Déneigement et salage des routes départementales

Conseil général du Jura

Les opérations, objet du marché, concernent des opérations de déneigement et de salage de certaines routes départementales. Quatre types de prestation sont demandées: - déneigement avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage -déneigement avec fourniture du porteur. L'Outil de raclage est fourni par le maître d'ouvrage - déneigement et salage avec fourniture du porteur, de la saleuse et de l'outil de raclage - déneigement et salage avec fourniture du porteur. La saleuse et l'outil de raclage sont fournis par le maître d'ouvrage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Jura

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-26	Avis de marché
2013-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 30/09/2014. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 820 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Jura
Adresse postale: 17 rue Rouget de Lisle
Code postal: 39039
Commune postale: Lons-le-Saunier Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-26 📅
Date limite de soumission: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-142597
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

La valeur estimative totale hors taxes donnée a été établie selon une moyenne effectuée ces 3 dernières années. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre recepissé se feront les jours ouvrés, de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres - 3ème étage - direction des affaires juridiques et des Marchés Publics. En cas de livraison exprese (chronopost, Ups...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'Est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats veilleront à ne pas transmettre leur offre en dernière minute et à s'assurer de la maîtrise du mode de fonctionnement de la plateforme, afin que l'offre électronique soit intégralement reçue avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent règlement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Informations complémentaires

La valeur estimative totale hors taxes donnée a été établie selon une moyenne effectuée ces 3 dernières années. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Les dépôts contre recepissé se feront les jours ouvrés, de 8h45 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, exclusivement auprès du secrétariat de la Commission d'appel d'offres - 3ème étage - direction des affaires juridiques et des Marchés Publics. En cas de livraison exprese (chronopost, Ups...) un récépissé de dépôt sera envoyé au candidat. C'Est l'heure d'arrivée enregistrée par le secrétariat de la commission d'appel d'offres qui fera foi. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats et des versions de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Les candidats veilleront à ne pas transmettre leur offre en dernière minute et à s'assurer de la maîtrise du mode de fonctionnement de la plateforme, afin que l'offre électronique soit intégralement reçue avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent règlement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: ap01-Ctrd de ARBOIS-POLIGNY - centre de BRACON-SALINS
Brève description:

Deneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 107 du PR 5+0590 (Mt de Mesnay) jusqu'au carrefour 107 *467 RD 269 et 269e en totalité RD 266 en totalité RD 271 du PR 1+0127 au PR 6+0107 (du carrefour RD 105*271 au carrefour 94*271) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de ARBOIS-POLIGNY - tel : 03.84.66.43.00

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: ap02-Ctrd de Arbois-Poligny-Centre de BRACON-SALINS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 265 du carrefour RD 472*265 à la limite du Doubs RD 265e en totalité RD 265 de la sortie du village de LEMUY (lieu-dit VC des Raffours) jusqu'au carrefour RD 65 RD 65 du carrefour de la RD 265 jusqu'à la ferme de Bois Chaillet RD 47 du carrefour RD 472*47 jusqu'à la limite du Doubs Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de ARBOIS-POLIGNY - tel : 03.84.66.43.00

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: ap03-Ctrd de ARBOIS-POLIGNY - centre de BRACON-SALINS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 262 en totalité de GERAISE au carrefour avec RD 492 RD 78 du carrefour de la RD 472 jusqu'au carrefour avec la RD 65 RD 78e en totalité du carrefour de la RD 472 jusqu'au carrefour avec la RD 78 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de ARBOIS-POLIGNY - tel : 03.84.66.43.00

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: ap04-Ctrd de ARBOIS-POLIGNY - centre de POLIGNY
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 96 de la RD 68 à la scierie RD 256e de la RD 256 à la RD 68 RD 256 de la RD 68 à la Rn5 RD 257 de CHAMOLE à la Rn5 RD 4 de la RD 96 à la Rd5 RD 4e de la RD 4 à la RD 469 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de ARBOIS-POLIGNY - tel : 03.84.66.43.00

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: ap05-Ctrd de ARBOIS-POLIGNY - centre de POLIGNY
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 218 de la RD 905 à RD 9 RD 217 de la RD 218 à place de retournement RD 95 de la RD 22 à la RD 475 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de ARBOIS-POLIGNY - tel : 03.84.66.43.00

