Contrat d'entretien des espaces verts pour le patrimoine d'ICF Habitat Atlantique
ICF Atlantique SA HLM
Contrat d'entretien des espaces verts pour le patrimoine d'ICF Habitat Atlantique.
marché à lots :
lot 1 : Agence Aquitaine Charentes
lot 2 : Agence Midi Pyrénées
lot 3 : Agence Normandie
lot 4 : Agence Centre Limousin
Le délai de réception des offres était de 2013-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Société Aquaterre
- • Société Eskudero
- • Société ISS Espaces Verts
- • Société Jardinal
- • Société Novaflore
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-21 | Avis de marché |
| 2014-03-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Atlantique SA HLM
Adresse postale: 26 rue de Paradis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358925
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Agence Aquitaine Charentes
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Agence Midi Pyrénées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence Normandie
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Agence Centre Limousin
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Ao 23/2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Nom: ICF Habitat Atlantique
Code postal: 75495
Point de contact: Ouvert du lundi au vendredi de 8:45 à 12:30 et de 14:00 à 17:00
Service achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao 23/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Fax: +33 144327856 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 207-358925 (2013-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Atlantique SA HLM
Adresse postale: 26 rue de Paradis
Code postal: 75010
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.icfhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-21 📅
Date limite de soumission: 2013-12-09 📅
Date de publication: 2013-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 207-358925
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur URL : http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.Les offres sont à envoyer par pli postal recommandé avec accusé de réception ou remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-après :
icf Habitat Atlantique/ Service Achats/Ao 23/2013 Contrat d'entretien des espaces verts/26 rue de Paradis / CS 20053/75495 Paris Cedex 10.
les offres devront, si elles sont expédiées par la poste, parvenir à destination à l'adresse indiquée ci-dessus avant la date et l'heure limites.
les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure fixées ci-dessus ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur expéditeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Contrat d'entretien des espaces verts pour le patrimoine d'ICF Habitat Atlantique.
marché à lots :
lot 1 : Agence Aquitaine Charentes
lot 2 : Agence Midi Pyrénées
lot 3 : Agence Normandie
lot 4 : Agence Centre Limousin
Intitulé du lot: Agence Aquitaine Charentes
Brève description:
Le lot se décompose en 4 secteurs géographiques :Secteur géographique 1 : Cub Secteur NordSecteur géographique 2 : Cub Secteur SudSecteur géographique 3 : Saintes / AngoulèmeSecteur géographique 4 : Pays Basque / Landes
Le lot se décompose en 4 secteurs géographiques :
Secteur géographique 1 : Cub Secteur Nord
Secteur géographique 2 : Cub Secteur Sud
Secteur géographique 3 : Saintes / Angoulème
Secteur géographique 4 : Pays Basque / Landes
Intitulé du lot: Agence Midi Pyrénées
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Agence Normandie
Brève description:
Le lot se décompose en 3 secteurs géographiques :Secteur géographique 1 : Rouen et son agglomérationSecteur géographique 2 : Caen et son agglomartion et LisieuxSecteur géographique 3 : Le Havre
Le lot se décompose en 3 secteurs géographiques :
Secteur géographique 1 : Rouen et son agglomération
Secteur géographique 2 : Caen et son agglomartion et Lisieux
Secteur géographique 3 : Le Havre
Intitulé du lot: Agence Centre Limousin
Brève description:
Le lot se décompose en 3 secteurs géographiques :Secteur géographique 1 : PoitiersSecteur géographique 2 : LimogesSecteur géographique 3 : Tours
Secteur géographique 1 : Poitiers
Secteur géographique 2 : Limoges
Secteur géographique 3 : Tours
Le candidat est tenu de présenter une offre concernant les options suivantes :
lot 1 Agence Aquitaine Charentes :
secteur géographique 1
secteur géographique 2
secteur géographique 3
secteur géographique 4
Numéro de référence: Ao 23/2013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat produit à l'appui de sa candidature les documents et informations indiqués ci-dessous :
- lettre de candidature ou Dc1
- extrait K-Bis de moins de trois mois ou enregistrement au Registre des Métiers
- attestations d'assurance en responsabilité civile Professionnelle et ou une Rc exploitation et/ou une Rc produit en cours de validité indiquant le montant garanti et la nature des activités couvertes.
