Avis de marché (2013-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries d'autobus
Quantité ou étendue:
“La forme du marché revêt le caractère d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (Directive 2004/18/CE). Il sera attribué à un seul opérateur...”
Quantité ou étendue
La forme du marché revêt le caractère d'un accord-cadre au sens du droit communautaire (Directive 2004/18/CE). Il sera attribué à un seul opérateur économique.Il s'agit d'un marché à bons de commande, au sens du code des marchés publics, et conformément à l'article 169 de ce code des marchés publics. Il est sans montant minimum, et encadré par le montant maximum de 480 000 EUR HT, pour toute la durée du marché.0480 000
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries d'autobus📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat transport SITP
Adresse postale: résidence Cannes 2000, 29 boulevard de la Ferrage
Code postal: 06400
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.silteplait.info🌏
Courrier électronique: sitp@silteplait.info📧
Téléphone: +33 497066029📞
Fax: +33 497066026 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-07-19 📅
Date limite de soumission: 2013-08-30 📅
Date de publication: 2013-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 142-248128
Se réfère à l'avis: 2013/S 134-233099
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront s'adresser à:”
Source: OJS 2013/S 142-248128 (2013-07-19)