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: ap06-Ctrd de ARBOIS-POLIGNY - centre de POLIGNY
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 89 de la RD 475 à la RD 85 RD 85 de la RD 475 à foulenay rd 95 de la RD 89 à le villey rd 311 de la RD 85 à la Rd33 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de ARBOIS-POLIGNY - tel : 03.84.66.43.00

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: bl01-Ctrd Lons-Bletterans-Centre de BLETTERANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 137 carrefour RD 470 à limite Saone et Loire RD 140 carrefour RD 678 à RD 137 RD 141 ST Didier à RD 470 RD 140e1 carrefour RD 140 à Déchetterie RD 4 limite POLIGNY à limite ORGELET Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: bl04-Ctrd de Lons-Bletterans-Centre de DOMBLANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 207montain à pannessieres rd 206 carrefour RD 70 à le louverot rd 209 carrefour 207 à carrefour 207 LAVIGNY Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: bl05-Ctrd de Lons-Bletterans-Centre de DOMBLANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 208 Carrefour RD 70 à RD 70 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: bl06-Ctrd de Lons-Bletterans-Centre de BEAUFORT
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 20 du PR 0+000 au PR 4+626 - rD 34 du PR 0+000 au Pr5+982 - rD 44 du PR 0+000 au PR 14+500- rD 44e1 du PR 0+000 au PR 1+017 - rD 72 du PR 31+800 au PR 32+596 - rD 131 du PR 0+000 au PR 1+284 - rD 132 du PR 0+000 au PR 1+113 - rd133 du Pr0+000 au PR 1+071 - rD 133e1 du PR 0+000 au PR 0+152 - rD 134 du PR 0+000 au PR 2+803 - rD 135 du PR 0+000 au PR 2+054 - rD 315 du PR 0+000 au PR 2+000 - rD 315e2 du PR 0+000 au PR 0+788 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: bl07-Ctrd de LONS-BLETTERANS- centre de saint amour
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 177 du PR 0+000 au PR 1+614 - rD 178 du PR 1+500 au PR 3+433 - rD 178e1 du PR 0+000 au PR 0+808 - rD 181 du PR 0+000 au PR 0+849 - rD 185 du PR 0+000 au PR 2+886 - rD 3e1 du PR 0+000 au PR 3+365 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: bl02-Ctrd de LONS-BLETTERANS - centre de DOMBLANS
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 96 PLASNE sortie la marre rd 43 PASSENANS au carrefour Rd5 RD 101 limite RD 1083 à RD 43 RD 198 limite RD 101 à st lamain rd 4 la marre à RD 471 RD 204 la doye à RD 5 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: bl03-Ctrd de LONS-BLETTERANS -Centre de SELLIERES
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 38e1: carrefour RD 38 à carrefour RD 95 RD 95 carrefour RD 468 à carrefour RD 58 RD 95e1 carrefour RD 58 à carrefour RD 95 RD 211 limite Saone et Loire à RD 33 RD 211e carrefour RD 211 à sortie chaumergy rd 213 carrefour RD 58 à COMMENAILLES Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LONS-BLETTERANS - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: dcs01-Ctrd de dole-chaussin - centre de CHAUSSIN
Brève description:

Déneigement et salage des RD avec fourniture des outils de raclage et de salage chaussin rd 11 direction FRAMBOISY puis RD 468 direction centre CHAUSSIN puis direction BLETTERANS jusqu'à RYE, retour, Puis Rd13 JOUSSEROTS direction gare de NEUBLANS direction abergement st jean, puis RD 13e1 - e2 bas de NEUBLANS, puis RD 9 authume les bois direction les essards, retour direction les hays Rd8 abergement st jean, puis CHAUSSIN par RD 219 ASNANS Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de DOLE-CHAUSSIN - tel : 03.84.47.64.75

