le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le projet prévoit la mise en oeuvre d'une structure béton préfabriquée qui permettra la réalisation d'une école maternelle et une école élémentaire de 17 classes, de deux Alsh élémentaire et maternelle, d'une restauration en liaison froide, et d'une salle polyvalente, sur une assiette foncière de 5 500 m², en R+2 pour une surface de plancher de 4 539 m². La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée le 3.6.2013, pour une livraison à la rentrée de septembre 2014.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-03-29.
L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-03-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
marché séparé ordinaire. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Lot 6 : sur les équipements terminaux d'éclairage Lot 14 : sur le procédé de stockage des eaux pluviales Aucune autre variante n'est autorisée, toute variante supplémentaire sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.
marché séparé ordinaire. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Mais ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes qui doivent respecter les exigences minimales détaillées suivantes : Lot 6 : sur les équipements terminaux d'éclairage Lot 14 : sur le procédé de stockage des eaux pluviales Aucune autre variante n'est autorisée, toute variante supplémentaire sera déclarée irrégulière et ne sera pas analysée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Massy
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 91349
Commune postale: Massy Cedex
Contact
Courrier électronique: l.philippon@mairie-massy.fr📧
Téléphone: +33 160137527📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-073865
Se réfère à l'avis: 2012/S 246-404254
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au paragraphe "Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur". Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes : - seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent etre lus par le pouvoir adjudicateur,
- le soumissionnaire est invité à :
- ne pas utiliser certains formats notamment les " exe ",
- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ",
- renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg. Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est précisé que le présent marché pourra etre regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. La visite du site est obligatoire pour les lots 1 et 14.dates de visites : les 7 et 8 mars matin / les 18 et 19 mars matin de 9:30 à 12:00 h ; l'entreprise devra confirmer 48 heures à l'avance la date et l'horaire de passage. Un certificat de visite sera remis.personnes à contacter à la ville pour la visite : Pascale Colin au +33 180380287 ou Luc Rouxel au +33 160137447 Lieu : terrain à l'angle de la rue Léonard de Vinci et de la rue Alexandra David Neel - massyle lot nº 10 Peinture et nº 14 VRD et aménagements extérieurs font l'objet d'une clause d'insertion. L'Ensemble des documents techniques, pièces graphiques techniques et architecturales sont disponibles sur une plateforme spécifique (dossiers volumineux) à l'adresse suivante : https://sharing.oodrive.com/easyshare/fwd/link=6Nt2O7HOFwAvV6dGwutmOB - avec le code : devinci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au paragraphe "Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur". Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes : - seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent etre lus par le pouvoir adjudicateur,
- le soumissionnaire est invité à :
- ne pas utiliser certains formats notamment les " exe ",
- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ",
- renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg. Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est précisé que le présent marché pourra etre regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. La visite du site est obligatoire pour les lots 1 et 14.dates de visites : les 7 et 8 mars matin / les 18 et 19 mars matin de 9:30 à 12:00 h ; l'entreprise devra confirmer 48 heures à l'avance la date et l'horaire de passage. Un certificat de visite sera remis.personnes à contacter à la ville pour la visite : Pascale Colin au +33 180380287 ou Luc Rouxel au +33 160137447 Lieu : terrain à l'angle de la rue Léonard de Vinci et de la rue Alexandra David Neel - massyle lot nº 10 Peinture et nº 14 VRD et aménagements extérieurs font l'objet d'une clause d'insertion. L'Ensemble des documents techniques, pièces graphiques techniques et architecturales sont disponibles sur une plateforme spécifique (dossiers volumineux) à l'adresse suivante : https://sharing.oodrive.com/easyshare/fwd/link=6Nt2O7HOFwAvV6dGwutmOB - avec le code : devinci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le projet prévoit la mise en oeuvre d'une structure béton préfabriquée qui permettra la réalisation d'une école maternelle et une école élémentaire de 17 classes, de deux Alsh élémentaire et maternelle, d'une restauration en liaison froide, et d'une salle polyvalente, sur une assiette foncière de 5 500 m², en R+2 pour une surface de plancher de 4 539 m². La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée le 3.6.2013, pour une livraison à la rentrée de septembre 2014.
