Dispositifs médicaux stériles 3ème partie et dispositifs médicaux non stériles au profit du CHU de Bordeaux

CHU de Bordeaux – DAEE

Dispositifs médicaux stériles 3ème partie et dispositifs médicaux non stériles au profit du CHU de Bordeaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2013-08-19.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-08-19 Avis de marché
Avis de marché (2013-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:
Nombre de lots: 38 lotsLe marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minima par lot et par période.Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.Durée: le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 28.2.2015, reconductible tacitement une fois pour une deuxième période allant du 1.3.2015 au 29.2.2016. Date prévisionnelle de notification : 1.1.2014
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux – DAEE
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33404
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: madeleine.antona-auger@chu-bordeaux.fr 📧
Téléphone: +33 557656679 📞
Fax: +33 557656630 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-19 📅
Date limite de soumission: 2013-09-30 📅
Date de publication: 2013-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 160-279121
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
le marché est un marché à bons de commande avec quantités minima par lot et par période. Une mise à disposition d'équipement est sollicitée pour le lot 11 lot : 1 "Set de néphrostomie percutanée comprenant : — 1 aiguille ponction échogène — 1 aiguille type Chiba — 1 guide en J 0,035 - longueur 80 cm — 1 dilatateur 8 ch — 1 dilatateur 10 ch — 1 sonde pigtail - longeur 35 cm 1 raccord poche à urine" mini : 86 lot : 2 Cathéter spray pour coloration muqueuse mini : 23 lot : 3 Cathéter oesophagien à ballonnet pour mesure de la pression intra thoracique mini : 11 lot : 4 Trocard à usage unique (diamètre 5 mm, 10 mm, 12 mm) Lot : 4 sous-lot 1 Trocart à pointe pyramidale mini : 72 lot : 4 sous-lot 2 Chemise filetée à pas de vis mini : 265 lot : 5 Lame Scie bûcheron pour chirurgie de hanche pour moteur de type Zimmer 5044 03 Lot : 5 sous-lot 1 Dimension 7,9 mm x 87,9 mm x 1 mm mini : 11 Lot : 5 sous-lot 2 Dimension 6,4 mm x 52,8 mm x 1 mm mini : 231 Lot : 6 Canule d'arthroscopie pour insertion et extraction d'instrument mini : 127 Lot : 7 Kit de recueil de lait maternel pour tire lait.stérilisation du dispositif aux rayonnements gamma. Mini : 10115 lot : 8 "Système de pression abdominale comprenant — filtre hydrophobe — site de prélèvement sans aiguille — tubulure graduée" mini : 115 lot : 9 Dispositif pour prélèvement distal bronchique protégé pour mini lavage broncho-alvéolaire - pour prélèvement distal protégé avec possibilité de guidage par fibroscope mini : 52 lot : 10 Set pour aspiration abondante de moëlle osseuse avec trocart et mandrin mini : 28 lot : 11 Consommables pour aspirateur de fumées et chirurgie robotique avec mise à disposition de l'équipement mini : 57 lot : 12 Housse pour microscope Zeiss type opmi vario avec module Acuspot 142x305 cm mini : 173 lot : 13 "Récipient récupérateur de polypes comprenant : - un réceptacle muni de 4 compartiments - un couvercle muni de deux tubulures" mini : 231 lot : 14 Ouvre bouche pour endoscopie digestive, atraumatique Lot : 14 sous-lot 1 Ouvre bouche avec oxygène mini : 578 lot : 14 sous-lot 2 Ouvre bouche standard avec bandeau de maintien mini : 1907 lot : 14 sous-lot 3 Bandeau maintien ouvre bouche, élastique et ajustable, sans latex mini : 693 lot : 15 Solution tampon ph 1,07 et 7,01 500ml pour sonde Phmétrie VERSAFLEX mini : 6 lot : 16 Anse à filet pour récupération de pièce large de musosectomie mini : 23 lot : 17 Anse de résection bipolaire, CH 24 mini : 57 lot : 18 Valve pour duodenoscope OLYMPUS mini : 57 lot : 19 Tube silicone pour aspiration 6x12mm mini : 173 lot : 20 Anuscope usage unique s'adaptant sur un manche lumière LEGRAND Lot : 20 sous-lot 1 Anuscope UU sans manche adulte L70mm diamètre 20mm mini : 346 lot : 20 sous-lot 2 Anuscope sans manche usage unique moyen L68mm diamètre 18mm mini : 57 lot : 20 sous-lot 3 Anuscope sans manche usage unique enfant L60mm diamètre 16mm mini : 115 lot : 21 Masque de protection respiratoire contre les risques gaz et vapeurs, notamment l'acide peracétique mini : 28 lot : 22 Masque Ffp1 avec charbon actif mini : 1734 lot : 23 Protection tympan pour IRM mini : 115 lot : 24 Combinaison TYVEC marquage médecine légale mini : 1731 lot : 25 Lunettes de protection Lot : 25 sous-lot 1 Monture mini : 1445 lot : 25 sous-lot 2 visière mini : 4046 lot : 26 Os de substitution mini : 17 lot : 27 Produits de thanatopraxie Lot : 27 sous-lot 1 Colle