La mise à disposition des dispositifs sera réalisée sous la forme d'un dépôt permanent sur chacun des 3 sites suivants :CHD Vendée - site de la Roche-sur-Yon, Ch Loire Vendée Océan - challans, Ch Côte de Lumière - sables d'olonneces 3 dépôts sont destinés exclusivement à la fourniture de neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée à destination des patients en consultation externe à l'unité d'évaluation et de traitement de la douleur du CHD Vendée, sous la forme d'une location avec option d'achat (éventuelle) et fourniture de consommables associés (câbles et électrodes autocollantes). La pose des neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sera assurée exclusivement par le personnel du CHD Vendée. Chaque neurostimulateur électrique transcutané à batterie intégrée posé dans le cadre d'une consultation de la douleur sera facturé directement au consultant par le titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-05-02.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-03-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Quantité ou étendue:
La quantité en stock de neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée est définitivement arrêtée ainsi qu'il suit. Ceci fera l'objet, en début de marché, d'un état de stock signé par le prescripteur et le titulaire du marché, ou leurs représentants pour chacun des trois dépôts. Les stocks seront constitués de :- 20 neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sur le site de La Roche-sur-Yon (3ème étage du bâtiment de la Direction Générale)- 10 neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sur le site du CH de Challans (2ème étage du bâtiment Boichaud)- 5 neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sur le site du CH des Sables-d'Olonne (RDC du bâtiment des consultations externes)chaque neurostimulatueur électrique transcutané à batterie intégrée devra être accompagné à titre gracieux d'un jeu d'électrodes couvrant les besoins du patient pour un mois (en général, un sachet d'électrodes couvre les besoins du patient pour 15 jours, 2 sachets seront donc nécessaires).
La quantité en stock de neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée est définitivement arrêtée ainsi qu'il suit. Ceci fera l'objet, en début de marché, d'un état de stock signé par le prescripteur et le titulaire du marché, ou leurs représentants pour chacun des trois dépôts. Les stocks seront constitués de :- 20 neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sur le site de La Roche-sur-Yon (3ème étage du bâtiment de la Direction Générale)- 10 neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sur le site du CH de Challans (2ème étage du bâtiment Boichaud)- 5 neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sur le site du CH des Sables-d'Olonne (RDC du bâtiment des consultations externes)chaque neurostimulatueur électrique transcutané à batterie intégrée devra être accompagné à titre gracieux d'un jeu d'électrodes couvrant les besoins du patient pour un mois (en général, un sachet d'électrodes couvre les besoins du patient pour 15 jours, 2 sachets seront donc nécessaires).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD La Roche-sur-Yon - Luçon - Montaigu
Adresse postale: Les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-20 📅
Date limite de soumission: 2013-05-02 📅
Date de publication: 2013-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 058-095658
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Échantillons et essais. Pour chaque article pour lequel il est fait une offre, le candidat devra fournir 1 échantillon (un neurostimulteur électrique transcutané avec batterie intégrée + un jeu de câbles + un jeu d'électrodes autocollantes). À la demande expresse du CHD Vendée, le candidat devra fournir des échantillons supplémentaires dans les 5 jours ouvrés à compter de la demande. Le refus de fournir des échantillons supplémentaires exposera le candidat au rejet de sa candidature. Chaque échantillon devra comporter les mentions suivantes afin de pouvoir être identifié :- le nom du candidat - la désignation exacte du produit - la référence - la marque. Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable. Les modalités d'envoi sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
Échantillons et essais. Pour chaque article pour lequel il est fait une offre, le candidat devra fournir 1 échantillon (un neurostimulteur électrique transcutané avec batterie intégrée + un jeu de câbles + un jeu d'électrodes autocollantes). À la demande expresse du CHD Vendée, le candidat devra fournir des échantillons supplémentaires dans les 5 jours ouvrés à compter de la demande. Le refus de fournir des échantillons supplémentaires exposera le candidat au rejet de sa candidature. Chaque échantillon devra comporter les mentions suivantes afin de pouvoir être identifié :- le nom du candidat - la désignation exacte du produit - la référence - la marque. Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable. Les modalités d'envoi sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La mise à disposition des dispositifs sera réalisée sous la forme d'un dépôt permanent sur chacun des 3 sites suivants :CHD Vendée - site de la Roche-sur-Yon, Ch Loire Vendée Océan - challans, Ch Côte de Lumière - sables d'olonneces 3 dépôts sont destinés exclusivement à la fourniture de neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée à destination des patients en consultation externe à l'unité d'évaluation et de traitement de la douleur du CHD Vendée, sous la forme d'une location avec option d'achat (éventuelle) et fourniture de consommables associés (câbles et électrodes autocollantes). La pose des neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sera assurée exclusivement par le personnel du CHD Vendée. Chaque neurostimulateur électrique transcutané à batterie intégrée posé dans le cadre d'une consultation de la douleur sera facturé directement au consultant par le titulaire.