le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. Et 57 à 59 du Code des marchés publics. Le projet prévoit la mise en oeuvre d'une structure béton préfabriquée qui permettra la réalisation d'une école maternelle et une école élémentaire de 17 classes, de deux Alsh élémentaire et maternelle, d'une restauration en liaison froide, et d'une salle polyvalente, sur une assiette foncière de 5 500 m², en R+2 pour une surface de plancher de 4 539 m². La date prévisionnelle de démarrage des travaux est fixée le 3.6.2013, pour une livraison à la rentrée de septembre 2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description:
Installations de chantier terrassements - fondations - réseaux enterrés Structure poteaux - poutres BA / planchers BA façades porteuses en pré-murs isolés et panneaux préfabriqués béton, ouvrages divers de gros oeuvre travaux de lasure
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 2111. Qualibat 2211. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: bardage, couverture, étanchéité et désenfumage
Brève description:
Fourniture et pose d'un bardage type polycarbonate + isolation thermique exterieure Fourniture et pose d'une couverture en polycarbonate pour auvents Etanchéité bi-couche des toitures-terrasses béton + protection type végétalisation Fourniture et pose des lanterneaux d'éclairage naturel et de désenfumage.
Fourniture et pose d'un bardage type polycarbonate + isolation thermique exterieure Fourniture et pose d'une couverture en polycarbonate pour auvents Etanchéité bi-couche des toitures-terrasses béton + protection type végétalisation Fourniture et pose des lanterneaux d'éclairage naturel et de désenfumage.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 31 Couverture 321 Etanchéité en matériaux bitumeux en feuille 381 Bardage (ou références spécifiques en bardage polycarbonate). Qualibat 321 Etanchéité en matériaux bitumeux en feuille. Qualibat 381 Bardage (ou références spécifiques en bardage polycarbonate). Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Références et qualifications : Qualibat 31 Couverture 321 Etanchéité en matériaux bitumeux en feuille 381 Bardage (ou références spécifiques en bardage polycarbonate). Qualibat 321 Etanchéité en matériaux bitumeux en feuille. Qualibat 381 Bardage (ou références spécifiques en bardage polycarbonate). Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: menuiseries extérieures
Brève description:
Références et qualifications : Qualibat 37 Facades rideaux. Qualibat 352 Fabrication et pose de menuiseries extérieures aluminium. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: cloisons, doublages et plafonds suspendus
Brève description:
Travaux de platrerie : cloisons (plaques de platre), doublages, plafonds suspendus (platre, dalles, bois).
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 41 Platrerie. Qualibat 42 Cloisons à structure métallique. Qualibat 721 Isolation et traitement acoustique. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Références et qualifications : Qualibat 41 Platrerie. Qualibat 42 Cloisons à structure métallique. Qualibat 721 Isolation et traitement acoustique. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries intérieures
Brève description:
Travaux de menuiseries intérieures (blocs portes bois, façades de gaines techniques, cloisons stratifiées) Mobilier et équipements divers, signalétique.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 431/432 Fourniture, fabrication, pose de menuiseries intérieures bois. Qualibat 721 Isolation et traitements acoustiques. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Références et qualifications : Qualibat 431/432 Fourniture, fabrication, pose de menuiseries intérieures bois. Qualibat 721 Isolation et traitements acoustiques. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: electricité - courants forts et faibles
Brève description:
Courants forts : raccordement depuis le coffret erdf / Réseau de Terre / tgbt et tableaux divisionnaires / Distribution et équipements des locaux intérieurs et extérieurs / Appareillages intérieurs et extérieurs / Eclairage de sécurité / Alimentations diverses Courants faibles : Alarme incendie - téléphonie / Vidéo / Interphonie et contrôle d'accès - pré-Cablage vidéosurveillance, anti-intrusion Obtention du consuel / Formation au personnel Etudes - plans de synthèse.
Courants forts : raccordement depuis le coffret erdf / Réseau de Terre / tgbt et tableaux divisionnaires / Distribution et équipements des locaux intérieurs et extérieurs / Appareillages intérieurs et extérieurs / Eclairage de sécurité / Alimentations diverses Courants faibles : Alarme incendie - téléphonie / Vidéo / Interphonie et contrôle d'accès - pré-Cablage vidéosurveillance, anti-intrusion Obtention du consuel / Formation au personnel Etudes - plans de synthèse.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualifelec indice E2 et indice CF2. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: chauffage, ventilation, plomberie
Brève description:
Installation d'une Sous-Station alimentée depuis le chauffage urbain Chauffage par plancher chauffant à eau chaude basse température Ventilation : ventilation double flux, aérothermes centrifuges, extracteurs VMC... Plomberie : Production ECS, Distribution EC et EF, appareils sanitaires... Ouvrages divers Etudes - calcul des déperditions Essais / Formation au personnel.