cyanocylate mini : 40 lot : 27 sous-lot 2 Couvre-Oeil avec aspérité mini : 867 lot : 27 sous-lot 3 Fil ligature autopsie mini : 29 lot : 27 sous-lot 4 mentonnière biodégradable mini : 115 lot : 27 sous-lot 5 Crème hydratante mini : 2 lot : 27 sous-lot 6 Repose tête mini : 5 lot : 28 Protège garrot pneumatique mini : 2427 lot : 29 Support de perfusion main et poignet avec attaches pédiatriques mini : 87 lot : 30 Support de perfusion main et poignet nouveau-né mini : 87 lot : 31 Plaque bonus elastogel Lot : 31 sous-lot 1 Plaque bolus elastogel 20*40*1,25cm mini : 2 lot : 31 sous-lot 2 Plaque bolus elastogel 20*40*0,6cm mini : 9 lot : 32 Masque de contention pour système de stéréotaxie BRAINLAB mini : 34 lot : 33 Masque de contentation prédécoupé 3 points, sans T de fixation adulte et enfant mini : 208 lot : 34 Masque de contention 5 points prédécoupé, tête, cou, épaule mini : 46 lot : 35 Bille de repérage adhésive pour scanner mini : 5 lot : 36 Encre noire de tatouage en unidose, sans aiguille mini : 576 lot : 37 Protection oculaire pour radiothérapie, réutilisable mini : 1 lot : 38 Profilé de carbone pour masque de contention 140x45x1mm mini : 5 fiche technique : Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne. L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit. La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée du marché. documentation technique - dispositif médicaux médicaux : L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation. Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes : — références aux normes françaises, européennes et autres, — attestation des " bonnes pratiques de fabrication ", et de laboratoire, — nom du responsable matériovigilance. — la durée de garantie des dispositifs médicaux les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux. ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre. documentation technique -équipement misà disposition : Les candidats préciseront : — le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des équipements mis à disposition, — le planning prévisionnel de maintenance préventive en vu des dispositions contenues dans le CCAP, — le délai de remise en ordre de marche de l'équipement mis à disposition — le pays de fabrication de l'équipement, — l'identité de la société chargée de la fabrication. Dans l'hypothèse où elle serait différente du candidat, celui-ci devra communiquer dans son offre toutes informations de nature à permettre de juger des capacités de cette tierce société, — l'identité de la société assurant la représentation commerciale ou la diffusion de l'équipement, — le type et la désignation commerciale du matériel. — Le prix de vente public de l'équipement mis à disposition les candidats devront impérativement joindre à leur offre, un dossier technique dans lequel figureront tous les renseignements et caractéristiques des différents matériels proposés, ainsi que le questionnaire ci-joint dûment rempli (annexe 1 du présent Cctp) concernant la mise à disposition. . ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre. présentation : Les dispositifs médicaux, ainsi que les équipements mis à disposition le cas échéant, proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin. le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière. les échantillons pour évaluation : Les échantillons, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse ou de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale. a compter de la demande du CHU, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés. En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière. les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au Chu. Les candidats pourront facturer les échantillons fournis. Le prix facturé sera celui proposé au titre de la consultation. L'Opérateur économique devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillons. visites sur sites et/ou consultations sur place : Le soumissionnaire présentera les performances des équipements proposés au pharmacien chargé de l'étude des dossiers : — soit sur un site de référence en exploitation choisi par le groupe technique — soit aux usines de fabrication qu'ils auront obligatoirement listés dans leur documentation technique. la présentation sur site d'effectuera après la remise des offres. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation. les résultats seront pris en compte dans le critère technique relatif à la prescription médicale adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité. Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur. unité monétaire : l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Marchés à bon de commande conclus à la survenance du besoin, 1 titulaire par lot.
