Confection d'emblèmes et d'étendards pour le compte du service historique de la défense
Service historique de la défense
Confection de drapeaux et d'étendards (environ 8 à 12 par an).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Quantité ou étendue: Environ 8 à 12 de drapeaux ou d'étendards par an en moyenne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Drapeaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes, avenue de Paris
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: claudine.jaquemet@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334810
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Confection de drapeaux et d'étendards (environ 8 à 12 par an).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAS/BAM/DSD/17/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon les termes du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
Chef du bureau des achats et marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAS/BAM/DSD/17/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://meluntribunal.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ministère de la défense direction des affaires juridiques sous-direction du contentieux bureau du contentieux
Fax: +33 145526353 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Téléphone: +33 142524472 📞
Source: OJS 2013/S 194-334810 (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Drapeaux
Quantité ou étendue: Environ 8 à 12 de drapeaux ou d'étendards par an en moyenne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Drapeaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes, avenue de Paris
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: claudine.jaquemet@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-29 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334810
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Obligation de fournir 2 échantillons : un brodé et un peint (explications fournies dans le règlement de consultation)
Les documents du marché sont téléchargeables sur la plate -forme des achats de l'état à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Confection de drapeaux et d'étendards (environ 8 à 12 par an).
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAS/BAM/DSD/17/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon les termes du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
Chef du bureau des achats et marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAS/BAM/DSD/17/2013
Informations complémentaires
Obligation de fournir 2 échantillons : un brodé et un peint (explications fournies dans le règlement de consultation)
Les documents du marché sont téléchargeables sur la plate -forme des achats de l'état à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://meluntribunal.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ministère de la défense direction des affaires juridiques sous-direction du contentieux bureau du contentieux
Fax: +33 145526353 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel (article l551 13 CJA).
Recours pour excès de pouvoir (article 421-1 du CJA) Dans un délai de 2 mois à compter de la publication.
Recours en contestation de validité.
Recours indemnitaire(article R421-1et suivant du CJA).
Téléphone: +33 142524472 📞
Source: OJS 2013/S 194-334810 (2013-10-02)
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