La mise à disposition des dispositifs sera réalisée sous la forme d'un dépôt permanent sur chacun des 3 sites suivants :CHD Vendée - site de la Roche-sur-Yon, Ch Loire Vendée Océan - challans, Ch Côte de Lumière - sables d'olonneces 3 dépôts sont destinés exclusivement à la fourniture de neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée à destination des patients en consultation externe à l'unité d'évaluation et de traitement de la douleur du CHD Vendée, sous la forme d'une location avec option d'achat (éventuelle) et fourniture de consommables associés (câbles et électrodes autocollantes). La pose des neurostimulateurs électriques transcutanés à batterie intégrée sera assurée exclusivement par le personnel du CHD Vendée. Chaque neurostimulateur électrique transcutané à batterie intégrée posé dans le cadre d'une consultation de la douleur sera facturé directement au consultant par le titulaire.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHD-DAL 2013-015
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHD-DAL 2013-015
Informations complémentaires
Échantillons et essais. Pour chaque article pour lequel il est fait une offre, le candidat devra fournir 1 échantillon (un neurostimulteur électrique transcutané avec batterie intégrée + un jeu de câbles + un jeu d'électrodes autocollantes). À la demande expresse du CHD Vendée, le candidat devra fournir des échantillons supplémentaires dans les 5 jours ouvrés à compter de la demande. Le refus de fournir des échantillons supplémentaires exposera le candidat au rejet de sa candidature. Chaque échantillon devra comporter les mentions suivantes afin de pouvoir être identifié :- le nom du candidat - la désignation exacte du produit - la référence - la marque. Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable. Les modalités d'envoi sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
Échantillons et essais. Pour chaque article pour lequel il est fait une offre, le candidat devra fournir 1 échantillon (un neurostimulteur électrique transcutané avec batterie intégrée + un jeu de câbles + un jeu d'électrodes autocollantes). À la demande expresse du CHD Vendée, le candidat devra fournir des échantillons supplémentaires dans les 5 jours ouvrés à compter de la demande. Le refus de fournir des échantillons supplémentaires exposera le candidat au rejet de sa candidature. Chaque échantillon devra comporter les mentions suivantes afin de pouvoir être identifié :- le nom du candidat - la désignation exacte du produit - la référence - la marque. Tout échantillon non étiqueté ne sera pas recevable. Les modalités d'envoi sont décrites dans le cahier des clauses particulières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.3.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Téléphone: +33 240994600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes, greffe du tribunal
Source: OJS 2013/S 058-095658 (2013-03-20)
Avis d'attribution de marché (2013-08-13) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHD La Roche-sur-Yon, Luçon, Montaigu
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-13 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275958
Se réfère à l'avis: 2013/S 58-095658
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Déclaration sans suite.
Annonce n° 302, BOAMP 59 B du 23.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2013.
Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: CHD-DAL 2013-015.
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Remises fermes accordées sur les tarifs LPPR et pour toute la durée du marché. (30)
2. Durée de location conduisant à l'option d'achat. (5)
3. Valeur technique du produit. (40)
4. Proposition d'organisation du dépôt et de documentation pour le patient. (25)
Attribution du marché
Nom: Déclaration sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. Richir Y.
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2013/S 158-275958 (2013-08-13)