Installation d'une Sous-Station alimentée depuis le chauffage urbain Chauffage par plancher chauffant à eau chaude basse température Ventilation : ventilation double flux, aérothermes centrifuges, extracteurs VMC... Plomberie : Production ECS, Distribution EC et EF, appareils sanitaires... Ouvrages divers Etudes - calcul des déperditions Essais / Formation au personnel.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 5111. Qualibat 5311. Qualibat 5312. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: carrelage, faiences
Brève description: Revetements de sol durs et travaux de faiences.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 6343 Carrelage - Travaux d'étanchéité. Qualibat 63 Carrelage - Revetements. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: revetements de sols souples
Brève description: Revetements de sols souples et ouvrages divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 6222 Revetements résilients PVC (ou références spécifiques en Linoléum). Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: peinture
Brève description: Travaux de peinture (supports : platre, béton...), nettoyage.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 61 Peinture. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: serrurerie, métallerie
Brève description:
Blocs portes métalliques Structure métallique préau et auvent extérieurs Ensemble vitrés acier Garde-Corps / main-courantes des escaliers Grilles de ventilation Travaux et accessoires divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 441 Travaux de Métallerie. Qualibat 442 Travaux de structure métallique. Qualibat 445 Métallerie résistant au feu. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Références et qualifications : Qualibat 441 Travaux de Métallerie. Qualibat 442 Travaux de structure métallique. Qualibat 445 Métallerie résistant au feu. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: ascenseur
Brève description:
Fourniture et pose d'un ascenseur de 630kg - 3 niveaux conforme aux normes d'accessibilité des PMR Essais et mise en service Proposition de contrat d'entretien.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Liste de références ou AFAQ. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: équipements de cuisine
Brève description:
Etudes d'exécution et de synthèse / doe Equipement des locaux de cuisine en liaison froide, compris transport, montage et raccordement des équipements Formation au personnel.
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: vrd et aménagements extérieurs
Brève description:
Etudes d'exécution et de synthèse / Essais / doe Travaux préparatoires / Terrassements / Remblais Travaux de voirie : revetement/struture et bordures caniveaux divers Travaux d'assainissement et tranchée pour réseaux divers Mur de soutenement / clôture barreaudage / portail et portillon Espaces verts (terre végétale, plantations, haies, arbres à hautes tiges) Mobilier urbain divers.
Etudes d'exécution et de synthèse / Essais / doe Travaux préparatoires / Terrassements / Remblais Travaux de voirie : revetement/struture et bordures caniveaux divers Travaux d'assainissement et tranchée pour réseaux divers Mur de soutenement / clôture barreaudage / portail et portillon Espaces verts (terre végétale, plantations, haies, arbres à hautes tiges) Mobilier urbain divers.
Informations complémentaires sur les lots:
Références et qualifications : Qualibat 1311 : terrassement - fouilles, Qualibat 1321 : canalisations d'assainissement, Qualibat 1331: Poteaux et clôtures. Qualibat 1341 : aménagement de chaussée et trottoir. FNTP 232 : travaux de terrassement courants, FNTP 3421 : revetement en enrobés classiques, FNTP 3452 : revetement en béton ou autre matériaux, FNTP 346 : pose de bordures et caniveaux, FNTP 514 : construction de réseaux gravitaires en milieu urbain. Qualibat 1351 espaces verts ou. Qualipaysage P100: création espaces verts. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Références et qualifications : Qualibat 1311 : terrassement - fouilles, Qualibat 1321 : canalisations d'assainissement, Qualibat 1331: Poteaux et clôtures. Qualibat 1341 : aménagement de chaussée et trottoir. FNTP 232 : travaux de terrassement courants, FNTP 3421 : revetement en enrobés classiques, FNTP 3452 : revetement en béton ou autre matériaux, FNTP 346 : pose de bordures et caniveaux, FNTP 514 : construction de réseaux gravitaires en milieu urbain. Qualibat 1351 espaces verts ou. Qualipaysage P100: création espaces verts. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: jeux extérieurs
Brève description: Structures et jeux pour enfants Surface amortissante Tracés au sol.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
pas d'option au sens du droit communautaire. Au sens du droit national, les candidats devront obligatoirement chiffrer les prestations supplémentaires suivantes : Lot 2 : -Végétalisation en dalles pré-cultivées -Finition des tôles et profils aluminium laquée (bardage et menuiseries extérieures) Lot 3 : finition des menuiseries et profils aluminium laquée.
pas d'option au sens du droit communautaire. Au sens du droit national, les candidats devront obligatoirement chiffrer les prestations supplémentaires suivantes : Lot 2 : -Végétalisation en dalles pré-cultivées -Finition des tôles et profils aluminium laquée (bardage et menuiseries extérieures) Lot 3 : finition des menuiseries et profils aluminium laquée.
