collecte, tri, traitement/valorisation des déchets ménagers et assimilés
Communauté de communes les Portes du Poitou
le présent marché concerne la collecte, le tri, le traitement et la valorisation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages ménagers recyclables sur 10 communes de la Communauté de Communes Les Portes du Poitou ainsi que des déchets de déchèteries.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFM Recyclage
- • Lostis recyclage
- • Pascault SA Récupération
- • Plault Maurice
- • Protec Pôle Assainissement
- • Sede Environnement – Poitou Compost
- • SIAP
- • Val Vert Tri
- • Veolia Propreté – Onyx Poitou-Charentes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-04-30 | Avis de marché |
| 2013-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes les Portes du Poitou
Adresse postale: 2 place de la Promenade
Code postal: 86220
Commune postale: Dangé-Saint-Romain
Contact
Courrier électronique: ccvienneetcreuse@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 549197214 📞
Fax: +33 549197214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-148047
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Brève description: collecte en apport volontaire d'un parc de colonnes à verre.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: traitement en centre agréé du tout-venant issu de trois déchèteries.
Numéro du lot: 8
Brève description: valorisation des déchets verts issus de 3 déchèteries.
Numéro du lot: 9
Brève description: collecte, rachat et valorisation de la ferraille issue de 3 déchèteries.
Numéro du lot: 10
Brève description: collecte et livraison chez le repreneur du carton issu des 3 déchèteries.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description: collecte et valorisation du bois issu de 5 déchèteries.
Numéro du lot: 13
Brève description: collecte, rachat, valorisation du plastique issu de 5 déchèteries.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: option no 1 du lot no 2: nettoyage des colonnes à verre.
Durée de l'accord: 21 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique des prestations proposées % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monjalon Guy
Nom: Communauté de Communes Les Portes du Poitou: Mme Delphine Sutra
Commune postale: Dange-Saint-Romain
Téléphone: +33 549194608 📞
Courrier électronique: environnement@mable-et-vienne.fr 📧
Fax: +33 549901793 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2013/S 087-148047 (2013-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes les Portes du Poitou
Adresse postale: 2 place de la Promenade
Code postal: 86220
Commune postale: Dangé-Saint-Romain
Contact
Courrier électronique: ccvienneetcreuse@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 549197214 📞
Fax: +33 549197214 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-30 📅
Date limite de soumission: 2013-06-13 📅
Date de publication: 2013-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 087-148047
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur: http://www.pro-marchespublics.com.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 avril 2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne la collecte, le tri, le traitement et la valorisation des ordures ménagères résiduelles et assimilées, des emballages ménagers recyclables sur 10 communes de la Communauté de Communes Les Portes du Poitou ainsi que des déchets de déchèteries.
Afficher plus
Brève description:
collecte sélective mécanisée, en Porte à Porte par camion benne bi-compartimentée, en sacs normalisés, des Ordures Ménagères Résiduelles et des Emballages Ménagers Recyclables en mélange et leurs transferts vers les sites de traitement.
Numéro du lot: 2
Brève description: collecte en apport volontaire d'un parc de colonnes à verre.
Numéro du lot: 3
Brève description:
collecte en apport volontaire d'un parc de colonnes à Journaux-Revues-Magazines sur 3 déchèteries et rachat des JRM.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Tri, conditionnement des Emballages Ménagers Recyclables en mélange (hors verre).
Numéro du lot: 5
Brève description:
traitement en centre agréé des Ordures Ménagères Résiduelles et assimilées non valorisables, issues de la collecte sélective.
Numéro du lot: 6
Brève description:
enlèvement des bennes de trois déchèteries (tout-venant, déchets verts, gravats).
Numéro du lot: 7
Brève description: traitement en centre agréé du tout-venant issu de trois déchèteries.
Numéro du lot: 8
Brève description: valorisation des déchets verts issus de 3 déchèteries.
Numéro du lot: 9
Brève description: collecte, rachat et valorisation de la ferraille issue de 3 déchèteries.
Numéro du lot: 10
Brève description: collecte et livraison chez le repreneur du carton issu des 3 déchèteries.
Numéro du lot: 11
Brève description:
pré-collecte, collecte, transport et traitement des déchets dangereux des ménagers issus de 3 déchèteries.
Numéro du lot: 12
Brève description: collecte et valorisation du bois issu de 5 déchèteries.