Brève description:
Dispositifs médicaux stériles 3ème partie et dispositifs médicaux non stériles au profit du CHU de Bordeaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dispositifs médicaux stériles 3ème partie et dispositifs médicaux non stériles.
Brève description:
Marché à bons de commande. La prestation est divisée en 38 lots avec des quantités minimales contractuelles par lot et par période.
Marché à bons de commande.
La prestation est divisée en 38 lots avec des quantités minimales contractuelles par lot et par période.
Quantité ou étendue:
Nombre de lots: 38 lots
Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minima par lot et par période.
Pour chaque lot, le candidat est autorisé à proposer toutes les références relevant de la gamme du produit alloti, sous réserve que ces références ne fassent pas l'objet d'un autre lot parmi ceux listés dans la consultation, et qu'elles ne dérogent pas au descriptif technique du CCTP qui correspond aux exigences minimales du lot considéré.
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Durée: le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 28.2.2015, reconductible tacitement une fois pour une deuxième période allant du 1.3.2015 au 29.2.2016. Date prévisionnelle de notification : 1.1.2014
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 13UDMF10266
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Groupe Hospitalier Sud (33 Pessac), Groupe hospitalier Saint-André (33 Bordeaux), Groupe hospitalier Pellegrin (33 Bordeaux).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et documents demandés aux candidats pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures:
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP, dûment datée et signée par le candidat ainsi que ses éventuels cotraitants. Les candidats peuvent utiliser la lettre de candidature (Dc1) ou rédiger cette déclaration sur l'honneur sur papier libre.
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— si le candidat est admis au redressement judiciaire (au sens de l'article l 620-1 du code de commerce), celui-ci doit produire une copie du jugement prouvant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
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— le justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat.
— lettre de candidature (dc1 complété ou papier libre), obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Situation économique et financière:
Sur les 3 derniers exercices:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres du CHU.
Paiement par virement administratif sous 50 jours
Les prix sont unitaires et révisables trois mois avant le 28.2.2015
avance de 5% du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR HT et durée d'exécution supérieure à 2 mois (Article 87 II 3 du CMP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des dispositifs médicaux (40)
2. Adéquation à la prescription médicale (Ergonomie, Spécificité, Adaptabilité) (33)
3. Performance technique du produit (Matériaux, Adaptation fonctionnelle à l'usage, Présentation pratique) (24)
4. Performance développement durable (3)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dali
M. responsable UADM
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU de Bordeaux
Adresse postale: avenue Magellan
Commune postale: Pessac Cedex
Code postal: 33604
Point de contact: Direction des achats de la logistique et de l'investissement hôpital Haut-Lévêque - plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux
M. Responsable UADM
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Point de contact: Direction des Achats de la Logistique et de L'investissement - hôpital Haut-Lévêque - plateforme de distribution hospitalière 1er étage unité dispositifs médicaux
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13UDMF10266
Informations complémentaires
le marché est un marché à bons de commande avec quantités minima par lot et par période. Une mise à disposition d'équipement est sollicitée pour le lot 11
lot : 1 "Set de néphrostomie percutanée comprenant :
— 1 aiguille ponction échogène
— 1 aiguille type Chiba
— 1 guide en J 0,035 - longueur 80 cm
— 1 dilatateur 8 ch
— 1 dilatateur 10 ch
— 1 sonde pigtail - longeur 35 cm
1 raccord poche à urine" mini : 86
lot : 2 Cathéter spray pour coloration muqueuse mini : 23
lot : 3 Cathéter oesophagien à ballonnet pour mesure de la pression intra thoracique mini : 11