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: la01-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre de GIGNY
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 183 de FLORENTIA à nantey rd 183e1 en totalité (agglomération de Florentia) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: la02-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre de clairvaux les lacs
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 4 du carrefour avec RD 470 au carrefour avec RD 471 RD 151 du carrefour avec RD 39 au carrefour avec VC de VERGES "Blye" RD 155 en totalité RD 152 en totalité Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: la05-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre de clairvaux les lacs
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 67 du carrefour avec RD 67e1 au carrefour avec RD 678 RD 67e2 du carrefour avec RD 67 au carrefour avec RD 27 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: la07-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre de clairvaux les lacs
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 326 en totalité Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: la08 - ctrd lacs et PETITE Montagne-Centre de clairvaux les lacs
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 143 en totalité Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: la09-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre d'orgelet
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 60 du carrefour avec RD 3 au carrefour avec RD 49 RD 174e en totalité RD 174 et Vc3 "Plaisia" en totalité Rd171 du carrefour avec Vc3 "Plaisia" au PR 5+732 "Merona" Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: la03-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre d'orgelet
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 51 du carrefour avec Rd2 au carrefour avec RD 117 RD 163 en totalité RD 191 du carrefour avec RD 72 à PR 3+000 "Monnetay" Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: la04-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre de GIGNY
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 98 du PR 6+580 "Hameau de Morges" au carrefour avec RD 117 RD 191 du PR 3+000 "Monnetay au carrefour avec RD 98 RD 191e1 en totalité RD 117e2 et 117e3 en totalité RD 51e3 en totalité Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: la06-Ctrd LACS et petite montagne- centre de clairvaux les lacs
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 39 du carrefour avec RD 27 au carrefour avec RD 678 RD 74 du carrefour avec RD 90 au PR 13+490 "Chevrotaine" RD 90 du carrefour avec RD 74 au carefour avec RD 90e2 RD 90e1 en totalité RD 90e2 en totalité Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: la10-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre d'orgelet
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 175 en totalité Rd2e2 en totalité Rd162 du carrefour avec Rd2 au carrefour avec RD 153 RD 166 du carrefour avec RD 171 à PR 2+389 lieu-dit "La Grange Rouge" Vc3 "Dompierre et Marnezia" RD 171 du carrefour avec RD 470 au PR 1+100 "Marnezia" Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: la11-Ctrd LACS et PETITE Montagne-Centre d'orgelet
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 80 du PR 7+257 "Sarrogna" à 10+600"fetigny" RD 80e1 en totalité RD 173e en totalité RD 170 en totalité RD 173 en totalité RD 167 du PR 0+000 "Hameau de Montjouvent" au carrefour RD 80 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de LACS et petite montagne - tel : 03.84.87.60.50

Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: sc01-Ctrd de st claude-moirans- centre de MOIRANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 295 Commune de MONTCUSEL Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: sc02-Ctrd de st claude-moirans- centre de MOIRANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 27e1 Village de JEURRE Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: sc03-Ctrd de st claude-moirans- centre de MOIRANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 296 -331 - 331e1 - et 331e2: Commune de charchilla, crenans et MAISOD Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: sc04-Ctrd de st claude-moirans- centre de MOIRANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 297 et 297e1. Commune de VILLARD D'Heria (desserte de Grand Chatel) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: sc05-Ctrd de st claude-moirans- centre de MOIRANS
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 300-300e1 et 359 - commune de PRATZ (Village de PRATZ, desserte du hameau de st romain et petit chatel) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: sc06-Ctrd de st claude-moirans- centre de st claude
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 298 et 357- commune de LAVANCIA (Village de LAVANCIA et desserte d'epercy)+ bretelles RD 436 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: sc07-Ctrd de st claude-moirans- centre de st claude
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 126 - communes dela RIXOUSE et Villard/Bienne Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: sc08-Ctrd de st claude-moirans- centre de st claude
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 235 -Desserte de RAVILLOLES depuis Rd118 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: sc09-Ctrd de st claude-moirans- centre de st claude
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 233, 233e1, 233e2 , 233e3, 118 E1, 118 E2 et 118 E3 - communes de saint-lupicin, lavans-les-saint-claude, cuttura et PONTHOUX Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: sc12-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 292e1 - commune de MOLUNES (Mairie des Molunes) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 36
Intitulé du lot: sc13-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 25e4. Commune de la pesse Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 37
Intitulé du lot: sc14-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 25e6. Commune de VIRY (desserte du hameau de Sieges) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 38
Intitulé du lot: sc17-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 63, 291 et 291e2 Communes de larrivoire, vulvoz, rogna et MOLINGES . Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 39
Intitulé du lot: sc18-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 25e3. Commune de les bouchoux (Très la Ville) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 40
Intitulé du lot: sc19-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 293. Commune de ROGNA Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 41
Intitulé du lot: sc10-Ctrd de st claude-moirans- centre de st claude
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 304-communes de st claude et LAMOURA (de CHAUMONT à Lamoura) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 42
Intitulé du lot: sc15-Ctrd de st claude-moirans- centre de la pesse
Brève description:

Déneigement des RD sans fourniture de l'outil de raclage RD 292e2- communes de BELLECOMBE et des molunes (Mairie de Bellecombe) Rd25e5 - communes de BELLECOMBE (Les Trois Cheminées) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st claude-moirans - tel : 03.84.38.12.21

Numéro du lot: 43
Intitulé du lot: sl01-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de st laurent
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 278 du PR 0+000 à 3+387 Route d'entre deux Monts RD 127e1 du PR 0+000 à 2+212 MONTLIBOZ Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 44
Intitulé du lot: sl02-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de st laurent
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 69e1 du PR 0+000 à 8+100. LONGCHAUMOIS - haut cret Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 45
Intitulé du lot: sl03-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de CHAMPAGNOLE
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 19 PR 0+000 à 12+0412 de NOZEROY au département du doubs rd 286 PR 5+0830 à 12+0427 de FRAROZ à FROIDEFONTAINE Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 46
Intitulé du lot: sl04-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de NOZEROY
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 287 - pR 0+000 à 2+0240 de NOZEROY à longcochon rd 310 PR 0+000 à 0+0707 essavilly rd 107-pr 21+0030 à 28+0530 de CENSEAU à la secherie de la joux rd 64 PR 0+000 à 9+058 MOLPRE à RD 471 dans le Doubs RD 107e5 PR 0+000 à 0+0770 RD 107 bief du fourg Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 47
Intitulé du lot: sl05-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de NOZEROY
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 55 PR 0+000 à 6+0100 de MIGNOVILLARD au département du Doubs RD 340 PR 0+000 à 8+0520 de RD 56 à fraroz rd 286 PR 0+000 à 5+0830 de FRAROZ à bief de maisons Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 48
Intitulé du lot: sl06-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de NOZEROY
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 283 PR 0+000 à 6+0071 de la faviere à sirod rd 281 PR 0+000 à 1+0570 de RD 19 à BILLECUL Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 49
Intitulé du lot: sl07-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de NOZEROY
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 21 PR 6+0700 à 9+0924 de RD 288 à charbonny rd 285 PR 0+000 à 1+0940 de RD 19 à la doye rd 282 PR 0+000 à 1+0680 de CHARENCY à RD 471 RD 284 PR 0+000 à 2+0160 de RD 35 à esserval combe rd 284e PR 0+000 à 1+0170 de RD 471 à esserval tartre rd 328 PR 0+000 à 0+0410 de RD 471 à plenisette rd 329 PR 0+000 à 0+0380 de RD 471 à plenise rd 66 PR 1+0600 à 2+0100 ONGLIERES Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 50
Intitulé du lot: sl08 CTRD de ST Laurent-Champagnole-Centre de NOZEROY
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage Rd336 de CENSEAU aux Grangettes (PR 0 + 0000 au PR 1 + 0230 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 51
Intitulé du lot: sl09-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de CHAMPAGNOLE
