Construction d'un navire côtier pour la recherche océanographique
CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
Le présent marché a pour objet la construction d'un navire côtier océanographique équipé pour la navigation en 3ième catégorie et instrumenté pour la recherche scientifique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-30 | Avis de marché |
| 2013-10-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 750 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145906
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 15 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Villefranche-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Bodereau ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 086-145906 (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Quantité ou étendue:
Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un navire côtier.Le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles auxquelles les candidats devront répondre obligatoirement sous peine de voir leur offre rejetée.Celles-ci sont classées par ordre de préférence énoncées ci-dessous, et doivent être clairement chiffrées:PSE n°1: treuil électro-porteurPSE n°2: perche acoustiquePSE n°3: station météoPSE n°4: pompe échantillon de fondLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non tout ou partie de ces PSE.750 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – Direction déléguée aux achats et à l'innovation
Adresse postale: 1 place Aristide Briand
Code postal: 92195
Commune postale: Meudon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marches-ddai@cnrs-dir.fr 📧
Téléphone: +33 145075052 📞
Fax: +33 145075099 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-06-11 📅
Date de publication: 2013-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 086-145906
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.
Le DCE est en téléchargement libre. Les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr
Le téléchargement du dossier de consultation ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plateforme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.
Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie, soit par courrier électronique, soit par courrier postal.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la construction d'un navire côtier océanographique équipé pour la navigation en 3ième catégorie et instrumenté pour la recherche scientifique.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le présent marché est relatif à l'acquisition d'un navire côtier.
Le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles auxquelles les candidats devront répondre obligatoirement sous peine de voir leur offre rejetée.
Celles-ci sont classées par ordre de préférence énoncées ci-dessous, et doivent être clairement chiffrées:
PSE n°1: treuil électro-porteur
PSE n°2: perche acoustique
PSE n°3: station météo
PSE n°4: pompe échantillon de fond
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non tout ou partie de ces PSE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Villefranche-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-une lettre de candidature indiquant les coordonnées du candidat et en cas de groupement les noms et coordonnées des membres du groupement, la forme du groupement (conjoint ou solidaire), le nom du mandataire.
-les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
-une déclaration sur l'honneur, datée et signée, justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas énoncés à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global hors taxes (HT) et le chiffre d'affaires (HT) concernant les prestations objet du présent marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
-la présentation d'une liste des principaux marchés effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références doivent être représentatives de la prestation objet du marché pour lequel il candidate et doivent être facilement contrôlables.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur ressources propres.
Les paiements sont effectués par virement administratif au compte ouvert du titulaire tel que renseigné dans son offre suivant les règles de la Comptabilité Publique dans les conditions fixées dans l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 et son décret n°2005-1742 d'application du 30.12.2005.
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Les modalités de règlement sont précisées à l'article 12 du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Le groupement est conjoint lorsque chacun des opérateurs économiques memebres du groupement s'engage à exécuter la ou les prestations qui sont susceptibles de lui être attribuées dans le marché.
Le groupement est solidaire lorsque chacun des opérateurs économiques membre du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché.
Toutefois, les candidats sont informés que:
-il leur est interdit de présenter pour le présent marché plusieurs offres en agissant…
… à la fois en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements;
… en qualités de membres de plusieurs groupements;
-le groupement attributaire du marché sera contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire;
-la composition du groupement ne peut être modifiée entre la date de la remise de la candidature et la date de signature du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Hélène Bodereau ou Bruno Moal
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-epst.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon l'appel d'offres ouvert, en application des articles 28 et 29 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 d'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005.
Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres soient transmises par voie dématérialisée.
Le DCE est en téléchargement libre. Les candidats peuvent retirer le DCE à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr
Le téléchargement du dossier de consultation ne nécessite pas d'inscription préalable sur la plateforme de dématérialisation. Toutefois, les candidats sont informés que le dossier figurant sur la plateforme de dématérialisation peut éventuellement faire l'objet de modifications. Il leur est donc fortement conseillé de s'inscrire sur la plateforme en indiquant une adresse électronique valide. Les candidats qui procéderont de la sorte seront automatiquement informés d'une quelconque modification du dossier de consultation.
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Par voie papier, les demandes de DCE, sont transmises soit par télécopie, soit par courrier électronique, soit par courrier postal.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 086-145906 (2013-04-30)
Avis d'attribution de marché (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 757 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 212-367722
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145906
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 445
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Transmetal industrie
Adresse postale: Parc d'activités marines Hall Ste Sophie
Commune postale: St Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: transmetal@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 212-367722 (2013-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 757 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – direction déléguée aux achats et à l'innovation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-28 📅
Date de publication: 2013-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 212-367722
Se réfère à l'avis: 2013/S 86-145906
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 445
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-10-21 📅
Nom: Transmetal industrie
Adresse postale: Parc d'activités marines Hall Ste Sophie
Commune postale: St Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: transmetal@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 212-367722 (2013-10-28)
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