Numéro de référence: T12098
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
terrain à l'angle de la rue Léonard de Vinci et de la rue Alexandra David Neel, 91300 Massy, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; RIB (souhaité).
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; RIB (souhaité).
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, ou qualifications précisées dans le descriptif de chaque lot.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de meme nature que celle du contrat ; liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, ou qualifications précisées dans le descriptif de chaque lot.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires (lot 14) et forfaitaires (lots 1 à 13 et 15). Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le présent marché est passé à prix forfaitaire et unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret no2002 -232 du 21.2.2002 modifié. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Les travaux seront financés par les ressources propres de la Ville, des subventions du Conseil général et du Conseil régional (demandes en cours). Ordonnateur : M. le maire de Massy. Comptable assignataire : Mme le Trésorier principal de Massy.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires (lot 14) et forfaitaires (lots 1 à 13 et 15). Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-Travaux Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le présent marché est passé à prix forfaitaire et unitaires. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Il sera fait application des dispositions du décret no2002 -232 du 21.2.2002 modifié. Le délai de paiement est fixé à 30 jours maximum conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics. Les travaux seront financés par les ressources propres de la Ville, des subventions du Conseil général et du Conseil régional (demandes en cours). Ordonnateur : M. le maire de Massy. Comptable assignataire : Mme le Trésorier principal de Massy.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements
Autres conditions particulières:
si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent etre accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
si les offres des concurrents sont rédigées dans une autre langue, elles doivent etre accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans l'offre.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Mme Philippon
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com🌏
Nom: Mairie de Massy
Adresse postale: Direction du patrimoine, 1 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: Mme Colin Pascale
Téléphone: +33 180380287📞
Courrier électronique: p.colin@mairie-massy.fr📧
Adresse postale: Direction des affaires juridiques, commande publique, 4ème étage de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00, 1 avenue du Général de Gaulle, l'ensemble des pièces graphiques et techniques sont accessibles sur la plateforme indiquée en fin d'informations complémentaires
Fax: +33 130137482 📠
URL des documents: http://www.achatpublic.com🌏
Adresse postale: Direction des affaires juridiques et commande publique, 1 avenue du Général de Gaulle de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 contre récépissé ou en lettre recommandée avec accusé de réception, ou par voie dématérialisée sur http://www.achatpublic.com
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_UHuhlPsZ1c&v=1&selected=0🌏
Référence Dates
Date de début: 2013-06-03 📅
Date de fin: 2014-07-15 📅
Date de publication: 2012-12-21 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: T12098
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 246-404254
Informations complémentaires
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au paragraphe "Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur". Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes : - seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent etre lus par le pouvoir adjudicateur,
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché. Un recours gracieux peut etre intenté auprès du contact mentionné au paragraphe "Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur". Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes : - seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent etre lus par le pouvoir adjudicateur,
- le soumissionnaire est invité à :
- ne pas utiliser certains formats notamment les " exe ",
- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros ",
- renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg. Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est précisé que le présent marché pourra etre regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. La visite du site est obligatoire pour les lots 1 et 14.dates de visites : les 7 et 8 mars matin / les 18 et 19 mars matin de 9:30 à 12:00 h ; l'entreprise devra confirmer 48 heures à l'avance la date et l'horaire de passage. Un certificat de visite sera remis.personnes à contacter à la ville pour la visite : Pascale Colin au +33 180380287 ou Luc Rouxel au +33 160137447 Lieu : terrain à l'angle de la rue Léonard de Vinci et de la rue Alexandra David Neel - massyle lot nº 10 Peinture et nº 14 VRD et aménagements extérieurs font l'objet d'une clause d'insertion. L'Ensemble des documents techniques, pièces graphiques techniques et architecturales sont disponibles sur une plateforme spécifique (dossiers volumineux) à l'adresse suivante : https://sharing.oodrive.com/easyshare/fwd/link=6Nt2O7HOFwAvV6dGwutmOB - avec le code : devinci.
- renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications). Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc .pdf .jpeg. Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il est précisé que le présent marché pourra etre regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence. La visite du site est obligatoire pour les lots 1 et 14.dates de visites : les 7 et 8 mars matin / les 18 et 19 mars matin de 9:30 à 12:00 h ; l'entreprise devra confirmer 48 heures à l'avance la date et l'horaire de passage. Un certificat de visite sera remis.personnes à contacter à la ville pour la visite : Pascale Colin au +33 180380287 ou Luc Rouxel au +33 160137447 Lieu : terrain à l'angle de la rue Léonard de Vinci et de la rue Alexandra David Neel - massyle lot nº 10 Peinture et nº 14 VRD et aménagements extérieurs font l'objet d'une clause d'insertion. L'Ensemble des documents techniques, pièces graphiques techniques et architecturales sont disponibles sur une plateforme spécifique (dossiers volumineux) à l'adresse suivante : https://sharing.oodrive.com/easyshare/fwd/link=6Nt2O7HOFwAvV6dGwutmOB - avec le code : devinci.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 139205400📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Fax: +33 139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2013/S 046-073865 (2013-03-01)
Avis d'attribution de marché (2013-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 508 195,43 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 136-235346
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-073865
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Lot 2 : le montant inclut l'offre de base ainsi que la prestation supplémentaire "végétalisation pré cultivée"; Lot 14 : le montant indiqué est estimatif; Lot 15 : infructueux, il sera relancé selon les dispositions de l'article 27.III.2°al du Code des marchés publics.Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 13 mois et 2 semaines à compter du 3.6.2013. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528.
Annonce no205, BOAMP 46 A.Annonce no340, BOAMP 46 B du 6.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.
Lot 2 : le montant inclut l'offre de base ainsi que la prestation supplémentaire "végétalisation pré cultivée"; Lot 14 : le montant indiqué est estimatif; Lot 15 : infructueux, il sera relancé selon les dispositions de l'article 27.III.2°al du Code des marchés publics.Le délai d'exécution de l'ensemble des lots est de 13 mois et 2 semaines à compter du 3.6.2013. Les pièces du marché sont consultables à la mairie de Massy de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 bureau B431, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex. Prendre rendez-vous auprès du secrétariat au +33 160137306 ou +33 160137528.
Annonce no205, BOAMP 46 A.Annonce no340, BOAMP 46 B du 6.3.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2013.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Terrain à l'angle de la rue Léonard de Vinci et de la rue Alexandra David Neel, 91300 Massy.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-03 📅
Nom: Bgc
Adresse postale: Bâtiment Génie Civil - 15 rue du Général Négrier
Commune postale: Houilles
Code postal: 78800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Joly SAS
Adresse postale: 36 rue des Prés
Commune postale: Saint-Marcel
Code postal: 27950
3️⃣
Nom: Sam+
Adresse postale: 5 rue Nicéphore Niepce
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
4️⃣
Nom: SISAP Amenagement
Adresse postale: avenue du Cheminde Villepreux
Commune postale: Saint-Cyr-l'École
Code postal: 78210
5️⃣
Nom: prodesign SAS
Adresse postale: 3 rue Eugène Eutaff
Commune postale: Stains
Code postal: 93240
6️⃣
Nom: Tbes sas
Adresse postale: 189 rue d'Aubervilliers
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
7️⃣
Nom: Derichbourg énergie SA
Adresse postale: 35 rue de Valenton
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94046
8️⃣
Nom: SAS Technopose & BEDEL
Adresse postale: 4 rue de Berlin
Commune postale: Montévran
Code postal: 77144
9️⃣
Nom: Les Peintures Parisiennes
Adresse postale: 14 rue du Port
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
1️⃣0️⃣
Nom: SISAP Aménagement
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣
Nom: SDEA Ascenseur
Adresse postale: pôle économique les Renardières, 7 rue de Montchavant
Commune postale: Écuelles
Code postal: 77250
1️⃣3️⃣
Nom: Électrofroid SAS
Adresse postale: 161 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Viry-Châtillon Cedex
Code postal: 91172
1️⃣4️⃣
Nom: Eurovia Île-de-France SAS
Adresse postale: route de la Bonde
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91302
1️⃣5️⃣
Nom: lot infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
7
5
4
3
0