lot : 4 Trocard à usage unique (diamètre 5 mm, 10 mm, 12 mm)
Lot : 4 sous-lot 1 Trocart à pointe pyramidale mini : 72
lot : 4 sous-lot 2 Chemise filetée à pas de vis mini : 265
lot : 5 Lame Scie bûcheron pour chirurgie de hanche pour moteur de type Zimmer 5044 03
Lot : 5 sous-lot 1 Dimension 7,9 mm x 87,9 mm x 1 mm mini : 11
Lot : 5 sous-lot 2 Dimension 6,4 mm x 52,8 mm x 1 mm mini : 231
Lot : 6 Canule d'arthroscopie pour insertion et extraction d'instrument mini : 127
Lot : 7 Kit de recueil de lait maternel pour tire lait.stérilisation du dispositif aux rayonnements gamma. Mini : 10115
lot : 8 "Système de pression abdominale comprenant
— filtre hydrophobe
— site de prélèvement sans aiguille
— tubulure graduée" mini : 115
lot : 9 Dispositif pour prélèvement distal bronchique protégé pour mini lavage broncho-alvéolaire - pour prélèvement distal protégé avec possibilité de guidage par fibroscope mini : 52
lot : 10 Set pour aspiration abondante de moëlle osseuse avec trocart et mandrin mini : 28
lot : 11 Consommables pour aspirateur de fumées et chirurgie robotique avec mise à disposition de l'équipement mini : 57
lot : 12 Housse pour microscope Zeiss type opmi vario avec module Acuspot 142x305 cm mini : 173
lot : 13 "Récipient récupérateur de polypes comprenant :
- un réceptacle muni de 4 compartiments
- un couvercle muni de deux tubulures" mini : 231
lot : 14 Ouvre bouche pour endoscopie digestive, atraumatique
Lot : 14 sous-lot 1 Ouvre bouche avec oxygène mini : 578
lot : 14 sous-lot 2 Ouvre bouche standard avec bandeau de maintien mini : 1907
lot : 14 sous-lot 3 Bandeau maintien ouvre bouche, élastique et ajustable, sans latex mini : 693
lot : 15 Solution tampon ph 1,07 et 7,01 500ml pour sonde Phmétrie VERSAFLEX mini : 6
lot : 16 Anse à filet pour récupération de pièce large de musosectomie mini : 23
lot : 17 Anse de résection bipolaire, CH 24 mini : 57
lot : 18 Valve pour duodenoscope OLYMPUS mini : 57
lot : 19 Tube silicone pour aspiration 6x12mm mini : 173
lot : 20 Anuscope usage unique s'adaptant sur un manche lumière LEGRAND
Lot : 20 sous-lot 1 Anuscope UU sans manche adulte L70mm diamètre 20mm mini : 346
lot : 20 sous-lot 2 Anuscope sans manche usage unique moyen L68mm diamètre 18mm mini : 57
lot : 20 sous-lot 3 Anuscope sans manche usage unique enfant L60mm diamètre 16mm mini : 115
lot : 21 Masque de protection respiratoire contre les risques gaz et vapeurs, notamment l'acide peracétique mini : 28
lot : 22 Masque Ffp1 avec charbon actif mini : 1734
lot : 23 Protection tympan pour IRM mini : 115
lot : 24 Combinaison TYVEC marquage médecine légale mini : 1731
lot : 25 Lunettes de protection
Lot : 25 sous-lot 1 Monture mini : 1445
lot : 25 sous-lot 2 visière mini : 4046
lot : 26 Os de substitution mini : 17
lot : 27 Produits de thanatopraxie
Lot : 27 sous-lot 1 Colle cyanocylate mini : 40
lot : 27 sous-lot 2 Couvre-Oeil avec aspérité mini : 867
lot : 27 sous-lot 3 Fil ligature autopsie mini : 29
lot : 27 sous-lot 4 mentonnière biodégradable mini : 115
lot : 27 sous-lot 5 Crème hydratante mini : 2
lot : 27 sous-lot 6 Repose tête mini : 5
lot : 28 Protège garrot pneumatique mini : 2427
lot : 29 Support de perfusion main et poignet avec attaches pédiatriques mini : 87
lot : 30 Support de perfusion main et poignet nouveau-né mini : 87
lot : 31 Plaque bonus elastogel
Lot : 31 sous-lot 1 Plaque bolus elastogel 20*40*1,25cm mini : 2
lot : 31 sous-lot 2 Plaque bolus elastogel 20*40*0,6cm mini : 9
lot : 32 Masque de contention pour système de stéréotaxie BRAINLAB mini : 34
lot : 33 Masque de contentation prédécoupé 3 points, sans T de fixation adulte et enfant mini : 208
lot : 34 Masque de contention 5 points prédécoupé, tête, cou, épaule mini : 46
lot : 35 Bille de repérage adhésive pour scanner mini : 5
lot : 36 Encre noire de tatouage en unidose, sans aiguille mini : 576
lot : 37 Protection oculaire pour radiothérapie, réutilisable mini : 1
lot : 38 Profilé de carbone pour masque de contention 140x45x1mm mini : 5
fiche technique : Le fournisseur devra fournir dans le dossier d'offre une fiche technique comportant une ou deux photos du produit. Ce document permet la vérification primaire de la conformité des offres ainsi que l'analyse technique du produit pour lequel le candidat soumissionne.
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L'Analyse de ces documents sera prise en compte dans le critère performance technique du produit.
