Création d'un itinéraire de transports en commun parallèle à la RD no 9

Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence

Le marché a pour objet l'exécution de travaux pour la création d'un itinéraire de transport en commun parallèle à la route départementale no 9 à Aix-en-Provence.Ces travaux comprennent : - l'élargissement du chemin Guigou dans sa partie étroite pour permettre le passage des transports en commun et la création de bandes multifonctionnelles ;- le traitement à feux tricolores du carrefour chemin Guigou - chemin du Serre ;- l'insertion des véhicules de transports en commun sur la RD 9, gérée par un contrôle d'accès ;- la mise en place sur la RD 9 d'une détection de saturation et d'une signalisation lumineuse.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cegelec
• SA Malet

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-03-29	Avis de marché
2013-05-02	Informations complémentaires
2013-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux routiers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Pays d'Aix-en-Provence
Adresse postale: CS 40868
Code postal: 13626
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 1
Contact
Courrier électronique: direction-marches@agglo-paysdaix.fr 📧
Téléphone: +33 488788800 📞
Fax: +33 488788808 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-29 📅
Date limite de soumission: 2013-05-13 📅
Date de publication: 2013-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 065-108801
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale.La valeur technique de l'offre sera examinée sur la base des sous critères suivants pour les deux lots, 1 et 2 :- sous critère no 1 : Adéquation des moyens humains et matériels au regard du planning,- sous critère no 2 : Optimisation et pertinence des délais- sous critère no3 : Adéquation au projet, du CV du conducteur de travaux proposé au regard de sa qualification et de son expérience sur des opérations similaires. Chaque sous critère est noté de 0 (très mauvais ou pas de réponse) à 5 (excellent).La note technique est obtenue en calculant la moyenne sur 5 des notes obtenues. Il lui sera ensuite appliqué le coefficient relatif au critère "valeur technique" mentionné ci-dessus (0,20). Les notes cumulées des critères mentionnés ci-dessus permettront de classer les offres par ordre décroissant et de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Pour information, la durée de validité du marché our le lot 1 est de 20 mois, période de garantie de parafit achèvement comprise; délai maximum d'éxécution des travaux de 5 mois (période de préparation de 1 mois comprise).La durée de validité du marché pour le lot 2 est de 78 mois période garantie de parfait achèvement et maintenance comprise (5 ans pour la maintenance curative et préventive), le délai maximum d'exécution des travaux est de 4 mois (période de préparation de 2 mois comprise)le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par courriel ou par télécopie aux coordonnées indiquées en haut du présent avis ou qui viendra le retirer à l'adresse géographique suivante : Direction de la commande publique - 3 cours Sextius- 13100 Aix-en-Provence, FRANCE aux heures d'ouverture des bureaux qui sont les suivantes : 8:30-12:30, 14:00-17:00 du lundi au jeudi, de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 16:00 le vendredi, sauf jours fériés. Il pourra être téléchargé par voie électronique à l'adresse internet suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0jSBDETpRk Lors du téléchargement du DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles rectifications ou compléments d'information apportés au DCE initial. La remise des plis peut se faire :- soit par envoi à l'adresse postale indiquée en haut du présent avis, pour tout envoi en recommandé avec accusé de réception ;- soit par dépôt contre récépissé ou pour tout autre mode d'acheminement (chronopost,ups,fedex, etc...) aux horaires et à l'adresse géographique susvisée ;- soit par voie électronique à l'adresse internet suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0jSBDETpRk Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché objet de la présente consultation selon les modalités de l'article 35-ii-6° du Code des Marchés Publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur est un établissement public de coopération intercommunale.La valeur technique de l'offre sera examinée sur la base des sous critères suivants pour les deux lots, 1 et 2 :- sous critère no 1 : Adéquation des moyens humains et matériels au regard du planning,- sous critère no 2 : Optimisation et pertinence des délais- sous critère no3 : Adéquation au projet, du CV du conducteur de travaux proposé au regard de sa qualification et de son expérience sur des opérations similaires. Chaque sous critère est noté de 0 (très mauvais ou pas de réponse) à 5 (excellent).La note technique est obtenue en calculant la moyenne sur 5 des notes obtenues. Il lui sera ensuite appliqué le coefficient relatif au critère "valeur technique" mentionné ci-dessus (0,20). Les notes cumulées des critères mentionnés ci-dessus permettront de classer les offres par ordre décroissant et de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse. Pour information, la durée de validité du marché our le lot 1 est de 20 mois, période de garantie de parafit achèvement comprise; délai maximum d'éxécution des travaux de 5 mois (période de préparation de 1 mois comprise).La durée de validité du marché pour le lot 2 est de 78 mois période garantie de parfait achèvement et maintenance comprise (5 ans pour la maintenance curative et préventive), le délai maximum d'exécution des travaux est de 4 mois (période de préparation de 2 mois comprise)le dossier de consultation des entreprises sera remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande par courriel ou par télécopie aux coordonnées indiquées en haut du présent avis ou qui viendra le retirer à l'adresse géographique suivante : Direction de la commande publique - 3 cours Sextius- 13100 Aix-en-Provence, FRANCE aux heures d'ouverture des bureaux qui sont les suivantes : 8:30-12:30, 14:00-17:00 du lundi au jeudi, de 8:30 à 12:30 et de 14:00 à 16:00 le vendredi, sauf jours fériés. Il pourra être téléchargé par voie électronique à l'adresse internet suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0jSBDETpRk Lors du téléchargement du DCE, les candidats sont expressément invités à communiquer les coordonnées d'une personne physique et son adresse électronique afin qu'ils soient informés, en cours de consultation, des éventuelles erreurs matérielles rectifications ou compléments d'information apportés au DCE initial. La remise des plis peut se faire :- soit par envoi à l'adresse postale indiquée en haut du présent avis, pour tout envoi en recommandé avec accusé de réception ;- soit par dépôt contre récépissé ou pour tout autre mode d'acheminement (chronopost,ups,fedex, etc...) aux horaires et à l'adresse géographique susvisée ;- soit par voie électronique à l'adresse internet suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0jSBDETpRk Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à un marché passé selon la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires à celles du marché objet de la présente consultation selon les modalités de l'article 35-ii-6° du Code des Marchés Publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassement - voirie - assainissement pluvial
Brève description:

