dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostéosynthese

CHI Eure-Seine

dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostheosynthese

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHI Eure-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Suppléance orthopédique › Matériel d'ostéosynthèse
• Suppléance orthopédique › Prothèses orthopédiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-15	Avis de marché
2014-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prothèses orthopédiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Prothèses orthopédiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI Eure-Seine
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine - hôpitaux d'Évreux et de Vernon, rue Léon Schwartzenberg
Code postal: 27015
Commune postale: Évreux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chi-eureseine.fr 📧
Téléphone: +33 232338037 📞
Fax: +33 232338179 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date limite de soumission: 2013-04-04 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-057119
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

“modalités de retrait des documents : Par fax, par mail ou sur la plateforme de dématérialisation. Autres renseignements complémentaires : Prestation...”

Informations complémentaires

modalités de retrait des documents : Par fax, par mail ou sur la plateforme de dématérialisation. Autres renseignements complémentaires : Prestation supplémentaire éventuelle demandée: le fournisseur pourra mettre à disposition ou fournir gracieusement des conteneurs de matériels neufs permettant la stérilisation et le stockage de l'ancillaire et des implants. Il précisera le mode d'entretien des conteneurs ainsi que la liste des consommables nécessaires à la maintenance de ces conteneurs.des échantillons sont demandés. Se référer au Règlement de la Consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

- Autres renseignements demandés : === Candidature ===;

- Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc1 et Dc2) signée par une personne habilitée;

- Autres renseignements demandés : si la société est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - est à jour dans ses déclarations fiscales et sociales au 31/12/n-1;

- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir (Art. 44° du Code des Marchés Publics);

- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du Code du Travail (Art. 44° du Code des Marchés Publics);

- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.323-1 et L.323-8-2 ou L.323-8-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

- Autres renseignements demandés : une liste des principales fournitures fournies, notamment celles auxquelles se réfère le marché, au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;

- Autres renseignements demandés : eventuellement, l'attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile de l'entreprise pour les dommages de toute nature causés aux tiers du fait d'accident ou d'incendie, par son personnel salarié en activité, par ses matériels, ou du fait d'un événement engageant la responsabilité de l'entreprise;

- Autres renseignements demandés : attestation comprenant le nom, le prénom et la qualité de la personne ayant le pouvoir d'engager la société;

- Autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre n-1 (liasses fiscales et sociales ou formulaire Noti2 ) ou attestations sur l'honneur dûment datée et signée, pour justifier que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales;

- Autres renseignements demandés : certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tous moyens, notamment par des certificats d'identité professionnelle;

- Autres renseignements demandés : le cas échéant, les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou à des normes (marquages CE, notamment). Toutefois, dans le cas où le candidat n'aurait pas accès à ces certificats ou serait dans l'impossibilité de les obtenir dans les délais fixés, l'administration acceptera d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité pour la remise de l'offre;

- Autres renseignements demandés : la Documentation technique;

- Autres renseignements demandés : === Offre ===;

- Autres renseignements demandés : acte d'engagement (1 exemplaire);

- Autres renseignements demandés : offre financière (3 exemplaires : un original et deux copies);

- Autres renseignements demandés : le tarif général avec le pourcentage de remise accordé (3 exemplaires ou sur un support informatique : CD Rom, disquette...);

- Autres renseignements demandés : cahier des Clauses Particulières dûment signé (1 exemplaire);

- Autres renseignements demandés : les attestations de marquage CE relatives aux produits proposés (3 exemplaires);

- Autres renseignements demandés : les fiches techniques des produits (3 exemplaires);

- Autres renseignements demandés : la fiche de renseignements Fournisseur (3 exemplaires);

- Autres renseignements demandés : un relevé d'identité bancaire;

- Autres renseignements demandés : un contrat de dépôt permanent;

- Autres renseignements demandés : justificatifs LPP;

