Désinfection des bacs roulants

Clermont Communauté

Lavage et désinfection des bacs roulants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-07-10. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-05-14 Avis de marché
2013-09-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
Quantité ou étendue:
Marché unique à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Le montant total des commandes du marché est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit: seuil minimum 350 000,00 EUR (HT). Seuil maximum 1 500 000,00 EUR (HT). Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.11.2013 jusqu'au 31.10.2014. Le marché est reconductible pour 3 périodes de un an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont communauté
Adresse postale: 64, 66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontcommunaute.net 🌏
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date limite de soumission: 2013-07-10 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-160531
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net Marché à bons de commandecriteres d'attributions: les sous-critères de la valeur technique sont les suivants: — moyens et techniques mis en oeuvre: 25 %; — modalités d'organisation des campagnes de lavage: 25 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. Modalites d'obtention du dossier de consultation. Les dossiers (gratuits et uniquement sur Cd-Rom) peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres (par écrit, ou par télécopie au +33 473983401) à l'adresse mentionnée en en tête, en précisant direction commande publique et moyens de services (5ème étage), ou téléchargés gratuitement sur la plateforme : http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ADRESSE ou les plis doivent être transmis. Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à clermont communaute (adresse en en tête) – direction commande publique et moyens des services 5éme étage – (modalités dans RC). Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC). Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Renseignementspour tous renseignements d'ordre administratif: Clermont Communauté, direction commande publique et moyens des services, Emilie Gouyon, au +33 473983489, cpms@agglo-clermont.fr Pour tous renseignements d'ordre technique: Clermont Communauté, direction gestion des déchets, Michel Valente, au +33 473983531, mvalente@agglo-clermont.fr Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033, Clermont-Ferrand, Cedex 1, tél.: +33 473146100, fax: +33 473146122, e-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 53 boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: renvoi au greffe du tribunal à l'adresse mentionnée ci-dessous: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Lavage et désinfection des bacs roulants.
Description des options:
Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 35-ii.6 du code des marchés publics et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché dans les conditions d'exécution identiques à celles du marché initial.
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Numéro de référence: 13S08

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
— liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.Modalités de financements: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: Les prestations comportent des clauses d'insertion sociale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2013-07-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (50)
2. Valeur technique % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontcommunaute.net 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S08
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.clermontcommunaute.net
Marché à bons de commandecriteres d'attributions: les sous-critères de la valeur technique sont les suivants:
— moyens et techniques mis en oeuvre: 25 %;
— modalités d'organisation des campagnes de lavage: 25 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Modalites d'obtention du dossier de consultation.
Les dossiers (gratuits et uniquement sur Cd-Rom) peuvent être retirés jusqu'à la date limite de remise des offres (par écrit, ou par télécopie au +33 473983401) à l'adresse mentionnée en en tête, en précisant direction commande publique et moyens de services (5ème étage), ou téléchargés gratuitement sur la plateforme : http://www.marches-publics.info/acheteur/clerco/ADRESSE ou les plis doivent être transmis.
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Transmission des plis: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à clermont communaute (adresse en en tête) – direction commande publique et moyens des services 5éme étage – (modalités dans RC). Les offres par voie électronique sont autorisées (http://www.marches-publics.info/, voir modalités dans le RC).
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Modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis. Renseignementspour tous renseignements d'ordre administratif: Clermont Communauté, direction commande publique et moyens des services, Emilie Gouyon, au +33 473983489, cpms@agglo-clermont.fr
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Pour tous renseignements d'ordre technique: Clermont Communauté, direction gestion des déchets, Michel Valente, au +33 473983531, mvalente@agglo-clermont.fr
Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, BP 129, 63033, Clermont-Ferrand, Cedex 1, tél.: +33 473146100, fax: +33 473146122, e-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 53 boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: renvoi au greffe du tribunal à l'adresse mentionnée ci-dessous: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.5.2013.
Source: OJS 2013/S 094-160531 (2013-05-14)
Avis d'attribution de marché (2013-09-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Communauté
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique, BP 231

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 182-314354
Se réfère à l'avis: 2013/S 94-160531
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.clermontcommunaute.net — date de signature: 26.8.2013 — modalités de consultation: prendre rendez-vous auprès de M. Olivier Picandet, directeur de la commande publique et moyens des services, au +33 473983400. — date de parution de l'AAPC: platefome dématérialisée le 14.5.2013, La Montagne le 17.5.2013, au BOAMP le 17.5.2013, au JOUE le 16.5.2013. Annonce n° 195, BOAMP 94 B du 17.5.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.9.2013.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-09-05 📅
Nom: Onyx Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale: 216 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 2
Code postal: 63039
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Source: OJS 2013/S 182-314354 (2013-09-16)
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