La réalisation des travaux de terrassement et remblaiement, voirie, réseau pluvial;la démolition et la dépose d'ouvrages ;l'abattage et dessouchage d'arbres ;les terrassements généraux et la structure des circulations ;les revêtements de sol et bordures ;la réalisation de mur de soutènement ;la réalisation de garde-corps ;la mise en place de glissières de sécurité ;la réalisation complète des réseaux d'évacuation des eaux pluviales ;la création de fossés terre.La signalisation routière verticale et horizontale.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: réseaux secs - signalisation et gestion du trafic
Brève description:

La réalisation des travaux de terrassement et remblaiement en tranchée pour réseaux électricité, télécommunications, génie civil de la gestion du trafic;la fourniture et la pose des supports avec leurs massifs de fondation pour le matériel d'électricité et de la gestion du trafic ;la fourniture et la pose des potences support de signalisation sur la RD no9;la fourniture et la pose des conducteurs, des branchements et des raccordements aux réseaux neufs ou existants pour le matériel électrique ;la fourniture et la pose des chambres diverses ;la pose des matériels liés à la gestion du trafic;la maintenance préventive, curative des équipements concernant le contrôle d'accès et les panneaux dynamiques, le logiciel, la détection et le portique.

Numéro de référence: 12M097 - 12M098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chemin Albert Guigou et RD 9, commune d'Aix-en-Provence.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions d'accès à la commande publique (ces documents devront être fournis pour chacun des membres du groupement éventuel) :- une lettre de candidature comprenant l'identification du candidat et l'objet du marché. Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire ;- le(s) document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise (extrait K bis, délégation de pouvoir, statuts...) ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement d'entreprises. ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée et de l'article 29 de la loi no 2005-102 du 11 février 2005 modifiée, conformément à l'article 43 du Cmp.L'Utilisation des imprimés Dc1 et Dc2 est autorisée. Ces formulaires sont téléchargeables sur les sites suivants : http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm

Situation économique et financière:

- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

pour chacun des candidats ou des membres du groupement éventuel :- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années appuyés d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.Les entreprises de création récente pourront justifier de leurs capacités professionnelles, techniques et financières par tout moyen de preuve et, notamment, par la présentation des titres d'études ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables des prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le marché ne prévoit pas de cautionnement.toutefois, une retenue de garantie égale à 5% du montant du marché sera appliquée. Il est précisé que la retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles formulées, le cas échéant, pendant le délai de garantie. Cette retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande délivrée par un tiers agréé en vertu de l'article L612.1 du code monétaire et financier ou dans son pays d'origine.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

possibilité de cession ou de nantissement de créances ;- délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la facture ;- financement prévu sur le budget d'investissement de la CPA, sur ses fonds propres,- marché à prix forfaitaire- paiements par mandats administratifs sur présentation des factures correspondantes, - en application de l'article 87 du CMP, une avance de 5 % est accordée au titulaire de chaque lot, sauf avis contraire de sa part indiqué dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (80)
2. Valeur technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme le directeur de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Communauté du Pays d'Aix
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0jSBDETpRk 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12M097 - 12M098
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Préfecture de région PACA - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2013/S 065-108801 (2013-03-29)

Informations complémentaires (2013-05-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-02 📅
Date limite de soumission: 2013-05-24 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-146712
Se réfère à l'avis: 2013/S 65-108801
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2013/S 087-146712 (2013-05-02)

Avis d'attribution de marché (2013-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 517 820 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-03 📅
Date de publication: 2013-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 174-300048
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Les pièces constitutives du marché sont consultables à la direction de la commande publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article 80.III du code des marchés publics. Les marchés ont été signés le 16.7.2013 par le représentant légal du pouvoir adjudicateur. Le lot 1 a été notifié le 26.7.2013 et le lot 2 le 29.7.2013. les montants des marchés indiqués à la rubrique V.4 du présent avis constituent des montants globaux et forfaitaires. Merci de bien vouloir noter que les numéros des marchés sont 12M097 et 12M098 qui ont été notés en tant que tels afin que l'avis puisse être publié par le BOAMP. Annonce nº 163, BOAMP 66 A du 4.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3.9.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-14 📅
Nom: SA Malet
Adresse postale: quartier Broye
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13590

2️⃣
Nom: Cegelec
Adresse postale: route de Salon la Gavotte, chemin de la Pourranque, CS 20056
Commune postale: Les Pennes-Mirabeau
Code postal: 13752
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Préfecture de Région PACA – comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL)
Source: OJS 2013/S 174-300048 (2013-09-03)

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