- Autres renseignements demandés : le délai de reprise des produits en dépôt permanent.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“dispositifs médicaux d'orthopédie et d'ostheosynthese”
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: ancres de suture pour coiffe tendineuse d'épaule résorbables et non résorbables
Brève description:
“Ancres de suture pour coiffe tendineuse d'épaule résorbables et non résorbables (y compris ténodèse de biceps) et accessoires de pose (canules, inserteurs...”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: ancre de suture de coiffe de 2ème rangée
Brève description:
“Ancre de suture de coiffe de 2ème rangée”
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: ancres de suture de bourrelet épaule (résorbable et non résorbable) vissées et impactées et accessoi
Brève description:
“Ancres de suture de bourrelet épaule (résorbable et non résorbable) vissées et impactées et accessoires de pose”
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: sutures méniscales et accessoires de pose (canules et pousse noeud toutes tailles)
Brève description:
“Sutures méniscales et accessoires de pose (canules et pousse noeud toutes tailles)”
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: système de fixation ligamentaire (genou) pour simple et double tunnel (endoboutons, agrafes,vis)
Brève description:
“Système de fixation ligamentaire (genou) pour simple et double tunnel (endoboutons, agrafes,vis)”
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: vis d'interference de genou resorbables et non resorbables et accessoires de pose
Brève description:
“Vis d'interference de genou resorbables et non resorbables et accessoires de pose”
Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: implants et ancillaire pour chirurgie luxation acromio-claviculaire par arthroscopie
Brève description:
“Implants et ancillaire pour chirurgie luxation acromio-claviculaire par arthroscopie”
Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: electrodes pour techniques électro-chirurgicales utilisant les radio-fréquences en chirurgie arthros
Brève description:
“Electrodes pour techniques électro-chirurgicales utilisant les radio-fréquences en chirurgie arthroscopique”
Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: clou centro-médullaire en inox antérograde verrouillables fémur et tibia
Brève description:
“Clou centro-médullaire en inox antérograde verrouillables fémur et tibia”
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: clou centro-médullaire rétrograde verrouillable fémur, avec viseur de verrouillage proximal et dista
Brève description:
“Clou centro-médullaire rétrograde verrouillable fémur, avec viseur de verrouillage proximal et distal”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: enclouage centromédullaire pour fracture de l'extrémité supérieur du fémur : fracture pertrochantéri
Brève description:
“Enclouage centromédullaire pour fracture de l'extrémité supérieur du fémur : fracture pertrochantérienne et trochanterodiaphysaire (clous longs et courts)”
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: vis et plaque à compression pour fracture de l'extrémité proximale du fémur
Brève description:
“Vis et plaque à compression pour fracture de l'extrémité proximale du fémur”
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: plaque fémorale anatomique et matériel pour cerclage pour fracture sur prothèse de hanche et genou
Brève description:
“Plaque fémorale anatomique et matériel pour cerclage pour fracture sur prothèse de hanche et genou”
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: prothèse intermédiaire de hanche adaptée à la voie antérieure mini invasive
Brève description:
“Prothèse intermédiaire de hanche adaptée à la voie antérieure mini invasive (et ancillaire de pose spécifique), avec et sans ciment, avec cupule mobile”
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: prothèse intermédiaire de hanche adaptée à la voie antérieure mini invasive avec extension de table
Brève description:
“Prothèse intermédiaire de hanche adaptée à la voie antérieure mini invasive(et ancillaire de pose spécifique), avec et sans ciment, avec cupule mobile, avec...”
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: prothese intermediaire de hanche, avec et sans ciment, avec cupule mobile
Brève description:
“Prothese intermediaire de hanche, avec et sans ciment, avec cupule mobile”
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: prothèse fémorale unipolaire cimentée ou non (type Moore)
Brève description:
“Prothèse fémorale unipolaire cimentée ou non (type Moore)”
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: implant pour ténosynthèse percutanée du tendon d'achille
Brève description:
“Implant pour ténosynthèse percutanée du tendon d'achille”
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillables extrémité supérieure de humérus
Brève description:
“Clou centro-médullaire verrouillables extrémité supérieure de humérus”
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: clou centro-médullaire verrouillables pour diaphyse humerale avec verrouillage distal centromedullai
Brève description:
“Clou centro-médullaire verrouillables pour diaphyse humerale avec verrouillage distal centromedullaire”
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: clou centromedullaire verrouillables pour diaphyse humerale avec verrouillage distal par vis bicorti
Brève description:
“Clou centromedullaire verrouillables pour diaphyse humerale avec verrouillage distal par vis bicorticales”
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: ligamentoplastie synthétique pour instabilité acromio-claviculaire
Brève description:
“Ligamentoplastie synthétique pour instabilité acromio-claviculaire”
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: prothèse humérale pour fracture d'épaule
