Dispositifs médicaux cœliochirurgie, sutures, agrafage mécanique

Centre hospitalier de Saint-Denis

Fourniture de dispositifs médicaux cœliochirurgie, sutures, agrafage mécanique aux adhérents du groupement de commandes constitué dans le cadre du RESAH-IDF, du 1.1.2014 au 31.12.2015 (reconductible 1 fois 2 ans).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Saint-Denis

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-11	Avis de marché
2013-03-14	Informations complémentaires
2014-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Quantité ou étendue:

Les marchés sont des marchés à bons de commandes sans minimum et maximum. Le marché est divisé en 94 lots et il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots. Les quantités indicatives sont exprimées dans le dossier de consultation. Elles n'ont pas de valeur contractuelle.Il est précisé:— d'une part que le RESAH-IDF, agissant en tant que centrale d'achat conformément à l'article 20 bis de sa convention, sera adhérent à ce groupement de commande. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements franciliens (annexe 2 du CCP) ayant leur activité dans le domaine sanitaire, et médico-social non adhérents à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. La liste des établissements adhérents est précisée dans l'annexe 1 du CCP,— d'autre part que le RESAH-IDF adhère à l'association Capec Santé qui est une centrale d'achat partagée des établissements coordonnateurs. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements sanitaires ou médico-sociaux basés dans les DOM (départements d'outre-mer) non adhérents à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. Le RESAH-IDF pourra, par ailleurs, mettre à disposition des établissements DOM adhérents de ce groupement de commandes les lots sur lesquels ces derniers n'auraient pas adhéré (l'adhésion à ce groupement de commandes se faisant lot par lot).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Saint-Denis
Adresse postale: 2 rue Dr Delafontaine
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-11 📅
Date limite de soumission: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 053-086977
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

la durée du marché est de 24 mois à partir du 1.1.2014 (reconductible 1 fois 24 mois). Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer les réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne sont pas informés des questions-réponses qui sont déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien: — cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés», — entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «Dispositifs médicaux»), — le marché du RESAH-IDF apparaît: — cliquez sur la case bleue DCE (en bas à droite de l'objet du marché), — entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe, — une fenêtre «Téléchargement du DCE» apparaît - cliquez sur «Télécharger» - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par courrier électronique ou par fax auprès du secrétariat du service pharmacie, CH de Saint-Denis, courriel: catherine.fievez@ch-stdenis.fr Télécopie +33 142356224. La réponse du candidat peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au point I.1) ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2013.

Informations complémentaires

la durée du marché est de 24 mois à partir du 1.1.2014 (reconductible 1 fois 24 mois). Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics: https://www.achat-hopital.com Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer les réponses, recevoir les alertes relatives à la modification du DCE, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite. Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne sont pas informés des questions-réponses qui sont déposées sur la plateforme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plateforme. Vous trouverez le dossier de consultation relatif au présent marché, en suivant le lien:

— cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés»,

— entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «Dispositifs médicaux»),

— le marché du RESAH-IDF apparaît:

— cliquez sur la case bleue DCE (en bas à droite de l'objet du marché),

— entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe,

— une fenêtre «Téléchargement du DCE» apparaît - cliquez sur «Télécharger» - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par courrier électronique ou par fax auprès du secrétariat du service pharmacie, CH de Saint-Denis, courriel: catherine.fievez@ch-stdenis.fr Télécopie +33 142356224. La réponse du candidat peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au point I.1) ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Quantité ou étendue:

Il est précisé:

— d'une part que le RESAH-IDF, agissant en tant que centrale d'achat conformément à l'article 20 bis de sa convention, sera adhérent à ce groupement de commande. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements franciliens (annexe 2 du CCP) ayant leur activité dans le domaine sanitaire, et médico-social non adhérents à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. La liste des établissements adhérents est précisée dans l'annexe 1 du CCP,

— d'autre part que le RESAH-IDF adhère à l'association Capec Santé qui est une centrale d'achat partagée des établissements coordonnateurs. Il pourra ainsi mettre à disposition le présent marché aux établissements sanitaires ou médico-sociaux basés dans les DOM (départements d'outre-mer) non adhérents à ce groupement de commandes et qui auront signé une convention de mise à disposition de ce marché. Le RESAH-IDF pourra, par ailleurs, mettre à disposition des établissements DOM adhérents de ce groupement de commandes les lots sur lesquels ces derniers n'auraient pas adhéré (l'adhésion à ce groupement de commandes se faisant lot par lot).

