Dépôt de films d'oxyde de zinc épitaxié sur silicium fortement dopé

CNRS – délégation Alsace

Le consortium du projet Novagains a besoin de faire réaliser une étude concernant le procédé technologique du dépôt sur silicium moncocristallin d'une couche de ZnO avec des caractéristiques spécifiées au marché. Cette étude comportera également la fourniture d'échantillons aux membres du consortium.
Il faudra donc fournir des couches de ZnO déposées sur Si par la technique de déposition par Laser Pulsé (PLD) avec des valeurs d'épaisseur et de conductivité bien spécifiées.
Les substrats de Silicium (Si) seront fournis par le consortium du projet Novagains. L'orientation cristalline est (100) et/ou (111).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-09-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-09-27 Avis de marché
2014-04-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2013-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cellules photovoltaïques
Quantité ou étendue:
Tâche 1 :Fourniture de 10 échantillons de ZnO cristallin de type n, fait par la technique « Pulsed Lased Deposition » (PLD) sur Si fortement dopé de taille 0,5x0,5 cm².Tâche 2 :Un rapport sur les propriétés structurales de ZnO cristallin de type n, fait par PLD sur Si fortement dopé, comprenant les analyses DDX, AFM, microscopie optique, photoluminescence et/ou cathodoluminescence de ces couches devra être fourni, notamment sur la densité de dislocations, le contrôle de l'épaisseur.Tâche 3 :Sous-tâche 3.1.Un rapport sur le contrôle de la conductivité de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si fortement dopé (par traitement in situ et/ou ex situ) devra être fourni, comprenant des mesures de résistivité 4 pointes.Sous-tâche 3.2.Fourniture de 10 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si de taille 0.5x0.5 cm² selon les spécificités issues des prévisions par le consortiumTâche 4 :Sous-tâche 4.1.Livraison de 10 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si de taille 1x1 cm² avec la variation (within-wafer) de l'épaisseur et de la conductivité de moins de 10%.Sous-tâche 4.2.Livraison de 2 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si de taille 5 cm de diamètre avec la variation (within-wafer) de l'épaisseur et de la conductivité de moins de 10%.Sous-tâche 4.3Livraison de 5 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur cellule solaire Si fournie par le consortium, de taille 5 cm de diamètre avec la variation (within-wafer) de l'épaisseur et de la conductivité de moins de 10%.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cellules photovoltaïques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Alsace
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP20
Code postal: 67037
Commune postale: Strasbourg Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.alsace.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: sfc.achat-marche@alsace.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 388106821 📞
Fax: +33 388106791 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-27 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 191-329265
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2hJDgneA_p Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante : CNRS – Délégation Alsace Accueil Bâtiment 01 Service financier et Agence comptable – politique d'achat A l'attention de Philippe Celet 23 rue du Loess – BP 20 67037 – Strasbourg Cedex 02 Le CNRS souhaite que les offres soient transmises par voie papier. Les conditions de remise des plis par voie électronique sont décrites dans le règlement de la consultation. Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : Marché public – Ne pas ouvrir : Novagains. Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français. Pièces à fournir pour l'offre : - les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant - un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque - un extrait Kbis ou équivalent - l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) décrite dans un mémoire fournissant les éléments de réponses aux vues des caractéristiques du marché mentionnées au CCTP (compléter en particulier l'annexe 1).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le consortium du projet Novagains a besoin de faire réaliser une étude concernant le procédé technologique du dépôt sur silicium moncocristallin d'une couche de ZnO avec des caractéristiques spécifiées au marché. Cette étude comportera également la fourniture d'échantillons aux membres du consortium.
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Il faudra donc fournir des couches de ZnO déposées sur Si par la technique de déposition par Laser Pulsé (PLD) avec des valeurs d'épaisseur et de conductivité bien spécifiées.
Les substrats de Silicium (Si) seront fournis par le consortium du projet Novagains. L'orientation cristalline est (100) et/ou (111).
Quantité ou étendue:
Tâche 1 :
Fourniture de 10 échantillons de ZnO cristallin de type n, fait par la technique « Pulsed Lased Deposition » (PLD) sur Si fortement dopé de taille 0,5x0,5 cm².
Tâche 2 :
Un rapport sur les propriétés structurales de ZnO cristallin de type n, fait par PLD sur Si fortement dopé, comprenant les analyses DDX, AFM, microscopie optique, photoluminescence et/ou cathodoluminescence de ces couches devra être fourni, notamment sur la densité de dislocations, le contrôle de l'épaisseur.
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Tâche 3 :
Sous-tâche 3.1.
Un rapport sur le contrôle de la conductivité de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si fortement dopé (par traitement in situ et/ou ex situ) devra être fourni, comprenant des mesures de résistivité 4 pointes.