- attestation relative au respect de la réglementation contre le travail clandestin
- copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire et l'autorisation de poursuite de l'activité
- déclaration du candidat ou Dc2
- noti 2 ou attestation fiscales et sociales (afin de raccourcir les délais de procédure, le candidat est invité à joindre les documents relatifs à leur état annuel des certificats reçus ou leurs attestations sociales et fiscales, cela à titre indicatif et non de sélection des candidatures)
Afficher plus
- moyens humains et matériels appréciés quantitativement et qualitativement sur les 3 dernières années
- certificats de qualifications professionnelles ou attestations de capacité
- références de prestations d'entretien des espaces verts effetuées au cours des 3 dernière années avec indication du montant du contrat, le nom du pouvoir adjudicateur, la date et le lieu des travaux
Dépôts et garanties exigés:
Pendant toute la durée du contrat, l'entreprise devra :
- fournir une attestation d'assurance garantissant sa responsabilité civile professionnelle et/ou responsabilité civile exploitation et/ou responsabilité civile produit
- fournir les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales
- fournir les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail, qui sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché
Le marché est financé sur fonds propres du pouvoir adjudicateur.
L'euro es l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations.
Le règlement des factures sera effectué par virement au compte bancaire du prestataire dans un délai de 30 jours calendaires à compter de sa date de réception.
Le marché est destinée aux entreprises individuelles spécialisées dans l'entretien des espaces verts.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr 🌏
Nom: ICF Habitat Atlantique
Code postal: 75495
Point de contact: Ouvert du lundi au vendredi de 8:45 à 12:30 et de 14:00 à 17:00
Service achats
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ao 23/2013
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur URL : http://www.appelsdoffres.icfhabitat.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.Les offres sont à envoyer par pli postal recommandé avec accusé de réception ou remis contre récépissé à l'adresse indiquée ci-après :
icf Habitat Atlantique/ Service Achats/Ao 23/2013 Contrat d'entretien des espaces verts/26 rue de Paradis / CS 20053/75495 Paris Cedex 10.
les offres devront, si elles sont expédiées par la poste, parvenir à destination à l'adresse indiquée ci-dessus avant la date et l'heure limites.
les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure fixées ci-dessus ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur expéditeur.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Adresse Internet: http://www.tgi-paris.justice.fr/ 🌏
Fax: +33 144327856 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2013/S 207-358925 (2013-10-21)
Avis d'attribution de marché (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 528,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Habitat Atlantique
Code postal: 75495
Contact
Courrier électronique: valerie.de-poyen-bellisle@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 155339933 📞
Fax: +33 155339919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088912
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358925
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 23/2013
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Société Novaflore
Adresse postale: 39 route de Lalande
Commune postale: Montussan
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Société Eskudero
Adresse postale: 21 rue d'Irun
Commune postale: Hendaye
Code postal: 64700
4️⃣
Nom: Société Jardinal
Adresse postale: 297 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
5️⃣
Nom: Société ISS espaces verts
Adresse postale: 52 rue Edmond Mailloux, BP 325
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27103
6️⃣
7️⃣
Nom: Société Aquaterre
Adresse postale: 15-17 rue Vincent Van Gogh
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie de Poyen Bellisle
Source: OJS 2014/S 053-088912 (2014-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 528,04 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ICF Habitat Atlantique
Code postal: 75495
Contact
Courrier électronique: valerie.de-poyen-bellisle@icfhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 155339933 📞
Fax: +33 155339919 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-12 📅
Date de publication: 2014-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 053-088912
Se réfère à l'avis: 2013/S 207-358925
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires
Lot n° 1 : Agence Aquitaine Charentes - Secteur géographique 3 Saintes - Angoulême = infructueux
Lot n° 4 : Agence Centre Limousin - Secteur géographique 1 Poitiers = infructueux
Lot n° 4 : Agence Centre Limousin - Secteur géographique 2 Limoges = infructueux
Lot n° 4 : Agence Centre Limousin - Secteur géographique 3 Tours = infructueux
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AO 23/2013
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Valeur technique des prestations appréciée en fonction du mémoire technique (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-02-13 📅
Nom: Société Novaflore
Adresse postale: 39 route de Lalande
Commune postale: Montussan
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: Société Eskudero
Adresse postale: 21 rue d'Irun
Commune postale: Hendaye
Code postal: 64700
4️⃣
Nom: Société Jardinal
Adresse postale: 297 route d'Espagne
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
5️⃣
Nom: Société ISS espaces verts
Adresse postale: 52 rue Edmond Mailloux, BP 325
Commune postale: Val-de-Reuil
Code postal: 27103
6️⃣
7️⃣
Nom: Société Aquaterre
Adresse postale: 15-17 rue Vincent Van Gogh
Commune postale: Montivilliers
Code postal: 76290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
4
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie de Poyen Bellisle
Source: OJS 2014/S 053-088912 (2014-03-12)
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