Numéro de référence: Aochi
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes RESAH-IDF

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou l'ensemble des documents équivalents: lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— formulaire DC2 ou l'ensemble des documents équivalents: déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (les candidats pourront utiliser les imprimés téléchargeables à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires)

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le financement est assuré sur les fonds propres de chaque établissement adhérant au groupement de commandes. Lorsque le pouvoir adjudicateur est un établissement public de santé, le paiement est effectué par mandat administratif. Lorsqu'il s'agit d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif (ESPIC), le paiement est effectué par virement bancaire ou postal. Le délai global de paiement est de 50 jours quelle que soit la nature juridique, publique ou privée, de l'établissement de santé adhérent. Lorsqu'il s'agit d'un établissement public social ou médico-social, le délai global de paiement est de 30 jours. Les modalités de l'avance ainsi que les modalités de fixation des intérêts moratoires sont prévues au marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dr Marc Talbert
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com 🌏
Nom: CH de Saint-Denis
Point de contact: Pharmacie
Drs Laurence Bertrand et Michèle Hehn
Catherine Fievez
Téléphone: +33 142356097 📞
Courrier électronique: catherine.fievez@ch-stdenis.fr 📧
Fax: +33 142356224 📠
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Aochi
Informations complémentaires

— cliquez sur l'onglet vert «Salle des marchés»,

— entrez l'objet du marché (souvent un mot clé suffit comme par exemple «Dispositifs médicaux»),

— le marché du RESAH-IDF apparaît:

— cliquez sur la case bleue DCE (en bas à droite de l'objet du marché),

— entrez votre nouvel identifiant et votre mot de passe,

— une fenêtre «Téléchargement du DCE» apparaît - cliquez sur «Télécharger» - le DCE peut s'ouvrir et être enregistré. En cas de difficulté de téléchargement ou à défaut, le dossier de consultation pourra être envoyé par courriel suite à une demande par courrier électronique ou par fax auprès du secrétariat du service pharmacie, CH de Saint-Denis, courriel: catherine.fievez@ch-stdenis.fr Télécopie +33 142356224. La réponse du candidat peut être transmise par envoi matérialisé à l'adresse indiquée au point I.1) ou par envoi dématérialisé sur la plateforme de dématérialisation. Le choix du mode de transmission est exclusif et irréversible.

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 053-086977 (2013-03-11)

Informations complémentaires (2013-03-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-14 📅
Date limite de soumission: 2013-04-22 📅
Date de publication: 2013-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 055-089469
Se réfère à l'avis: 2013/S 53-086977
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2013/S 055-089469 (2013-03-14)

Avis d'attribution de marché (2014-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 392 620 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-14 📅
Date de publication: 2014-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 012-016674
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Annonce n° 328, BOAMP 52 B du 14.3.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.1.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auprès de chaque établissement adhérent du groupement de commandes RESAH-IDF.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Applied Médical France
Code postal: 75016
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Assut Europe
Code postal: 92230

3️⃣
Nom: B. Braun Médical
Code postal: 92107

4️⃣
Nom: Coloplast
Code postal: 93561

5️⃣
Nom: Covidien
Code postal: 78852

6️⃣
Nom: Comepa
Code postal: 93541

7️⃣
Nom: Ethicon
Code postal: 92787

8️⃣
Nom: Gore & associés
Code postal: 75603

9️⃣
Nom: Hologic
Code postal: 95612

1️⃣0️⃣
Nom: Idimed
Code postal: 75017

1️⃣1️⃣
Nom: Karl Storz Endoscopie
Code postal: 78280

1️⃣2️⃣
Nom: Landanger
Code postal: 52906

1️⃣3️⃣
Nom: Médical innovation développement
Code postal: 69570

1️⃣4️⃣
Nom: Naxos
Code postal: 31240

1️⃣5️⃣
Nom: Pall Médical
Code postal: 78102

1️⃣6️⃣
Nom: Peters Surgical
Code postal: 93013

1️⃣7️⃣
Nom: Teleflex médical
Code postal: 31460

1️⃣8️⃣
Nom: Vectec
Code postal: 03270

1️⃣9️⃣
Nom: Vitalitec
Code postal: 35680
Source: OJS 2014/S 012-016674 (2014-01-14)

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