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 251 PR 8+0200 à 10+0348 de EQUEVILLON à st germain rd 254 pr 0+000 à 2+0980 de EQUEVILLON à la Rn5 RD 254e PR 0+000 à 1+0267 de VANNOZ à la Rd21 RD 21 PR 3+0250 à 6+0700 de ts germain à la RD 288 ( à faire 2 fois soit +3,450 km en terme variable) RD 288 PR 4+0200 à 8+0285 de la RD 21 aux Petits Nans (côte des nans à faire 2 fois soit +2.285 km en terme variable) RD 277 PR 0+000 à 3+0771 de SYAM à la Percée de sirod rd 277e PR 0+0000 à 1+0224 bourg de sirod rd 279 PR 6+0500 à 10+0310 de SYAM à la billaude Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: sl10-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de CHAMPAGNOLE
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 40 PR 18+0500 à 22+0745 de la VC du Fioget à pont de la chaux Rd75 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: sl11-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de CHAMPAGNOLE
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 40 PR 13+0600 à 18+0500 de la VC de La marche à CHATELNEUF et de PILLEMOINE à la VC du Fioget RD 255 PR 2+0700 à 7+0521 de la Rn5 (Le Vaudioux) à loulle rd 40e PR 0+000 à 1+0670 de le VAUDIOUX au carrefour de La Fourche Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 54
Intitulé du lot: sl12-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de CHAMPAGNOLE
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 74 PR 0+000 à 12+0889 de NEY à chevrotaine rd 40 PR 0+000 à 7+0800 de pont du navoy à la Rd255 (mont sur monney) rd 255 Pr0+000 à 2+0700 de mont sur monnet à loulle rd 253 Pr0+000 à 4+0510 de LOULLE à NEY Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: sl13-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de CHAMPAGNOLE
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 279 PR 0+000 à 6+0650 de SIROD à syam rd 84 PR 8+0248 à 11+0840 de SIROD à gillois rd 280 PR 0+000 à 1+000 de RD 84 à treffay rd 252 PR 0+000 à 2+0486 de LENT à la RD 471 Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 56
Intitulé du lot: sl14-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de ANDELOT
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 23 PR 0+000 à 10+0200 de CROTENAY à VALEMPOULIERES (Bois de Crotenay à faire deux fois soit +5.100 en terme variable) RD 23e PR 0+000 à 4+0512 de VALEMPOULIERES à le pasquier rd 25e1 PR 1+0950 à 6+0359 de vers en montagne à valempoulieres rd 5 PR 18+0752 à 22+0213 de CROTENAY au Dos à l'ane RD 24 PR 0+000 à 2+0026 de RD 5 à pont du navoy Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: sl15-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de ANDELOT
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage Rd21 PR 0+000 à 3+0250 de la Rn5 à st germain rd 251 PR 3+0400 à 8+0200 de st germain à le lerderet rd 251e PR 0+0000 à 1+0950 de le latet à vers en montagne rd 27 PR 0+000 à 4+0620 de la Rn5 à la Rd5 (ARDON usine Plastilax à faire 2 fois soit +1 km) Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 58
Intitulé du lot: sl16-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de ANDELOT
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 265 PR 0+000 à 3+0100 de ANDELOT à RD 65 RD 263 PR 0+000 à 4+0500 de RD 250 (Chapois) à montmarlon rd 250 PR 0+0780 à 3+0115 de RD 263 (Chapois) à andelot rd 107 PR 16+0400 à 21+0030 de RD 250 ANDELOT à la Sècherie de la joux Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 59
Intitulé du lot: sl17-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de ANDELOT
Brève description:

Déneigement des RD avec fourniture de l'outil de raclage RD 251 PR 0+0000 à 3+0400 de CHAPOIS à le larderet rd 250 PR 0+0450 à 0+0780 de CHAPOIS à la RD 263 RD 288 PR 0+000 à 4+0200 de CHAPOIS aux Petits Nans RD 251 E2 PR 0+000 à 1+0950 route de La Barre Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 60
Intitulé du lot: sls01-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de st laurent
Brève description:

Déneigement et salage des RD sans fourniture des outils de raclage et salage RD 146 du PR 5+200 à 13+500 carrefour des Faivres à lescheres rd 28 du PR 15+200 à 18+335 carrefour es faivres aux Belbenoits RD 232 du PR 0+000 à 3+840 des Belbenoits aux Piards RD 308e du PR 0+000 à 1+968 de PRENOVEL au carrefour avec RD 308 RD 308 du PR 2+786 à 7+450 côté de Lacrochère au carrefour avec l Rd118 RD 312 du PR 0+000 à 3+350 des PIARDS à la landoz Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro du lot: 61
Intitulé du lot: sls02-Ctrd de ST Laurent-Champagnole-Centre de st laurent
Brève description:

Déneigement et salage des RD avec fourniture des outils de raclage et salage RD 415 du PR 3.400 à 11.200 du giratoire du Noirmont à la douane de Boisd'Amont RD 29e1 du PR 0+000 à 3+000. Les rousses-noirmont rd 29e2 du PR 0+000 à 9+100.les ROUSSES-BOIS D'Amont par le Vivier Pour tous renseignements s'adresser au responsable du CTRD de st laurent-champagnole - tel : 03.84.60.10.51

Numéro de référence: 13ROU014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Jura

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) : pour les groupements, cette lettre devra etre signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité qui devra justifier des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement au stade de la conclusion du marché ; Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : 100 % Budget du Département du Jura.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général du Jura
Adresse postale: DAJMP service marchés publics, 17 rue Rouget de Lisle
Point de contact: Mme Martine Rousselle
URL des documents: http://cg39.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: DAJMP commission d'appel d'offres, 17 rue Rouget de Lisle
URL pour la participation: http://cg39.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13ROU014
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2013/S 084-142597 (2013-04-26)

Avis d'attribution de marché (2013-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 461 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-12-02 📅
Date de publication: 2013-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 236-410714
Se réfère à l'avis: 2013/S 84-142597
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

Les Lots 08, 09, 26, 33, 34, 35, 36 et 44 ont été déclarés infructueux. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Annonce n° 214, BOAMP 84 A. Annonce n° 259, BOAMP 84 B du 30.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.12.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Jura.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-28 📅
Nom: sarl bousson georges
Adresse postale: 24 Rue des Tilleuls
Commune postale: Chilly Sur Salins
Code postal: 39110

2️⃣
Nom: sage Gabriel
Adresse postale: 2 Grande Rue
Commune postale: Gevresin
Code postal: 25270

3️⃣
Nom: sarl prost-jeandenand
Adresse postale: 2 rue de Sainte-Anne
Commune postale: Geraise

4️⃣
Nom: gaec Le Vent des Moissons
Adresse postale: 35 Rue de la Sommière
Commune postale: Barretaine
Code postal: 39800

5️⃣
Nom: M. chanois gilbert
Adresse postale: 17 Rue Chouette Earl de l'Ahier
Commune postale: Oussieres

6️⃣
Nom: M. royer jerome
Adresse postale: Route du Villey
Commune postale: Francheville
Code postal: 39230

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-30 📅
Nom: M. dominique oudard
Adresse postale: La Gravelle
Commune postale: Fontainebrux
Code postal: 39140

8️⃣
Nom: buchot christian
Adresse postale: Le Clos Oudet
Commune postale: Maynal
Code postal: 39190

9️⃣
Nom: sarl mariller alain
Adresse postale: Les Capettes
Commune postale: Joudes
Code postal: 71480

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-01 📅
Nom: marechal tp
Adresse postale: 19, Route de St Loup
Commune postale: Peseux
Code postal: 39120

1️⃣3️⃣
Nom: M. CHAVARD Thierry
Adresse postale: 8 grande Rue
Commune postale: Florentia
Code postal: 39320

1️⃣4️⃣
Nom: M. raymond philippe
Adresse postale: 290 rue du chalet
Commune postale: Briod
Code postal: 39570

1️⃣5️⃣
Nom: M. banderier simon
Adresse postale: Sur Rhonay
Commune postale: Uxelles
Code postal: 39130

1️⃣6️⃣
Nom: mairie de doucier
Adresse postale: 21 impasse de la mairie
Commune postale: Doucier

1️⃣7️⃣
Nom: sarl michaud
Adresse postale: Rue Fr Elie Simonin - Lieffenans
Commune postale: Charezier

1️⃣8️⃣
Nom: aubepine
Adresse postale: Vampornay
Commune postale: Orgelet
Code postal: 39270

1️⃣9️⃣
Nom: s.c.t Societe CAILLON et TELLA
Adresse postale: 1 rue Pendaine
Commune postale: Gigny Sur Suran

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Nom: guidoni jacques
Adresse postale: Rue des Tilleuls
Commune postale: Menetru En Joux

2️⃣2️⃣
Nom: M. vincent denis
Adresse postale: 10 rue Charnal
Commune postale: Presilly

2️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-09-29 📅
Nom: gaec la chapelle
Adresse postale: Sézéria Route de la Chapelle
Commune postale: Chaveria

