dispositifs medicaux et consommables steriles et implantables pour chirurgie du rachis et neurochirurgie
Hôpitaux universitaires de Strasbourg
l'Appel d'offre concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour Chirurgie du Rachis et Neurochirurgie. Il comporte 9 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2013-01-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • LDR Médical
- • Medtronic
- • Spineart
- • Stryker
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-01-11 | Avis de marché |
| 2014-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-014078
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du Rachis et Neurochirurgie
Brève description: L'appel d'offres est composé de 9 lots
Quantité ou étendue: l'appel d'offres esr composé de 9 lots
Description des options: le marché est reconductible 1 fois un an
Numéro de référence: RACH3_2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie - pôle logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Pharmacie Pôle Logistique - A l'attention de Mme Caroline Mc Cann, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
pharmacie - pôle logistique - secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACH3_2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 011-014078 (2013-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Quantité ou étendue:
chaque lot constitue un marché factionné à bons de commandes sur la base de quantités indicatives figurant à l'annexe "Catalogue des besoins" (Article 77 du code des marchés publics français et accord cadre au sens de la directive européenne).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpitaux universitaires de Strasbourg
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital BP 426
Code postal: 67091
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Téléphone: +33 369553125 📞
Fax: +33 369553229 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-11 📅
Date limite de soumission: 2013-02-28 📅
Date de publication: 2013-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 011-014078
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans les services concernés. Le candidat devra apporter la preuve de la présentation des produits pour lesquels il a fait une offre aux praticiens énumérés dans les cahiers des charges. Cette présentation devra avoir lieu dans les 12 mois précédant la date de retour des offres, soit avant le 28.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Appel d'offre concerne la fourniture de dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour Chirurgie du Rachis et Neurochirurgie. Il comporte 9 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dispositifs médicaux et consommables stériles et implantables pour chirurgie du Rachis et Neurochirurgie
Brève description: L'appel d'offres est composé de 9 lots
Quantité ou étendue: l'appel d'offres esr composé de 9 lots
Description des options: le marché est reconductible 1 fois un an
Numéro de référence: RACH3_2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: site des HUS, 67000 Strasbourg
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Capacité technique et professionnelle: application des article 43 à 46 du code des marchés publics français.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
budget des hôpitaux universitaires de Strasbourg; délai de paiement: selon les règles de la comptabilité publique (article 98 du Décret 2006-975 du 1er août 2006).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et clinique du produit et compétence du candidat en % (80)
2. Incidence économique en % (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26670057400012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pharmacie - pôle logistique secteur marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: Pharmacie Pôle Logistique - A l'attention de Mme Caroline Mc Cann, pour les renseignements administratifs
Mme Sandra Wisniewski, pour les renseignements techniques
pharmacie - pôle logistique - secteur marché
Mme Mc Cann Caroline
Téléphone: +33 369553354 📞
Fax: +33 369553228 📠
Adresse postale: pour les transporteurs: quai réception marchandises, 70 rue de l'Engelbreit
Commune postale: Strasbourg Koenigshoffen
Code postal: 67200
Point de contact: Par pli postal: BP426, 67091 Strasbourg Cedex
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RACH3_2013
Informations complémentaires
le candidat prendra toutes les dispositions nécessaires pour faire connaître ses produits dans les services concernés. Le candidat devra apporter la preuve de la présentation des produits pour lesquels il a fait une offre aux praticiens énumérés dans les cahiers des charges. Cette présentation devra avoir lieu dans les 12 mois précédant la date de retour des offres, soit avant le 28.2.2013.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.1.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours peuvent être introduits sur le fondement:- soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat. - soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre.- soit de la jurisprudence du CE du 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation (REQ no291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat. Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
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Avis d'attribution de marché (2014-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018604
Se réfère à l'avis: 2013/S 11-014078
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-03 📅
Nom: Spineart
Adresse postale: 20 route de Pré-Bois
Commune postale: Genève
Code postal: 1215
Pays: Suisse 🇨🇭
2️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
3️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: 4 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rosière-près-Troyes
Code postal: 10430
4️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meysieu
Code postal: 69881
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 013-018604 (2014-01-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôpital, BP 426
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-15 📅
Date de publication: 2014-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 013-018604
Se réfère à l'avis: 2013/S 11-014078
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu du 22.7.2013 au 31.5.2014 reconductible 1 fois 1 an, soit jusqu'au 31.5.2015.
Lots sans suite : 54-55
Lots infructueux : /
Annonce nº 244, BOAMP 11 B du 16.1.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.1.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-03 📅
Nom: Spineart
Adresse postale: 20 route de Pré-Bois
Commune postale: Genève
Code postal: 1215
Pays: Suisse 🇨🇭
2️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 27 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92513
3️⃣
Nom: LDR Medical
Adresse postale: 4 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Rosière-près-Troyes
Code postal: 10430
4️⃣
Nom: Stryker
Adresse postale: ZAC de Satolas Green
Commune postale: Meysieu
Code postal: 69881
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les recours peuvent être introduits sur le fondement:
— soit de l'article L551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat,
— soit le l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— soit de la jurisprudence du CE du 16.7.2007, Société tropic travaux signalisation (REQ nº 291455) dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la signature du contrat.
Ce recours contre la validité du contrat devant le juge de plein contentieux peut être assorti le cas échéan d'une demande de suspension sur la base de l'article L521-1 du code de justice administrative.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, chaque marché conclu dans le cadre de la présente consultation est un marché fractionné à bons de commande conclu du 22.7.2013 au 31.5.2014 reconductible 1 fois 1 an, soit jusqu'au 31.5.2015.
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