Brève description:
“Prothèse humérale pour fracture d'épaule”
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: prothese de tête radiale en pyrocarbone
Brève description:
“Prothese de tête radiale en pyrocarbone”
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: prothese de tête radiale de type SWANSON en silicone
Brève description:
“Prothese de tête radiale de type SWANSON en silicone”
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: clamp pelvien provisoire
Brève description:
“Clamp pelvien provisoire”
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: fixateur externe bi-plan et fiches restérilisables, toutes indications mb sup, mb inf, bassin
Brève description:
“Fixateur externe bi-plan et fiches restérilisables, toutes indications mb sup, mb inf, bassin (et accessoires nécessaires au suivi du patient)”
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: fixateur externe mono-plan et fiches restérilisables, toutes indications
Brève description:
“Fixateur externe mono-plan et fiches restérilisables, toutes indications mb sup, mb inf, bassin (fiches acier et revêtues d'ha) (et accessoires nécessaires...”
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: fixateur externe mono-plan à usage unique / radiotransparent
Brève description:
“Fixateur externe mono-plan à usage unique / radiotransparent (et accessoires nécessaires au suivi du patient)”
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: fixateur externe hybride genou / cheville (et accessoires nécessaires au suivi du patient)
Brève description:
“Fixateur externe hybride genou / cheville (et accessoires nécessaires au suivi du patient) Fiches acier et revêtues d'ha”
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: mini fixateur externe pour chirurgie de la main
Brève description:
“Mini fixateur externe pour chirurgie de la main”
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: broches d'osteosynthese type Kirshner filetées et non filetées
Brève description:
“Broches d'osteosynthese type Kirshner filetées et non filetées”
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: broches d'ostéosynthèse de type Metaizeau
Brève description:
“Broches d'ostéosynthèse de type Metaizeau”
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: clous de Steinmann et étrier de traction
Brève description:
“Clous de Steinmann et étrier de traction”
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: plaques et vis d'ostéosynthèse traditionnelles (non verrouillables), toutes localisations
Brève description:
“Plaques et vis d'ostéosynthèse traditionnelles (non verrouillables), toutes localisations”
Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: plaques et vis d'ostéosynthèse verrouillées, à vis monoaxiales et / ou polyaxiales
Brève description:
“Plaques et vis d'ostéosynthèse verrouillées, à vis monoaxiales et / ou polyaxiales, toutes localisations mb sup, mb inf, et ancillaire supplémentaire pour...”
Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: vis canulée d'ostéosynthèse, toutes localisations, toutes tailles
Brève description:
“Vis canulée d'ostéosynthèse, toutes localisations, toutes tailles notamment de 2,5 à 6,5mm de diamètre, filetage continu et discontinu, broche-guides...”
Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: prothèse totale de hanche avec tige fémorale cimentée ou non, verrouillée ou non et cotyle
Brève description:
“Prothèse totale de hanche avec tige fémorale cimentée ou non, verrouillée ou non et cotyle double mobilité ou non”
Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: prothèse totale de hanche de reprise avec tige fémorale de reprise verrouillée ou non et cotyle
Brève description:
“Prothèse totale de hanche de reprise avec tige fémorale de reprise verrouillée ou non et cotyle à double mobilité ou non pour descellement”
Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: prothese totale de hanche de 1ère intention, toute voie d'abord
Brève description:
“Prothese totale de hanche de 1ère intention, toute voie d'abord, y compris abord antérieur mini invasif (et ancillaire adapté), à couples de frottement...”
Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: prothese totale de hanche de 1ère intention, toute voie d'abord avec extension de table orthopédique
Brève description:
“Prothese totale de hanche de 1ère intention, toute voie d'abord avec extension de table orthopédique”
Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: prothèse de genou unicompartimentaire
Brève description:
“Prothèse de genou unicompartimentaire”
Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: prothèse de reprise de genou (y compris prothèse contrainte)
Brève description:
“Prothèse de reprise de genou (y compris prothèse contrainte)”
Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: prothese femoro patellaire
Brève description:
“Prothese femoro patellaire”
Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: prothèse totale de genou tricompartimentaire à plateau fixe
Brève description:
“Prothèse totale de genou tricompartimentaire à plateau fixe”
Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: prothèse totale de genou tricompartimentaire à plateau rotatoire
Brève description:
“Prothèse totale de genou tricompartimentaire à plateau rotatoire”
Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: prothèse totale de cheville
Brève description:
“Prothèse totale de cheville”
Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: agrafe à mémoire de forme pour chirurgie du pied
Brève description:
“Agrafe à mémoire de forme pour chirurgie du pied”
Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: enclouage retrograde verrouillable pour arthrodèse de cheville
Brève description:
“Enclouage retrograde verrouillable pour arthrodèse de cheville”
Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: matériel spécifique d'arthrodese 1ère MTP