Numéro du lot: 13
Brève description: collecte, rachat, valorisation du plastique issu de 5 déchèteries.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options: option no 1 du lot no 2: nettoyage des colonnes à verre.
Durée de l'accord: 21 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Situation économique et financière: se référer au règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: se référer au règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
délai global de paiement: 30 jours à réception de la facture ressources propres à la Collectivité.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations % (60)
2. Valeur technique des prestations proposées % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monjalon Guy
Nom: Communauté de Communes Les Portes du Poitou: Mme Delphine Sutra
Commune postale: Dange-Saint-Romain
Téléphone: +33 549194608 📞
Courrier électronique: environnement@mable-et-vienne.fr 📧
Fax: +33 549901793 📠
Référence
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur: http://www.pro-marchespublics.com.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30 avril 2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 Rue de Blossac, Hôtel Gilbert BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2013/S 087-148047 (2013-04-30)
Avis d'attribution de marché (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 379 645 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Les Portes du Poit
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-286014
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-148047
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations proposées (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-18 📅
Nom: Protec Pôle Assainissement
Adresse postale: La Sacristie
Commune postale: Nouâtre
Code postal: 37800
2️⃣
Nom: Veolia Propreté – Onyx Poitou-Charentes
Adresse postale: rue du Roux – BP 10132
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17005
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: AFM Recyclage
Adresse postale: ZI Le Sanital
Commune postale: Châtellerault Cedex
Code postal: 86103
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-22 📅
Nom: Val vert tri
Adresse postale: Pôle environnement Les Millas – route de Dissay
Commune postale: Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Code postal: 86130
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Pascault SA Récupération
Adresse postale: ZI n° 1 – BP 21
Commune postale: Descartes
Code postal: 37160
6️⃣
Nom: Plault Maurice
Adresse postale: La Marelle
Commune postale: Usseau
Code postal: 86230
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-19 📅
8️⃣
Nom: Sede Environnement – Poitou Compost
Adresse postale: ZA La Croix Branly
Commune postale: Ingrandes-sur-Vienne
Code postal: 86220
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Lostis recyclage
Adresse postale: ZI La Palue
1️⃣1️⃣
Nom: Siap
Adresse postale: boulevard de l'Industrie – Bassens
Commune postale: Carbon-Blanc Cedex
Code postal: 33565
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003492400015
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Source: OJS 2013/S 164-286014 (2013-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 379 645 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Les Portes du Poit
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-22 📅
Date de publication: 2013-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 164-286014
Se réfère à l'avis: 2013/S 87-148047
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.pro-marchespublics.com
Annonce n° 267, BOAMP 87 A du 4.5.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique des prestations proposées (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-18 📅
Nom: Protec Pôle Assainissement
Adresse postale: La Sacristie
Commune postale: Nouâtre
Code postal: 37800
2️⃣
Nom: Veolia Propreté – Onyx Poitou-Charentes
Adresse postale: rue du Roux – BP 10132
Commune postale: La Rochelle Cedex
Code postal: 17005
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-16 📅
Nom: AFM Recyclage
Adresse postale: ZI Le Sanital
Commune postale: Châtellerault Cedex
Code postal: 86103
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-22 📅
Nom: Val vert tri
Adresse postale: Pôle environnement Les Millas – route de Dissay
Commune postale: Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Code postal: 86130
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-19 📅
Nom: Pascault SA Récupération
Adresse postale: ZI n° 1 – BP 21
Commune postale: Descartes
Code postal: 37160
6️⃣
Nom: Plault Maurice
Adresse postale: La Marelle
Commune postale: Usseau
Code postal: 86230
7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-19 📅
8️⃣
Nom: Sede Environnement – Poitou Compost
Adresse postale: ZA La Croix Branly
Commune postale: Ingrandes-sur-Vienne
Code postal: 86220
9️⃣
1️⃣0️⃣
Nom: Lostis recyclage
Adresse postale: ZI La Palue
1️⃣1️⃣
Nom: Siap
Adresse postale: boulevard de l'Industrie – Bassens
Commune postale: Carbon-Blanc Cedex
Code postal: 33565
1️⃣2️⃣
1️⃣3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003492400015
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert, BP 541
Source: OJS 2013/S 164-286014 (2013-08-22)
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