construction d'une éco-école maternelle de 8 classes à Rosny-sous-Bois, Lot 11 serrurerie - métallerie
Ville de Rosny-sous-Bois
la Ville de Rosny-sous-Bois réalise une éco-école de 8 classes sur une parcelle en bande (large de 20 m) d'environ 3 000 m² pour un bâtiment en R+1 d'une emprise au sol de 1 200 m² dans le quartier des Boutours.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2013-05-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:
“la Ville de Rosny-sous-Bois réalise une éco-école de 8 classes sur une parcelle en bande (large de 20 m) d'environ 3 000 m² pour un bâtiment en R+1 d'une...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-29 📅
Date limite de soumission: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-177567
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la Ville de Rosny-sous-Bois réalise une éco-école de 8 classes sur une parcelle en bande (large de 20 m) d'environ 3 000 m² pour un bâtiment en R+1 d'une...”
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Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11 serrurerie/métallerie
Brève description:
“Lot 11 serrurerie/métallerie”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à desavenants, et/ou de s'inspirer des marchés complémentaires et des...”
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013JMtxecoecole
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
“fonds européen de développement régional.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 et 11 rue Victor Hugo et 12 et 14 rue Pierre Brossolette, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des...”
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“Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel -...”
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“Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“références en bâtiment passif ou BBC. Références en éco construction. Capacités des entreprises soumissionnant à produire des plans d'exécution aboutis.”
“Lot 11 serrurerie -métallerie Qualibat 4413.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur chacun des versements autres qu'une avance. Le montant de la retenue de garantie sera de 5 % du montant...”
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“Le montant de l'avance est égal à 10 % du montant initial du marché, toutes taxes comprises, quelque soit le délai d'exécution, si la durée du marché est...”
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“Toutefois, le titulaire verra son versement conditionné par la constitution d'une garantie à première demande pour sa totalité conformément à l'article 89...”
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“La présentation d'une caution personnelle et solidaire en remplacement d'une garantie à première demande sera automatiquement refusée.”
“Le mandatement de l'avance interviendra après la constitution de la garantie à première demande.”
“Le versement de l'avance s'effectuera en une seule fois après production de la garantie. Le règlement de l'avance interviendra dans le délai global de...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le marché sera réglé par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité...”
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“Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt...”
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“Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.”
“Le présent marché est subventionné à hauteur de 10 % du montant prévsionnel par l'agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie, le fonds européen...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“le pouvoir adjudicateur prescrit la forme du groupement solidaire ou du groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du...”
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Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection:
“les candidats devront respecter les exigences minimales de recevabilité de leurs candidature demandées dans le présent avis d'appel public à la concurrence.”
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Capillon Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_caAplqnj1_ 🌏
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 149353780 📞
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_caAplqnj1_ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_caAplqnj1_ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013JMtxecoecole
Informations complémentaires
“tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
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“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”
“Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics...”
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“Renseignements administratifs et techniques: pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions...”
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“Les variantes libres ne sont pas autorisées. Il n'y a aucune prestation supplémentaire éventuelle.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 104-177567 (2013-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:
“la Ville de Rosny-sous-Bois réalise une éco-école de 8 classes sur une parcelle en bande (large de 20 m) d'environ 3 000 m² pour un bâtiment en R+1 d'une...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernès
Code postal: 93110
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Contact
Courrier électronique: marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr 📧
Téléphone: +33 149353700 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-29 📅
Date limite de soumission: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 104-177567
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
“tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la Ville de Rosny-sous-Bois réalise une éco-école de 8 classes sur une parcelle en bande (large de 20 m) d'environ 3 000 m² pour un bâtiment en R+1 d'une...”
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Lot 11 serrurerie/métallerie
Brève description:
“Lot 11 serrurerie/métallerie”
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
“le Maître d'ouvrage se réserve la possibilité, en cas de nécessité, de recourir à desavenants, et/ou de s'inspirer des marchés complémentaires et des...”
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2013JMtxecoecole
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
“fonds européen de développement régional.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 et 11 rue Victor Hugo et 12 et 14 rue Pierre Brossolette, 93110 Rosny-sous-Bois.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des...”
“Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel -...”
Afficher plus (1)
“Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du DC2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le...”
“références en bâtiment passif ou BBC. Références en éco construction. Capacités des entreprises soumissionnant à produire des plans d'exécution aboutis.”
“Lot 11 serrurerie -métallerie Qualibat 4413.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur chacun des versements autres qu'une avance. Le montant de la retenue de garantie sera de 5 % du montant...”
“Le montant de l'avance est égal à 10 % du montant initial du marché, toutes taxes comprises, quelque soit le délai d'exécution, si la durée du marché est...”
Afficher plus (4)
“Toutefois, le titulaire verra son versement conditionné par la constitution d'une garantie à première demande pour sa totalité conformément à l'article 89...”
“La présentation d'une caution personnelle et solidaire en remplacement d'une garantie à première demande sera automatiquement refusée.”
“Le mandatement de l'avance interviendra après la constitution de la garantie à première demande.”
“Le versement de l'avance s'effectuera en une seule fois après production de la garantie. Le règlement de l'avance interviendra dans le délai global de...”
“le marché sera réglé par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité...”
“Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt...”
Afficher plus (2)
“Au titre de ces intérêts moratoires, et en plus des intérêts calculés ci-dessus, l'opérateur économique concerné a droit à une indemnité forfaitaire de 40 EUR.”
“Le présent marché est subventionné à hauteur de 10 % du montant prévsionnel par l'agence de l'environnement et de la maîtrise d'énergie, le fonds européen...”
“le pouvoir adjudicateur prescrit la forme du groupement solidaire ou du groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire du...”
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 7
Critères objectifs de sélection:
“les candidats devront respecter les exigences minimales de recevabilité de leurs candidature demandées dans le présent avis d'appel public à la concurrence.”
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Capillon Claude
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Rosny-sous-Bois
Adresse postale: 20 rue Claude Pernes
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Pays: France 🇫🇷
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_caAplqnj1_ 🌏
Point de contact: Service marchés
Téléphone: +33 149353780 📞
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_caAplqnj1_ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_caAplqnj1_ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013JMtxecoecole
Informations complémentaires
“tous les échanges s'effectueront par voie dématérialisée (voie électronique) qu'ils s'agissent de questions, de compléments de candidatures et offres, des...”
“Le candidat indiquera une adresse courriel dédié à ce marché, permettant ces échanges.”
Afficher plus (4)
“Le dossier de consultation pour répondre à cet appel à la concurrence est à télécharger sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics...”
“Renseignements administratifs et techniques: pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats sont invités à poser leurs questions...”
“Les variantes libres ne sont pas autorisées. Il n'y a aucune prestation supplémentaire éventuelle.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2013.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Catherine-Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Source: OJS 2013/S 104-177567 (2013-05-29)
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