Construction neuve d'une structure d'hospitalisation complète de psychiatrie adulte de 140 lits - chauffage/ventilation/climatisation - désenfumage (lot 19)

Établissement public de santé Alsace Nord

Construction neuve d'une structure d'hospitalisation complète de psychiatrie adulte de 140 lits - chauffage/Ventilation/Climatisation- désenfumage (lot 19).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SNEF

Qui ?

• Établissement public de santé Alsace Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-10-25	Avis de marché
2014-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé Alsace Nord
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg, BP 83
Code postal: 67173
Commune postale: Brumath Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-epsan.fr 🌏
Téléphone: +33 388646100 📞
Fax: +33 388646168 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-25 📅
Date limite de soumission: 2013-12-06 📅
Date de publication: 2013-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 211-365118
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58, 59 du Code des Marchés Publics (C.M.P.) suite à la procédure déclarée sans suite pour ce lot pour motif d'intérêt général Cette consultation comporte une condition particulière notamment une clause sociale relative à l'insertion des personnes en recherche d'emploi. Les documents écrits et graphiques peuvent être téléchargés gratuitement sur le site www.marches-securises ou le dossier peut être obtenu sur support CD. La demande de l'envoi du CD doit se faire au Bureau des Marchés et des Groupements d'achats de l'epsan, sur demande écrite par courrier accompagnée d'un chèque de 3, - euro (T.T.C.) à l'ordre du Trésor Public Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Construction neuve d'une structure d'hospitalisation complète de psychiatrie adulte de 140 lits - chauffage/Ventilation/Climatisation- désenfumage (lot 19).

Durée de l'accord: 22 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: application des articles 45 et 46 du code des marchés publics.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le délai global de paiement est de 50 jours à compter de la réception de la facture par le maître d'oeuvre (article 98 du code des marchés publics)

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Trinh Laudat architecte
Adresse postale: 8bis rue Deguerry
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Téléphone: +33 148062712 📞
Fax: +33 184105042 📠
Nom: Epsan
Adresse postale: 141 avenue de Strasbourg BP 83
Point de contact: Bureau des marchés et des groupements d'achats
Téléphone: +33 388645775 📞
Courrier électronique: bureaudesmarches@ch-epsan.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert selon les articles 33, 57, 58, 59 du Code des Marchés Publics (C.M.P.) suite à la procédure déclarée sans suite pour ce lot pour motif d'intérêt général

Cette consultation comporte une condition particulière notamment une clause sociale relative à l'insertion des personnes en recherche d'emploi.

Les documents écrits et graphiques peuvent être téléchargés gratuitement sur le site www.marches-securises ou le dossier peut être obtenu sur support CD. La demande de l'envoi du CD doit se faire au Bureau des Marchés et des Groupements d'achats de l'epsan, sur demande écrite par courrier accompagnée d'un chèque de 3, - euro (T.T.C.) à l'ordre du Trésor Public

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.10.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé suspension en vertu de l'article L.521-1 du code de la justice administrative (mesure d'urgence) ;

- référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché) ;

- recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ;

- requête introductive d'instance dans les formes et délais de deux mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué ;

Source: OJS 2013/S 211-365118 (2013-10-25)

Avis d'attribution de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 968 569,14 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014414
Se réfère à l'avis: 2013/S 211-365118
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires

Annonce no189, BOAMP 210 A du 30.10.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.1.2014.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-01-10 📅
Nom: Snef
Adresse postale: 8 rue Gutenberg
Commune postale: Hoerdt
Code postal: 67724
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

-référé pré-contractuel en vertu de l'article L. 551-1 du code de la justice administrative (avant la signature du marché) ;

-recours gracieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de l'acte attaqué ;

-requête introductive d'instance dans les formes et délais de deux mois, mentionnés aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de la justice administrative à compter de la publication de l'acte attaqué ;

Source: OJS 2014/S 011-014414 (2014-01-13)

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