La fiche technique sera conservée par le pouvoir adjudicateur et servira de référence pour la durée du marché.
documentation technique - dispositif médicaux médicaux : L'Opérateur économique devra apporter la preuve d'une organisation formalisée par un système qualité garantissant la qualité des marchandises jusqu'à leur utilisation.
Afin de permettre le suivi de l'assurance qualité, l'opérateur économique communiquera obligatoirement dans le dossier technique les informations suivantes :
— références aux normes françaises, européennes et autres,
— attestation des " bonnes pratiques de fabrication ", et de laboratoire,
— nom du responsable matériovigilance.
— la durée de garantie des dispositifs médicaux
les candidats préciseront le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des dispositifs médicaux.
ces éléments seront pris en compte pour valider la conformité de l'offre.
documentation technique -équipement misà disposition : Les candidats préciseront :
— le calendrier des formations prévu pour la bonne utilisation des équipements mis à disposition,
— le planning prévisionnel de maintenance préventive en vu des dispositions contenues dans le CCAP,
— le délai de remise en ordre de marche de l'équipement mis à disposition
— le pays de fabrication de l'équipement,
— l'identité de la société chargée de la fabrication. Dans l'hypothèse où elle serait différente du candidat, celui-ci devra communiquer dans son offre toutes informations de nature à permettre de juger des capacités de cette tierce société,
— l'identité de la société assurant la représentation commerciale ou la diffusion de l'équipement,
— le type et la désignation commerciale du matériel.
— Le prix de vente public de l'équipement mis à disposition
les candidats devront impérativement joindre à leur offre, un dossier technique dans lequel figureront tous les renseignements et caractéristiques des différents matériels proposés, ainsi que le questionnaire ci-joint dûment rempli (annexe 1 du présent Cctp) concernant la mise à disposition.
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présentation : Les dispositifs médicaux, ainsi que les équipements mis à disposition le cas échéant, proposés devront être présentés dans les différents services aux médecins et chirurgiens ainsi qu'aux pharmaciens de la pharmacie des dispositifs médicaux stériles.
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Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation (https://www.achats-hopitaux.com) dans un délai minimum d'une semaine après l'ouverture des plis pour organiser la présentation des dispositifs médicaux proposés dans les différents services de soin.
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le résultat de cette présentation sera pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.
En l'absence de présentation des dispositifs dans les délais fixés par le référent technique, l'offre sera déclarée irrégulière.
les échantillons pour évaluation : Les échantillons, seront demandés à l'ensemble des candidats ayant remis une offre conforme. Les résultats de l'analyse ou de l'essai seront pris en compte dans le critère technique adéquation à la prescription médicale.
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a compter de la demande du CHU, le fournisseur disposera de 15 jours pour fournir les échantillons demandés.
En l'absence de remise des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière.
les échantillons non utilisés seront restitués au fournisseur à sa demande dans un délai de 2 mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Les échantillons non demandés dans ce délai seront acquis au Chu.
Les candidats pourront facturer les échantillons fournis. Le prix facturé sera celui proposé au titre de la consultation. L'Opérateur économique devra indiquer impérativement sur la facture l'objet et le numéro de la consultation, ainsi que les numéros de lots, les références, la désignation des articles et la quantité livrée. A l'appui de la facture, seront impérativement fournis le bon de livraison et le document de demande d'échantillons.
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visites sur sites et/ou consultations sur place : Le soumissionnaire présentera les performances des équipements proposés au pharmacien chargé de l'étude des dossiers :
— soit sur un site de référence en exploitation choisi par le groupe technique
— soit aux usines de fabrication
qu'ils auront obligatoirement listés dans leur documentation technique.
la présentation sur site d'effectuera après la remise des offres. Le pouvoir adjudicateur prendra contact avec les candidats par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation.
les résultats seront pris en compte dans le critère technique relatif à la prescription médicale
adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com
Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée
il est possible soit de contester la décision du pouvoir adjudicateur de ne pas retenir l' offre en saisissant le juge des référés du tribunal administratif de Bordeaux, dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi de la dite décision, soit d'introduire un référé contractuel dans un délai d'un mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité.
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Enfin, il est possible de former un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité par le pouvoir adjudicateur.
unité monétaire : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.8.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.tabordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://www.conseiletat.fr/ta/bordeaux/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement amiable des marchés publics de Bordeaux (CCIRA de Bordeaux)
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4b esplanade Charles de Gaulle
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33077
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe tribunal administratif de Bordeaux
Source: OJS 2013/S 160-279121 (2013-08-19)
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