2️⃣4️⃣
Nom: mairie de jeurre
Adresse postale: 20 Rue Principale
Commune postale: Jeurre
Code postal: 39360

2️⃣5️⃣
Nom: mairie de charchilla
Adresse postale: 2 rue du Pré Gonet
Commune postale: Charchilla
Code postal: 39260

2️⃣6️⃣
Nom: mairie de villards D'Heria
Adresse postale: 1 rue Léon Clerc
Commune postale: Villards D'Heria

2️⃣7️⃣
Nom: mairie de pratz
Adresse postale: 9 rue du Tacot
Commune postale: Pratz
Code postal: 39170

2️⃣8️⃣
Nom: mairie de lavancia-epercy
Adresse postale: 7 Rue du Jouet
Commune postale: Lavancia-Epercy
Code postal: 01590

2️⃣9️⃣
Nom: sarl roscio fils
Adresse postale: 33 rue Saint Cyr
Commune postale: La Rixouse
Code postal: 39200

3️⃣0️⃣
Nom: mairie de viry
Adresse postale: 11 Rue Rouget de Lisle
Commune postale: Viry

3️⃣1️⃣
Nom: M. lebosse jean-marie
Adresse postale: 6 Route de Saint Claude
Commune postale: Ranchette

3️⃣2️⃣
Nom: mairie des bouchoux
Adresse postale: 4 Sur la Place
Commune postale: Les Bouchoux
Code postal: 39370

3️⃣3️⃣
Nom: sarl joly bois &Amp; SERVICES
Adresse postale: 1 Rue de l'Eglise
Commune postale: Rogna

3️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-04 📅
Nom: M. tabard patrick
Adresse postale: Tressus
Commune postale: Saint Claude

3️⃣5️⃣
Nom: gaec de la croix patie
Adresse postale: Bellecombe
Commune postale: Bellecombe
Code postal: 39310

3️⃣6️⃣
Nom: andrey philippe
Adresse postale: 25 Chemin des Cascades
Commune postale: Les Planches En Montagne
Code postal: 39150

3️⃣7️⃣
Nom: gaec des 4 TILLEULS
Adresse postale: Grande rue
Commune postale: Billecul
Code postal: 39250

3️⃣8️⃣
Nom: sas jeannin
Adresse postale: Rue de la Foret de Joux
Commune postale: Censeau

3️⃣9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-22 📅
Nom: M. Salvi Jean-Noel
Adresse postale: 58 Rue d'Arsurette
Commune postale: Arsure-Arsurette

4️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-08 📅
Nom: M. courvoisier j.m
Adresse postale: 8 Rue Principale
Commune postale: La Faviere

4️⃣1️⃣
Nom: entreprise ferreux dominique
Adresse postale: Route de Nozeroy
Commune postale: Mournans-Charbonny

4️⃣2️⃣
Nom: mairie de censeau
Adresse postale: 4 Rue du Magasin

4️⃣3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-10-05 📅
Nom: sarl prati Jean Père et Fils
Adresse postale: 6 Rue des Grandes Haies
Commune postale: Equevillon
Code postal: 39300

4️⃣4️⃣
Nom: M. duboz camille
Adresse postale: 7 Rue Principale
Commune postale: Le Vaudioux

4️⃣5️⃣

4️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-11-09 📅

4️⃣7️⃣
Nom: gaec d'alesia
Adresse postale: 360 Rue d'Alésia
Commune postale: Crans

4️⃣8️⃣
Nom: eurl ni-co-tp
Adresse postale: 30 Rue des Croix Neuves
Commune postale: Montrond

4️⃣9️⃣
Nom: M. melin mickael
Adresse postale: 5 rue Chevanne
Commune postale: Le Larderet

5️⃣0️⃣
Nom: M. dole jean michel
Adresse postale: Rue de la Tuilerie
Commune postale: Valempoulieres

5️⃣1️⃣

5️⃣2️⃣
Nom: societe jurassienne entreprise
Adresse postale: B.P. no9
Commune postale: Messia Sur Sorne

5️⃣3️⃣
Nom: jura neige
Adresse postale: 119 Route de Trélarce
Commune postale: Les Rousses
Code postal: 39220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
Source: OJS 2013/S 236-410714 (2013-12-02)

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