Brève description:
“Matériel spécifique d'arthrodese 1ère MTP”
Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: matériel d'arthrodese interphalangienne (plaques, agrafes memoire de forme ou non, vis canulées)
Brève description:
“Matériel d'arthrodese interphalangienne (plaques, agrafes memoire de forme ou non, vis canulées)”
Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: matériel de chirurgie de synthèse pour ostéotomie tibiale avec agrafe tripode
Brève description:
“Matériel de chirurgie de synthèse pour ostéotomie tibiale avec agrafe tripode”
Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: matériel de synthèse pour ostéotomies avant pied type Scarf/Weil
Brève description:
“Matériel de synthèse pour ostéotomies avant pied type Scarf/Weil (vis et agrafes à mémoire de forme ou non)”
Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: matériel de synthèse pour ostéotomies avant pied et médiopied et arrière pied
Brève description:
“Matériel de synthèse pour ostéotomies avant pied et médiopied et arrière pied (vis canulées, plaques à vis verrouillables et non verrouillables)”
Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: fraises pour chirurgie percutanée de l'avant pied
Brève description:
“Fraises pour chirurgie percutanée de l'avant pied”
Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: plaques anatomiques verrouillées pour ostéotomies tibiales de valgisation
Brève description:
“Plaques anatomiques verrouillées pour ostéotomies tibiales de valgisation”
Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: plaques anatomiques verrouilées pour ostéotomie distale du fémur
Brève description:
“Plaques anatomiques verrouilées pour ostéotomie distale du fémur”
Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: prothèse totale d'épaule inversée pour arthrose avec rupture de coiffe
Brève description:
“Prothèse totale d'épaule inversée pour arthrose avec rupture de coiffe”
Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: prothèse totale d'épaule pour arthrose
Brève description:
“Prothèse totale d'épaule pour arthrose”
Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: cupule de resurfaçage d'épaule
Brève description:
“Cupule de resurfaçage d'épaule”
Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: prothèse totale de coude pour fracture
Brève description:
“Prothèse totale de coude pour fracture”
Numéro du lot: 62
Intitulé du lot: agrafe à mémoire de forme pour chirurgie de la main
Brève description:
“Agrafe à mémoire de forme pour chirurgie de la main”
Numéro du lot: 63
Intitulé du lot: matériel de chirurgie de synthèse du scaphoïde carpien
Brève description:
“Matériel de chirurgie de synthèse du scaphoïde carpien”
Numéro du lot: 64
Intitulé du lot: matériel pour arthrodese partielle ou totale du carpe
Brève description:
“Matériel pour arthrodese partielle ou totale du carpe”
Numéro du lot: 65
Intitulé du lot: tiges de Hunter en silicone pour reconstruction tendineuse
Brève description:
“Tiges de Hunter en silicone pour reconstruction tendineuse”
Numéro du lot: 66
Intitulé du lot: prothèse d'interposition en pyrocarbone pour chirurgie du carpe
Brève description:
“Prothèse d'interposition en pyrocarbone pour chirurgie du carpe”
Numéro du lot: 67
Intitulé du lot: vis pour ostéosynthèse de la main diamètre 1mm et 1,5mm
Brève description:
“Vis pour ostéosynthèse de la main diamètre 1mm et 1,5mm”
Numéro du lot: 68
Intitulé du lot: mini plaques pour ostéosynthèse de la main
Brève description:
“Mini plaques pour ostéosynthèse de la main”
Numéro du lot: 69
Intitulé du lot: ancres de suture ligamentaire par chirurgie conventionnelle toutes localisations et tailles
Brève description:
“Ancres de suture ligamentaire par chirurgie conventionnelle toutes localisations et tailles”
Numéro du lot: 70
Intitulé du lot: bouchon centromédullaire biodégradable d'origine non animale
Brève description:
“Bouchon centromédullaire biodégradable d'origine non animale”
Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: ciment chirurgical avec et sans antibiotique et basse et haute viscosité
Brève description:
“Ciment chirurgical avec et sans antibiotique et basse et haute viscosité”
Numéro du lot: 72
Intitulé du lot: fond de cotyle type croix de Kerboull+ fonds grillagés
Brève description:
“Fond de cotyle type croix de Kerboull+ fonds grillagés”
Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: implants osseux d'origine humaine (allogreffes)
Brève description:
“Implants osseux d'origine humaine (allogreffes)”
Numéro du lot: 74
Intitulé du lot: renfort ligamentaire pour tendons du genou
Brève description:
“Renfort ligamentaire pour tendons du genou”
Numéro du lot: 75
Intitulé du lot: seringue à ciment à canule longue et accessoires (mélangeur)
Brève description:
“Seringue à ciment à canule longue et accessoires (mélangeur)”
Numéro du lot: 76
Intitulé du lot: substituts osseux de synthèse (ceramique phospho-calcique)
Brève description:
“Substituts osseux de synthèse (ceramique phospho-calcique)”
Numéro du lot: 77
Intitulé du lot: lames pour moteurs stryker system 6 toutes tailles
Brève description:
“Lames pour moteurs stryker system 6 toutes tailles”
Numéro du lot: 78
Intitulé du lot: matériel de lavage haute pression pour les infections sur prothèse articulaire
Brève description:
“Matériel de lavage haute pression pour les infections sur prothèse articulaire”
Numéro du lot: 79
Intitulé du lot: moules pour spacer en ciment (hanche et genou) avec différentes tailles
Brève description:
“Moules pour spacer en ciment (hanche et genou) avec différentes tailles”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“nombre de reconductions possibles : 3.- Durée de la période de reconduction : 1 An(S).- Durée maximale de l'affaire : 4 An(S)”
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 13S0006

