnaire présentera les performances des équipements proposés au pharmacien chargé de l'étude des dossiers :- soit sur un site de référence en exploitation choisi par le groupe technique- soit aux usines de fabricationqu'ils auront obligatoirement listés dans leur documentation technique.la présentation sur site d'effectuera après la remise des offres. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation.les résultats seront pris en compte dans le critère technique relatif à la prescription médicale .Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialiséeil est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de onze jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire : l'euro.Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent

Financement sur fonds propres du CHU. Paiement par virement administratif sous 50 jours Marché à bons de commandes : Les prix sont unitaires et révisables annuellement. Ils peuvent être ajustés à la hausse ou la baisse au moins trois mois avant la fin de chaque période, à l'exception du lot 22 pour lequel les prix sont unitaires et fermes pour la durée du marché.Accord-cadre : les prix des marchés subséquents sont unitaires et fermesavance de 5% du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR HT et durée d'exécution supérieure à 2 mois.