Sous-tâche 3.2.
Fourniture de 10 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si de taille 0.5x0.5 cm² selon les spécificités issues des prévisions par le consortium
Tâche 4 :
Sous-tâche 4.1.
Livraison de 10 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si de taille 1x1 cm² avec la variation (within-wafer) de l'épaisseur et de la conductivité de moins de 10%.
Sous-tâche 4.2.
Livraison de 2 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur Si de taille 5 cm de diamètre avec la variation (within-wafer) de l'épaisseur et de la conductivité de moins de 10%.
Sous-tâche 4.3
Livraison de 5 échantillons de ZnO cristallin, de type n, fait par PLD sur cellule solaire Si fournie par le consortium, de taille 5 cm de diamètre avec la variation (within-wafer) de l'épaisseur et de la conductivité de moins de 10%.
Durée de l'accord: 30 mois
Numéro de référence: 2013D10/15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ICube - Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie - UMR 7357.
Département D-ESSP - Equipe MaCÉPV.
23, rue du Loess - BP 20 CR
67037 STRASBOURG Cedex 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 « Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants » disponible sur Internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
accompagné, le cas échéant, des pièces justificatives suivantes :
- les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
- ressources publiques extérieures : ANR-12-PRGE-0014 projet Novagains
- paiements par acomptes à 30 jours selon les règles de la comprabilité publique. A compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement, il est ouvert de plein droit au titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires conformément aux dispositions de la loi no 2013-100 du 28 janvier 2013 et de ses décrets d'application.
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- possibilité de versement d'une avance
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: anglais 🗣️
français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC – pôle achats/marchés
Philippe Celet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2hJDgneA_p 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2hJDgneA_p 🌏
Nom: ICube - laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie
Adresse postale: 23 rue du Loess - BP20
Commune postale: Strasbourg Cedex 2
Point de contact: Département D-ESSP - equipe Macépv
Abdelilah Slaoui
Téléphone: +33 388106328 📞
Courrier électronique: abdelilah.slaoui@unistra.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://icube.unistra.fr/ 🌏
Courrier électronique: referes.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2hJDgneA_p 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013D10/15
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante : https://www.achats-epst.fr/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_2hJDgneA_p
Les réponses doivent être parvenues avant les date et heure limites à l'adresse suivante :
CNRS – Délégation Alsace
Accueil Bâtiment 01
Service financier et Agence comptable – politique d'achat
A l'attention de Philippe Celet
23 rue du Loess – BP 20
67037 – Strasbourg Cedex 02
Le CNRS souhaite que les offres soient transmises par voie papier. Les conditions de remise des plis par voie électronique sont décrites dans le règlement de la consultation.
Les candidats présentent leur dossier dans une enveloppe extérieure cachetée comportant impérativement la mention suivante : Marché public – Ne pas ouvrir : Novagains.
Avant attribution du marché, il sera demandé au candidat retenu les formulaires NOTI1 et NOTI2 (si ceux-ci n'ont pas déjà été fournis) disponibles sur internet à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification
Il est précisé que le CNRS accepte les documents à caractère non contractuel en langue anglaise. Tous les documents contractuels doivent être rédigés en français.
Pièces à fournir pour l'offre :
- les conditions particulières d'achat (CPA) à compléter, parapher, dater et signer accompagné de ses annexes le cas échéant
- un relevé d'identité bancaire (RIB) ou une lettre de banque
- un extrait Kbis ou équivalent
- l'offre technique et financière détaillée (datée et signée) décrite dans un mémoire fournissant les éléments de réponses aux vues des caractéristiques du marché mentionnées au CCTP (compléter en particulier l'annexe 1).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Adresse Internet: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Strasbourg
Fax: +33 388212333 📠
Source: OJS 2013/S 191-329265 (2013-09-27)
Avis d'attribution de marché (2014-04-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 159 327 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 rue du Loess – BP 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-10 📅
Date de publication: 2014-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 074-127664
Se réfère à l'avis: 2013/S 191-329265
Numéro JO-S: 74

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
ICube – Laboratoire des sciences de l'ingénieur, de l'informatique et de l'imagerie – UMR 7357
Département D-ESSP – équipe MACÉPV
23 rue du Loess – BP 20 CR
67037 Strasbourg Cedex 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (35)
2. Valeur technique (45)
3. Caractère innovant (10)
4. Service après-vente et assistance technique (10)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-04-09 📅
Nom: Nanovation
Adresse postale: 8 route de la Chevreuse
Commune postale: Chateaufort
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 31 avenue de la Paix – BP 51038
Source: OJS 2014/S 074-127664 (2014-04-10)
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