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“capacités financières- capacités professionnelles- capacités techniques.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“mode de financement : Par fonds propres.- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif)”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“pas de forme imposée”

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prestation proposée par le fournisseur (notamment conditions de mise en dépôt des produits, délais de livraison pour les prêt) (34)
2. Coût d'utilisation des produits (33)
3. l'apport technique supplémentaire (33)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Olivier Brand
Nom: Chi Eure-Seine hôpitaux d'Evreux et de Vernon
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine Hôpitaux d'Evreux et de Vernon rue Léon Schwartzenberg Cellule des marchés
Commune postale: Evreux Cedex
Code postal: 27015
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés
URL des documents: http://e-marchespublics.com 🌏
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine Hôpitaux d'Evreux et de Vernon Rue Léon Schwartzenberg Cellule des marchés
URL pour la participation: http://e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0006
Informations complémentaires

“modalités de retrait des documents : Par fax, par mail ou sur la plateforme de dématérialisation. Autres renseignements complémentaires : Prestation...”

“Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :”

Afficher plus (28)

“Autres renseignements demandés :”

“- Autres renseignements demandés : === Candidature ===;”

“- Autres renseignements demandés : déclaration du candidat (Dc1 et Dc2) signée par une personne habilitée;”

“- Autres renseignements demandés : si la société est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;”

“- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - est à jour dans ses...”

“- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - n'a pas fait l'objet d'une...”

“- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - n'a pas fait l'objet, au cours...”

“- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier que le candidat : - est en règle, au cours de...”

“- Autres renseignements demandés : une liste des principales fournitures fournies, notamment celles auxquelles se réfère le marché, au cours des trois...”

“- Autres renseignements demandés : eventuellement, l'attestation d'assurance garantissant la responsabilité civile de l'entreprise pour les dommages de...”

“- Autres renseignements demandés : attestation comprenant le nom, le prénom et la qualité de la personne ayant le pouvoir d'engager la société;”

“- Autres renseignements demandés : les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a...”

“- Autres renseignements demandés : certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tous...”

“- Autres renseignements demandés : le cas échéant, les certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la...”

“- Autres renseignements demandés : la Documentation technique;”

“- Autres renseignements demandés : === Offre ===;”

“- Autres renseignements demandés : acte d'engagement (1 exemplaire);”

“- Autres renseignements demandés : offre financière (3 exemplaires : un original et deux copies);”

“- Autres renseignements demandés : le tarif général avec le pourcentage de remise accordé (3 exemplaires ou sur un support informatique : CD Rom, disquette...);”

“- Autres renseignements demandés : cahier des Clauses Particulières dûment signé (1 exemplaire);”

“- Autres renseignements demandés : les attestations de marquage CE relatives aux produits proposés (3 exemplaires);”

“- Autres renseignements demandés : les fiches techniques des produits (3 exemplaires);”

“- Autres renseignements demandés : la fiche de renseignements Fournisseur (3 exemplaires);”

“- Autres renseignements demandés : un relevé d'identité bancaire;”

“- Autres renseignements demandés : un contrat de dépôt permanent;”

“- Autres renseignements demandés : justificatifs LPP;”

“- Autres renseignements demandés : le délai de reprise des produits en dépôt permanent.”

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.”

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Téléphone: +33 232081270 📞
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2013/S 036-057119 (2013-02-15)

Avis d'attribution de marché (2014-01-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre hospitalier intercommunal Eure-Seine, hôpitaux d'Évreux et de Vernon, rue Léon Schwartzenberg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-21 📅
Date de publication: 2014-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 017-025790
Se réfère à l'avis: 2013/S 36-057119
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

“Annonce n° 247, BOAMP 36 B du 20.2.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2014.”

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. L'apport technique supplémentaire (33)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-02 📅
Nom: smith et nephew orthopaedics
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Commune postale: courbevoie

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: arthrex
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260

8️⃣
Nom: smith et nephew

9️⃣
Nom: stryker
Commune postale: Roissy
Code postal: 95946

1️⃣0️⃣
Nom: sans suite

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: synthes
Commune postale: Etupes
Code postal: 25461

1️⃣3️⃣
Nom: biomet
Commune postale: Valence
Code postal: 26903

1️⃣4️⃣
Nom: medacta
Commune postale: Villenneuve la garenne
Code postal: 92390

1️⃣5️⃣
Nom: serf
Commune postale: Decines
Code postal: 69150

1️⃣6️⃣
Nom: depuy

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: fh orthopedics
Commune postale: Hinsbrunn
Code postal: 68000

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣
Nom: orthomed
Commune postale: St Jeannet
Code postal: 06640

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: infructueux

2️⃣5️⃣

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣
Nom: orthofix
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣
Nom: groupe Lepine

3️⃣3️⃣

3️⃣4️⃣

3️⃣5️⃣

3️⃣6️⃣

3️⃣7️⃣

3️⃣8️⃣

3️⃣9️⃣

4️⃣0️⃣
Commune postale: Villenueve la garenne

4️⃣1️⃣
Commune postale: Villeneuve la garenne

4️⃣2️⃣

4️⃣3️⃣

4️⃣4️⃣

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣

4️⃣7️⃣
Nom: tornier
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38334

4️⃣8️⃣
Nom: groupe lepine

4️⃣9️⃣
Commune postale: hinsbrunn

5️⃣0️⃣
Nom: wright medical france

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣
Commune postale: st jeannet

5️⃣3️⃣
Nom: wright medical

5️⃣4️⃣

5️⃣5️⃣

5️⃣6️⃣
Nom: tbf
Commune postale: mions
Code postal: 69780

5️⃣7️⃣
Commune postale: etupes
Code postal: 25641

5️⃣8️⃣

5️⃣9️⃣

6️⃣0️⃣

6️⃣1️⃣
Nom: zimmer

6️⃣2️⃣

6️⃣3️⃣

6️⃣4️⃣
Nom: biotech
Commune postale: salon de provence
Code postal: 13300

6️⃣5️⃣

6️⃣6️⃣

6️⃣7️⃣

6️⃣8️⃣

6️⃣9️⃣
Nom: ethicon
Commune postale: issy les moulineaux
Code postal: 92787

7️⃣0️⃣

7️⃣1️⃣

7️⃣2️⃣

7️⃣3️⃣
Commune postale: Mions

7️⃣4️⃣

7️⃣5️⃣

7️⃣6️⃣

7️⃣7️⃣

7️⃣8️⃣
Nom: gamida
Commune postale: Eaubonne
Code postal: 95600

7️⃣9️⃣
Source: OJS 2014/S 017-025790 (2014-01-21)

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